Publications de la Garde côtière canadienne
Trouvez de l’information et des publications sur nos programmes et services.
Sur cette page
- Collège
- Déglaçage
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux
- Flotte
- Information organisationnelle
- Intervention environnementale
- Navigation
- Publications des Opérations
- Recherche et sauvetage
- Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)
- Sûreté maritime
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Collège
Déglaçage
- deglacage Comité consultatif maritime national sous-comité sur le déglaçage : Besoins en brise-glaces 2017-2022
- deglacage Conditions des glaces les plus récentes
- deglacage Directive sur les opérations de déglaçage : 1. Prestation de services de déglaçage et dégagement des ports
- deglacage Directive sur les opérations de déglaçage : 2. Appui aux navires participant à la chasse aux phoques
- deglacage Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique
- deglacage Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
- deglacage Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien
- deglacage Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
- deglacage Manuel des glaces (MANICE)
- deglacage Navigation dans les glaces en eaux canadiennes Nouveau
- deglacage Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
- deglacage Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (Recueil sur la navigation polaire)
Épaves et navires abandonnés ou dangereux
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Plan de protection des océans
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Programme de bateaux abandonnés de Transports Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Programme d’élimination des épaves et des navires abandonnés de Ports pour petits bateaux de Pêches et Océans Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Lignes directrices pour l'évaluation des épaves de navires d'importance historique nationale au Canada de Parcs Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Convention sur l’enlèvement d’épaves
Flotte
Information organisationnelle
- Information organisationnelle Accessibilité Nouveau
- Information organisationnelle Licence d’information ouverte
- Information organisationnelle Niveaux de service
- Information organisationnelle Garde côtière canadienne Plan intégré des activités et des ressources humaines 2021-2022 à 2023-2024
- Information organisationnelleMise à jour 2022-2023 Nouveau
Intervention environnementale
- Intervention environnementale Examen indépendant du déversement d’hydrocarbures du M/V Marathassa - Opération d’intervention environnementale
- Intervention environnementale Plan d’urgence pour les déversements en mer - chapitre national
- Intervention environnementale Transfert de produits pétroliers de camions-citernes à navires
Publications des opérations
Bulletins de sécurité de la Garde côtière canadienne
- bulletins 05-2020 Directives concernant le nouveau coronavirus à l’intention du personnel opérationnel de la Garde côtière canadienne
- bulletins 08-2020 COVID-19 - Informations concernant l'utilisation de masques non médicaux au travail
- bulletins 09-2020 Prévention des maladies et des traumatismes liés au stress thermique
Circulaires
- circulaires 20-2022 COVID-19 - Questionnaire de dépistage de santé et protocole de test de la COVID-19 pour le personnel de la Garde côtière canadienne (GCC) et les personnes souhaitant accéder aux installations, navires, hélicoptères et véhicules sous contrôle de la GCC
- circulaires 16-2021 COVID-19 - Projet pilote du test de la COVID-19 auto-administré Lucira Check It
- circulaires 13-2021 COVID-19 - Mise en œuvre nationale du dépistage par test rapide de la COVID-19
- circulaires 12-2021 COVID-19 - Tests de la COVID-19 préalables au déploiement pour le personnel et les passagers des navires à destination du nord et de l'Arctique
- circulaires 09-2020 COVID-19 - Comment nettoyer les produits Mustang Survival pendant la pandémie COVID-19
- circulaires 07-2020 COVID-19 - Processus pour la période précédant le changement d’équipage, voyages interprovinciaux pour les affaires de la Garde côtière canadienne, et à quoi s’attendre en rejoignant un navire ou une station
Communiqués
- communique 07-2022 Réponse à la COVID-19 - Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes
Concepts d’opérations
Ordonnances nationales
Procédures opérationnelles normalisées à l’échelle nationale ponen
- procedure, ponen 501 COVID-19 - Évaluation de tous les risques pour les demandes d’aide des autres partenaires
- procedure, ponen 502 - COVID-19 - Instructions à l'intention des spécialistes en sauvetage et des premiers intervenants en mer pour l'assistance à un patient soupçonné de COVID-19
- procedure, ponen 503 COVID-19 - Personnel opérationnel des hélicoptères
- procedure, ponen 505 COVID-19 - Personnel navigant
- procedure, ponen 506 COVID-19 - Personnel à terre
- procedure, ponen 507 COVID-19 - Gestion des éclosions de COVID-19 à bord des navires
- procedure, ponen 513 COVID-19 - Niveaux nationaux de posture d’intervention de la Garde côtière canadienne
- procedure, ponen 514 COVID-19 - Personnel de la Garde côtière canadienne (GCC) travaillant sur des sites basés à terre ou sur des navires n’appartenant pas à la GCC
- procedure, ponen 515 COVID-19 - Émission des lettres de désignation des entrepreneurs pendant la pandémie COVID-19
- procedure, ponen 516 COVID-19 - Inspections sanitaires des navires
- procedure, ponen 517 COVID-19 - Répondre aux demandes d'inspection de radios des navires pendant la pandémie COVID-19
- procedure, ponen 518 COVID-19 - Routine de nettoyage et de désinfection du lieu de travail
- procedure, ponen 519 COVID-19 - Instructions d’appel et d’arraisonnement pour les intervenants SAR à bord d’un navire non ponté
- procedure, ponen 520 COVID-19 - Poste de commandement virtuel d’intervention
- procedure, ponen 521 COVID-19 - Exigences relatives aux voyages pour le personnel de la Garde côtière canadienne pendant la pandémie COVID-19
- procedure, ponen 523 COVID-19 - Fourniture de nourriture et de rafraîchissements pour la gestion des urgences
- procedure, ponen 524 COVID-19 - Exigences relatives aux déplacements au Nunavut pour le personnel d’Intervention environnementale
- procedure, ponen 526 COVID-19 - Activités de recherche des contacts de la Garde côtière canadienne
- procedure, ponen 527 COVID-19 - Entrepreneurs internationaux entrant au Canada pour effectuer des travaux pour la Garde côtière canadienne
- procedure, ponen 528 COVID-19 - Procédure pour les visiteurs dans les locaux de la Garde côtière canadienne
Recherche et sauvetage
- recherche et sauvetage Alerte, détection et intervention
- recherche et sauvetage La recherche et sauvetage maritime au Canada
- recherche et sauvetage Niveaux de service pour recherche et sauvetage
- recherche et sauvetage Politique et procédures d’exploitation sur l’aide aux navires désemparés
Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)
- communications et de trafic maritimes Aides radio à la navigation maritime 2023 Nouveau
Sûreté maritime
- surete maritime Cadre de sûreté maritime
- surete maritime Contributions à la sûreté maritime
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