Publications de la Garde côtière canadienne
Trouvez de l’information et des publications sur nos programmes et services.
Sur cette page
- Collège
- Déglaçage
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux
- Flotte
- Information organisationnelle
- Intervention environnementale
- Navigation
- Publications des Opérations
- Recherche et sauvetage
- Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)
- Sûreté maritime
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Collège
Déglaçage
- deglacage Comité consultatif maritime national sous-comité sur le déglaçage : Besoins en brise-glaces 2017-2022
- deglacage Conditions des glaces les plus récentes
- deglacage Directive sur les opérations de déglaçage : 1. Prestation de services de déglaçage et dégagement des ports
- deglacage Directive sur les opérations de déglaçage : 2. Appui aux navires participant à la chasse aux phoques
- deglacage Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique
- deglacage Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
- deglacage Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien
- deglacage Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
- deglacage Manuel des glaces (MANICE)
- deglacage Navigation dans les glaces en eaux canadiennes Nouveau
- deglacage Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
- deglacage Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (Recueil sur la navigation polaire)
Épaves et navires abandonnés ou dangereux
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Plan de protection des océans
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Programme de bateaux abandonnés de Transports Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Programme d’élimination des épaves et des navires abandonnés de Ports pour petits bateaux de Pêches et Océans Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Lignes directrices pour l'évaluation des épaves de navires d'importance historique nationale au Canada de Parcs Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Convention sur l’enlèvement d’épaves
Flotte
Information organisationnelle
- Information organisationnelle Licence d’information ouverte
- Information organisationnelle Niveaux de service
- Information organisationnelle Garde côtière canadienne Plan intégré des activités et des ressources humaines 2021-2022 à 2023-2024
Intervention environnementale
- Intervention environnementale Examen indépendant du déversement d’hydrocarbures du M/V Marathassa - Opération d’intervention environnementale
- Intervention environnementale Plan d’urgence pour les déversements en mer - chapitre national
- Intervention environnementale Transfert de produits pétroliers de camions-citernes à navires
Publications des opérations
Bulletins de sécurité de la Garde côtière canadienne
- bulletins 05-2020 Directives concernant le nouveau coronavirus à l’intention du personnel opérationnel de la Garde côtière canadienne
- bulletins 08-2020 COVID-19 - Informations concernant l'utilisation de masques non médicaux au travail
- bulletins 09-2020 Prévention des maladies et des traumatismes liés au stress thermique
Circulaires
- circulaires 20-2022 COVID-19 - Questionnaire de dépistage de santé et protocole de test de la COVID 19 pour le personnel de la Garde côtière canadienne (GCC) et les personnes souhaitant accéder aux installations, navires, hélicoptères et véhicules sous contrôle de la GCC
- circulaires 16-2021 COVID-19 - Projet pilote du test de la COVID-19 auto-administré Lucira Check It
- circulaires 13-2021 COVID-19 - Mise en œuvre nationale du dépistage par test rapide de la COVID-19
- circulaires 12-2021 COVID-19 - Tests de la COVID-19 préalables au déploiement pour le personnel et les passagers des navires à destination du nord et de l'Arctique
- circulaires 09-2020 COVID-19 - Comment nettoyer les produits Mustang Survival pendant la pandémie COVID-19
- circulaires 07-2020 COVID-19 - Processus pour la période précédant le changement d’équipage, voyages interprovinciaux pour les affaires de la Garde côtière canadienne, et à quoi s’attendre en rejoignant un navire ou une station
Communiqués
- communique 07-2022 Réponse à la COVID-19 - Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes
Concepts d’opérations
Ordonnances nationales
Procédures opérationnelles normalisées à l’échelle nationale ponen
- procedure ,ponen 501 COVID-19 - Évaluation de tous les risques pour les demandes d’aide des autres partenaires
- procedure ,ponen 502 - COVID-19 - Instructions à l'intention des spécialistes en sauvetage et des premiers intervenants en mer pour l'assistance à un patient soupçonné de COVID-19
- procedure ,ponen 503 COVID-19 - Personnel opérationnel des hélicoptères
- procedure ,ponen 505 COVID-19 - Personnel navigant
- procedure ,ponen 506 COVID-19 - Personnel à terre
- procedure ,ponen 507 COVID-19 - Gestion des éclosions de COVID-19 à bord des navires
- procedure ,ponen 513 COVID-19 - Niveaux nationaux de posture d’intervention de la Garde côtière canadienne
- procedure ,ponen 514 COVID-19 - Personnel de la Garde côtière canadienne (GCC) travaillant sur des sites basés à terre ou sur des navires n’appartenant pas à la GCC
- procedure ,ponen 515 COVID-19 - Émission des lettres de désignation des entrepreneurs pendant la pandémie COVID-19
- procedure ,ponen 516 COVID-19 - Inspections sanitaires des navires
- procedure ,ponen 517 COVID-19 - Répondre aux demandes d'inspection de radios des navires pendant la pandémie COVID-19
- procedure ,ponen 518 COVID-19 – Routine de nettoyage et de désinfection du lieu de travail
- procedure ,ponen 519 COVID-19 - Instructions d’appel et d’arraisonnement pour les intervenants SAR à bord d’un navire non ponté
- procedure ,ponen 520 COVID-19 - Poste de commandement virtuel d’intervention
- procedure ,ponen 521 COVID-19 - Exigences relatives aux voyages pour le personnel de la Garde côtière canadienne pendant la pandémie COVID-19
- procedure ,ponen 523 COVID-19 - Fourniture de nourriture et de rafraîchissements pour la gestion des urgences
- procedure ,ponen 524 COVID-19 - Exigences relatives aux déplacements au Nunavut pour le personnel d’Intervention environnementale
- procedure ,ponen 526 COVID-19 - Activités de recherche des contacts de la Garde côtière canadienne
- procedure ,ponen 527 COVID-19 - Entrepreneurs internationaux entrant au Canada pour effectuer des travaux pour la Garde côtière canadienne
- procedure ,ponen 528 COVID 19 - Procédure pour les visiteurs dans les locaux de la Garde côtière canadienne
Recherche et sauvetage
- recherche et sauvetage Alerte, détection et intervention
- recherche et sauvetage La recherche et sauvetage maritime au Canada
- recherche et sauvetage Niveaux de service pour recherche et sauvetage
- recherche et sauvetage Politique et procédures d’exploitation sur l’aide aux navires désemparés
Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)
- communications et de trafic maritimes Aides radio à la navigation maritime 2022
Sûreté maritime
- surete maritime Cadre de sûreté maritime
- surete maritime Contributions à la sûreté maritime
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