Aides radio à la navigation maritime 2024
Partie 3 : Services de trafic maritime

La présente section vise à expliquer au personnel de bord les procédures de compte rendu que doivent suivre les navires lorsqu'ils entrent ou ont l'intention d'entrer dans une zone de services de trafic maritime (STM).

3.1 Responsabilités de la Garde côtière canadienne

Il n'est pas dans les intentions de la Garde côtière canadienne de diriger la navigation ou de faire manœuvrer les navires à partir d'une station côtière, et rien dans le présent document n'empiète sur les attributions du capitaine et sur la responsabilité de bien manœuvrer son navire. Les renseignements donnés au capitaine n'ont pour but que de l'aider à diriger son navire en toute sécurité.

Un officier des SCTM peut, à l'égard du bâtiment faisant partie d'une catégorie réglementaire et se trouvant dans une zone STM ou sur le point d'y entrer :

1. donner au bâtiment une autorisation de mouvement lui permettant d'entrer dans cette zone, d'en sortir ou d'y naviguer;
2. donner comme directive au capitaine, au pilote ou à la personne responsable du quart à la passerelle de fournir toute information pertinente à l'égard du navire tel que précisé dans la directive;
3. donner comme directive au navire d'utiliser dans ses communications avec les stations côtières ou les autres stations de navires les fréquences radio précisées dans la directive;
4. donner comme directive au navire, à l'heure à laquelle se produit un événement, entre les heures où il se produit ou avant ou après l'événement, tel que précisé dans la directive :
   1. de quitter une zone STM;
   2. de quitter un secteur dans une zone STM précisée dans la directive ou de ne pas y entrer; ou
   3. de se rendre à un endroit dans la zone STM précisée dans la directive, ou d'y demeurer.

Le navire, de même que le capitaine, le pilote ou la personne responsable du quart à la passerelle, doit obéir à la directive donnée par un officier des SCTM. Toutefois, le capitaine, pilote ou personne responsable du quart à la passerelle peut prendre toute mesure requise pour assurer la sécurité des personnes, du navire ou d'un autre navire.

Avant d'entrer dans une zone STM, le capitaine d'un navire doit s'assurer que l'équipement radio du navire peut recevoir et émettre les communications radio sur la fréquence appropriée pour le secteur STM.

3.2 Autorisation

Une « autorisation » constitue pour le capitaine d'un navire la permission de manœuvrer sous réserve des conditions spécifiées dans l'autorisation. L'autorisation est basée sur le rapport d'information du navire et des conditions du trafic maritime et de la voie navigable. Une autorisation ne remplace pas l'une quelconque des autorisations prescrites par une loi ou un règlement.

Advenant que l'un des éléments sur lesquels l'autorisation est basée se modifie au détriment de la sécurité de la navigation, l'autorisation peut être retardée ou les conditions révisées.

Il est nécessaire d'obtenir une autorisation avant :

1. d'entrer dans une zone de trafic STM;
2. de commencer une manœuvre de départ;
3. de commencer une manœuvre qui risque de compromettre à la sécurité de la navigation;
4. que le navire fasse route après s'être échoué ou arrêté à cause d'une avarie à la machine de propulsion principale ou à l'appareil à gouverner ou après avoir été impliqué dans un abordage.

3.3 Communications

Les procédures radiotéléphoniques utilisées pour communiquer avec un centre des SCTM sont celles spécifiées par l'Union internationale des télécommunications dans le Manuel UIT à l'intention du Service mobile maritime et du Service mobile maritime par satellite.

Une veille d'écoute continue doit être maintenue sur la fréquence radio du secteur STM approprié. L'équipement radio doit se situer :

1. n'importe où sur le navire, lorsque le navire est au mouillage ou amarré à une bouée; et
2. à proximité du poste de commandement lorsque le navire fait route.

La veille d'écoute continue peut être interrompue si un officier des SCTM demande au navire de communiquer avec les stations côtières et/ou les autres stations de navire sur une autre voie VHF.

