Plan d’urgence pour les déversements en mer - Chapitre national

2^e édition : 2018-05-31
Révisé : 2018-05-31
Valide jusqu'au : 2018-12-31

Table des matières

• Lettre de promulgation
• Terminologie
• 1 Aperçu du plan
  • 1.1 Introduction
  • 1.2 Objet
  • 1.3 La vision
  • 1.4 Application
  • 1.5 Mandat législatif
  • 1.6 Intervention nationale intégrée du gouvernement du Canada
    • 1.6.1 Plans de soutien des ministères
    • 1.6.2 Autres ministères coordonnateurs
  • 1.7 Santé et sécurité
  • 1.8 Portée géographique – Régions de la Garde côtière canadienne
• 2 Rôles et responsabilités
  • 2.1 Contexte
  • 2.2 Administration centrale de la Garde côtière canadienne
  • 2.3 Régions d'intervention environnementale de la Garde côtière canadienne
  • 2.4 Organismes de soutien internes
  • 2.5 Organismes de soutien externes
  • 2.6 Ressources externes
• 3 État de préparation
  • 3.1 Niveaux de service
  • 3.2 Planification d’urgence
    • 3.2.1 Planification régionale des interventions axée sur les risques
  • 3.3 Formation
    • 3.3.1 Programme national de formation
    • 3.3.2 Plan de formation national
  • 3.4 Assurance de la qualité
    • 3.4.1 Exercice
  • 3.5 Ressources de la Garde côtière canadienne
    • 3.5.1 Équipement d’intervention en cas d’incident de pollution
    • 3.5.2 Gestion du cycle de vie.
• 4 Intervention
  • 4.1 Santé et sécurité des intervenants
    • 4.1.1 Bénévoles
  • 4.2 Intervention régionale
  • 4.3 Opérations d’intervention – généralités
    • 4.3.1 Modèle d’intervention
    • 4.3.2 Phase d’urgence
    • 4.3.3 Phase du projet
    • 4.3.4 Priorités de base et domaines d’intervention
  • 4.4 Quart
    • 4.4.1 Échelle régionale
    • 4.4.2 Échelle nationale
  • 4.5 Gestion des incidents à la Garde côtière canadienne
  • 4.6 Signalement de pollution marine
  • 4.7 Concept d’équipe nationale d’intervention environnementale
    • 4.7.1 Contexte
    • 4.7.2 Préalables à l’activation de l’équipe nationale d’intervention
    • 4.7.3 Protocoles opérationnels d’aide à l’intervention
    • 4.7.4 Rôles et responsabilités de l’expert de l’équipe nationale d’intervention environnementale
    • 4.8 La Garde côtière canadienne en tant qu'organisme de soutien
  • 4.9 Coopération internationale en matière d’intervention en cas de pollution
    • 4.9.1 Fournir / demander de l’aide provenant de l’étranger ou présentée à l’étranger
    • 4.9.2 Lignes directrices générales pour fournir de l’aide à d'autres pays
    • 4.9.3 Lignes directrices générales pour demander l’aide d’autres pays
• 5 Activités post-incidents
  • 5.1 Recouvrement des coûts et demandes d’indemnisation
  • 5.2 Examen post-incident et évaluation
    • 5.2.1 Exécution d’un examen post-incident
• 6 Mise à jour du plan
  • 6.1 Gardiens
  • 6.2 Exigences relatives à l’examen
  • 6.3 Demande de révision
• 7 Signalement d’incidents de pollution en milieu marin
  • 7.1 Région de l’Atlantique
  • 7.2 Région du Centre et de l’Arctique
  • 7.3 Région de l’Ouest
• 8 Références
• Annexe A Ententes et protocoles d’entente en vigueur
  • A.1 Accords internationaux
  • A.2 Protocoles d’entente et lettres d’entente
• Annexe B Organismes de soutien internes et externes
  • B.1 Organismes de soutien internes
  • B.2 Organismes de soutien externes
• Annexe C Normes nationales en matière d’intervention environnementale
  • C.1 Plans d’intervention propres aux zones géographiques
  • C.2 Évaluation des signalements et appels d’activation
  • C.3 Évaluation
  • C.4 Cessation de l’évaluation
  • C.5 Activation
  • C.6 Fin de l’intervention
  • C.7 Agent de quart d’une région
  • C.8 Intervention régionale

Liste des figures

• Figure 1 : Régions de la Garde côtière canadienne.
• Figure 2 : Bureaux et dépôts d’équipement de la Garde côtière canadienne.
• Figure 3 : Modèle d’intervention.
• Figure 4 : Processus de l’équipe nationale d’intervention environnementale.