Publications de la Garde côtière canadienne
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Sur cette page
- Collège
- Déglaçage
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux
- Flotte
- Information organisationnelle
- Intervention environnementale
- Navigation
- Publications des Opérations
- Recherche et sauvetage
- Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)
- Sûreté maritime
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Collège
Déglaçage
- deglacage Comité consultatif maritime national sous-comité sur le déglaçage : Besoins en brise-glaces 2017-2022
- deglacage Conditions des glaces les plus récentes
- deglacage Directive sur les opérations de déglaçage : 1. Prestation de services de déglaçage et dégagement des ports
- deglacage Directive sur les opérations de déglaçage : 2. Appui aux navires participant à la chasse aux phoques
- deglacage Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique
- deglacage Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
- deglacage Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien
- deglacage Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
- deglacage Manuel des glaces (MANICE)
- deglacage Navigation dans les glaces en eaux canadiennes
- deglacage Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
- deglacage Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (Recueil sur la navigation polaire)
Épaves et navires abandonnés ou dangereux
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Plan de protection des océans
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Programme de bateaux abandonnés de Transports Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Programme d’élimination des épaves et des navires abandonnés de Ports pour petits bateaux de Pêches et Océans Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Lignes directrices pour l'évaluation des épaves de navires d'importance historique nationale au Canada de Parcs Canada
- Épaves et navires abandonnés ou dangereux Convention sur l’enlèvement d’épaves
Flotte
Information organisationnelle
- Information organisationnelle Accessibilité
- Information organisationnelle Licence d’information ouverte
- Information organisationnelle Niveaux de service
- Information organisationnelle Garde côtière canadienne Plan intégré des activités et des ressources humaines 2021-2022 à 2023-2024
- Information organisationnelle Mise à jour 2022-2023
Intervention environnementale
- Intervention environnementale Examen indépendant du déversement d’hydrocarbures du M/V Marathassa - Opération d’intervention environnementale
- Intervention environnementale Plan d’urgence pour les déversements en mer - chapitre national
- Intervention environnementale Transfert de produits pétroliers de camions-citernes à navires
Publications des opérations
Bulletins de sécurité de la Garde côtière canadienne
Procédures opérationnelles normalisées à l’échelle nationale ponen
- procedure, ponen 530 Procédures pour un lieu de travail sûr et salubre Nouveau
Recherche et sauvetage
- recherche et sauvetage Alerte, détection et intervention
- recherche et sauvetage La recherche et sauvetage maritime au Canada
- recherche et sauvetage Niveaux de service pour recherche et sauvetage
- recherche et sauvetage Politique et procédures d’exploitation sur l’aide aux navires désemparés
Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)
- communications et de trafic maritimes Aides radio à la navigation maritime 2023
Sûreté maritime
- surete maritime Cadre de sûreté maritime
- surete maritime Contributions à la sûreté maritime
- surete maritime Rapport sur les résultats et la voie à suivre de la journée de l’industrie Nouveau
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