Toutes les heures figurant dans les comptes rendus VHF pour les zones de trafic maritime locales, doivent être indiquées en heure locale. On utilise le système de 24 heures.

Les appels concernant la sécurité de la navigation sur la voie STM assignée devraient être limités au minimum, compte tenu de la sécurité et des besoins de la situation.

3.3.1 Difficultés de communications

Lorsqu'un navire, pour toute raison autre qu'une panne de l'équipement radio de bord, ne peut obtenir une autorisation ou si, après avoir reçu une autorisation, il est incapable de maintenir une communication directe avec le centre des SCTM approprié, le capitaine peut néanmoins poursuivre sa route. Il doit cependant, à la première occasion, en informer le centre des SCTM approprié par les meilleurs moyens à sa disposition et obtenir l'autorisation nécessaire.

3.3.2 Défectuosité de l'équipement radio de communication du navire

En cas de panne de l'équipement radio de communication VHF de bord qui empêche le navire d'obtenir l'autorisation requise ou si, après avoir reçu une autorisation, le navire est incapable de maintenir une communication directe avec le centre des SCTM approprié, il doit :

1. s'il est dans un port ou à un ancrage où des réparations peuvent être faites, y demeurer jusqu'à ce qu'il soit en mesure d'établir la communication, conformément à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, partie 5, section 6 (a); ou
2. s'il ne se trouve pas dans un port ou à un ancrage où des réparations peuvent être faites, se rendre au port raisonnablement sûr le plus proche ou à un mouillage sur sa route et y demeurer jusqu'à ce qu'il soit en mesure d'établir la communication, conformément à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, partie 5, section 6 (b).

3.4 Système hauturier

3.4.1 Descriptions des zones

3.4.1.1 Est du Canada

La zone de services de trafic maritime de l'Est du Canada comprend les eaux canadiennes sur le littoral Est du Canada au sud du 60^e parallèle de latitude nord et, dans le fleuve Saint-Laurent à l'est du méridien de 66°00' de longitude ouest; elle ne comprend pas les eaux de la baie d'Ungava ni les eaux situées à l'intérieur des zones de services de trafic maritime visées dans le Règlement sur les zones de services de trafic maritime.

Figure 3-1 - Zone de services de trafic maritime - Côte de l'Atlantique

Description de texte de la Figure 3-1 Zone de services de trafic maritime Côte de l'Atlantique

La carte présente une carte de l'Est du Canada sur laquelle est représentée la zone des services de trafic maritime (STM) du Canada atlantique. Les eaux de la zone en rose sont celles qui relèvent du Règlement sur la zone de services de trafic maritime de l'Est du Canada. La zone de services de trafic maritime de l’Est du Canada est constituée des eaux canadiennes situées sur le littoral est du Canada au sud du soixantième parallèle de latitude nord et dans le fleuve Saint-Laurent à l’est de 66°00ÿ de longitude ouest, à l’exclusion des eaux de la baie d’Ungava et de celles comprises dans les zones de services de trafic maritime visées au Règlement sur les zones de services de trafic maritime. Les rectangles de différentes tailles indiquent les zones locales de STM à Port aux Basques, à St. John's et à Placentia (à Terre-Neuve-et-Labrador), dans le détroit de Canso et à Halifax (en Nouvelle-Écosse) et à Saint John (au Nouveau-Brunswick). Il y a également une zone de STM dans le détroit de Northumberland, qui sépare l'Île-du-Prince-Édouard, le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse.

3.4.1.2 Ouest du Canada

Les zones Services de trafic maritime de l'Ouest du Canada comprennent toutes les eaux canadiennes sur le littoral Ouest du Canada selon les informations qui se trouvent dans les annexes sur les zones Services de trafic maritime de la présente partie et dans le Règlement sur les zones de services de trafic maritime.

Figure 3-2 - Système de gestion de trafic maritime coopératif Canada/États-Unis

Description texte de la Figure 3-2 Système de gestion du trafic maritime coopératif Canada/États-Unis.

Cette carte en couleur intitulée «Système de gestion du trafic des coopératif Canada / États-Unis» décrit les secteurs d’opérations par centre pour Victoria, Seattle, Prince Rupert. Une description complète se trouve sous la section 3.6.1 Accord du service coopératif de gestion du trafic maritime (CVTS).

3.4.1.3 Nord canadien

La zone de services de trafic maritime du Nord canadien (NORDREG) comprend :

1. les zones de contrôle de la sécurité de la navigation prescrites par le Décret sur les zones de contrôle de la sécurité de la navigation^{Note de bas de page 1}
2. les eaux de la baie d'Ungava, de la baie d'Hudson et de la baie Kugmallit qui ne sont pas situées dans une zone de contrôle de la sécurité de la navigation;
3. les eaux de la baie James;
4. les eaux de la rivière Koksoak, de la baie d'Ungava à Kuujjuaq;
5. les eaux de la baie aux Feuilles, de la baie d'Ungava à Tasiujaq;
6. les eaux de la baie Chesterfield qui ne sont pas situées dans une zone de contrôle de la sécurité de la navigation et les eaux du lac Baker;
7. les eaux de la rivière Moose, de la baie James à Moosonee.

Figure 3-3 - Zone de services de trafic maritime du Nord canadien (NORDERG)

Description texte de la Figure 3-3 Zone de services de trafic maritime du Nord canadien (NORDERG)

La carte précédente illustre la zone de services de trafic maritime du Nord canadien – aussi connue sous le nom de NORDREG – que gère le centre des Services de communications et de trafic maritimes (SCTM) de la Garde côtière canadienne située à Iqaluit. Cette zone est composée : des zones de contrôle de la sécurité de la navigation prescrite par le Décret sur les zones de contrôle de la sécurité et de la navigation; des eaux de la baie d'Ungava, de la baie d'Hudson et de la baie Kugmallit qui ne sont pas situées dans une zone de contrôle de la sécurité de la navigation; des eaux de la baie James; des eaux de la rivière Koksoak, de la baie d'Ungava à Kuujjuaq; les eaux de la baie Feuilles à partir de la baie Ungava à Tasiujaq; des eaux de la baie Chesterfield qui ne sont pas situées dans une zone de contrôle de la sécurité de la navigation et des eaux du lac Baker; et des eaux de la rivière Moose, de la baie James à Moonsonee.

3.5 Zone de trafic maritime local

Pour les zones de trafic maritime visées dans le Règlement sur les zones de services de trafic maritime, ce règlement s'applique :

1. à tout navire de 20 mètres ou plus de longueur;
2. à tout navire qui remorque ou qui pousse un bâtiment ou un objet, autre qu'un engin de pêche, lorsque, selon le cas :
   1. la longueur combinée du navire et du bâtiment qu'il remorque ou qu'il pousse est de 45 mètres ou plus de longueur; ou
   2. la longueur du bâtiment ou de l'objet qu'il remorque ou qu'il pousse est de 20 mètres ou plus de longueur.

Pour les zones de trafic maritime visées dans le Règlement sur les zones de services de trafic maritime, ce règlement ne s'applique pas :

1. aux navires qui remorquent ou poussent un bâtiment ou un objet à l'intérieur d'une aire de flottage de billes;
2. aux yachts de plaisance qui ont moins de 30 mètres de longueur;
3. aux plateaux de pêche qui ont moins de 24 mètres de longueur et dont la jauge brute est d'au plus 150 tonneaux.

La participation est obligatoire.

3.5.1 Comptes rendus de zones de trafic maritime locales

Pour les zones STM locales visées dans le Règlement sur les zones de services de trafic maritime, le capitaine doit faire un compte rendu à l'officier des SCTM conformément aux exigences ci-après.

3.5.2 Renseignements requis

Selon les exigences de comptes rendus, les renseignements suivants peuvent être requis dans un compte rendu :

1. nom du navire;
2. indicatif d'appel du navire;
3. position du navire;
4. heure prévue à laquelle le navire entrera dans la zone STM;
5. la destination du navire;
6. l'heure prévue à laquelle le navire arrivera à sa destination;
7. la présence d'un polluant ou de marchandises dangereuses transportées à bord du navire ou de tout bâtiment ou objet qu'il remorque ou qu'il pousse;
8. l'heure prévue à laquelle le navire quittera le poste;
9. l'heure prévue à laquelle le navire arrivera au prochain point nécessitant un compte rendu.

3.5.3 Arrivée dans une zone

Un compte rendu comprenant les renseignements énumérés en a), b), c), d), e), f) et g) doit être fait au moins 15 minutes avant que le navire n'entre dans une zone.

3.5.3.1 Arrivée à un point d'appel

Lorsqu'un navire arrive à un point d'appel, il doit faire un compte rendu comprenant les renseignements énumérés aux points a), c) et i).

3.5.3.2 Arrivée au poste

Aussitôt que possible après l'arrivée d'un navire à un poste, un compte rendu comprenant les renseignements énumérés en a) et c) doit être fait.

3.5.3.3 Appareillage

L'appareillage est défini comme étant une opération au cours de laquelle un navire quitte un poste d'amarrage et fait route en toute sécurité:

1. immédiatement avant que le navire ne commence à appareiller, un rapport comprenant les renseignements énumérés en a), b), c), e), f), g) et h) doit être fait;
2. immédiatement après que le navire a terminé l'appareillage, un rapport comprenant les renseignements énumérés en a), c) et i) doit être fait.

3.5.3.4 Manœuvres

Une autorisation est requise 15 minutes avant de commencer l'une ou l'autre des manœuvres suivantes :

1. la compensation du compas;
2. l'étalonnage et l'entretien courant des aides à la navigation;
3. un essai en mer;
4. une opération de dragage;
5. la pose, l'enlèvement et l'entretien courant de câbles sous-marins, ou tout autre manœuvre susceptible de nuire à la sécurité de la navigation.

Avant d'amorcer une manœuvre, un rapport comprenant les renseignements énumérés en (a) et (c), ainsi qu'une description de la manœuvre contemplée doit être faite.

Un compte rendu décrivant la manœuvre doit être fait aussitôt que possible après que la manœuvre ait pris fin.

3.5.4 Procédures différentes

Les traversiers et autres navires à horaire régulier peuvent être dispensés de soumettre des comptes rendus réguliers. Une autorisation de suivre des formalités et des procédures différentes de compte rendu ne sera accordée que lorsque d'autres mesures de rechange auront été prises afin de donner les renseignements essentiels si ces procédures ou formalités sont jugées aussi sûres que celles exigées dans le Règlement.

On peut obtenir l'autorisation de suivre des formalités et des procédures différentes en soumettant une demande écrite au surintendant régional des SCTM concerné de la Garde côtière canadienne (voir section 1.7).

Dans des circonstances autres que celles susmentionnées, on peut obtenir d'un officier des SCTM l'autorisation de suivre, à l'occasion ou pour une seule fois, des formalités et procédures différentes, si ces dernières sont jugées aussi sûres que celles qui sont exigées dans le Règlement.

3.5.5 Changement dans les renseignements

Un compte rendu doit être fait lorsqu'un changement important se produit dans les renseignements fournis dans tout compte rendu fait conformément au Règlement sur les zones de services de trafic maritime.

3.5.6 Comptes rendus inhabituels

Conformément au Règlement sur les zones de services de trafic maritime, un rapport indiquant le nom du navire, sa position et une description de l'incident doit être fait avant que le navire ne fasse route, dès que le capitaine a connaissance de l'une ou l'autre des situations suivantes :

1. toute existence à bord du navire d'un incendie;
2. l'implication du navire dans un abordage, échouement ou talonnage;
3. toute défectuosité, de la coque du navire, des appareils de propulsion principale, des appareils à gouverner, du radar, compas, équipement de radiocommunications, ancres ou câbles;
4. tout déversement ou menace de déversement de polluant par le navire, dans l'eau;
5. la vue d'un autre navire qui semble désemparé;
6. tout obstacle à la navigation;
7. toute aide à la navigation défectueuse, endommagée, manquante ou déplacée;
8. la présence de tout polluant dans l'eau;
9. la présence d'un navire qui pourrait entraver le mouvement d'autres navires;
10. toutes conditions météorologiques ou tout état des glaces défavorables qui pourraient nuire à la sécurité de la navigation.

3.6 Comptes rendus additionnels

3.6.1 Accord du service coopératif de gestion du trafic maritime (CVTS)

En 1979, en vertu d'un accord officiel, les gardes côtières du Canada et des États-Unis ont établi le système coopératif de gestion du trafic maritime (CVTS) pour la région de Juan de Fuca. Cet accord a pour but de fournir un système coopératif de gestion du trafic maritime dans les eaux applicables afin d'améliorer le déplacement sécuritaire et rapide du trafic maritime tout en minimisant le risque de pollution pour le milieu marin.

Il est obligatoire de participer au système de trafic coordonné par les Centres de trafic de Prince Rupert, Seattle et Victoria dans les eaux territoriales du Canada et des États-Unis. La zone d'opération CVTS est délimitée comme suit : 124°40W au sud le long de la côte de l'État de Washington jusqu'à 48°00N, puis à l'ouest jusqu'à 125°15W et au nord jusqu'à 48°35'45"N. Les navires entrants doivent communiquer avec Prince Rupert trafic sur le canal VHF 74 (156,725 MHz) soit à 48°00N ou à 125°15W avant d'entrer dans la zone du dispositif de séparation du trafic. Un service d'information fournissant par exemple l'identité du navire, sa destination ou d'autres renseignements obtenus avec les rapports et capteurs de STM, est disponible sur demande en dehors de la zone de STM.

Toutes les communications avec les centres de trafic de Seattle, Prince Rupert ou de Victoria doivent être faites dans un anglais clair et compréhensible. Au moins une personne capable d'établir une communication radio bilatérale en anglais doit se trouver sur la passerelle en tout temps dans la zone des STM coopératifs visée. Si des problèmes se posent relativement à la langue utilisée, les communications peuvent être précédées par des explications de messages figurant dans les Phrases normalisées pour les communications maritimes (SMCP) de l'Organisation maritime internationale (OMI).

3.6.1.1 Trafic Prince Rupert

Pour les approches de la côte Ouest à destination du détroit de Juan de Fuca.

Les services de trafic maritime à partir du point 124º40'00''W dans le détroit de Juan de Fuca vers l'ouest jusqu'au point 125°15'00''W, et qui coupe au sud le parallèle 48°00N à partir de la côte Ouest de l'État de Washington sont fournis par la GCC au centre des SCTM de Prince Rupert, situé à Prince Rupert (C.-B.).

Toutes les communications doivent se faire sur la voie VHF 74 (156.725 MHz).

3.6.1.2 Trafic Seattle

Détroit de Juan de Fuca

Les services de trafic maritime dans le secteur englobant toutes les eaux du Canada et des États-Unis à partir du méridien de longitude 124°40’00"W qui coupe les littoraux du Canada et des États-Unis puis s'oriente vers l’est en traversant le détroit Juan de Fuca, y compris toutes les eaux situées au sud et à l’est d’une ligne partant de Church Point jusqu’au feu de Race Rocks à l’intersection de la frontière internationale entre le Canada et les États-Unis, va jusqu’au feu de Hein Bank et jusqu’à la bouée à cloche à Cattle Point, et au sud d’une ligne partant de Patos Island jusqu'à la bouée lumineuse « A » à gong d’ Alden Bank et au nord du 49e parallèle, y compris les eaux américaines entourant Gulf Island, sont fournis par la Garde côtière des États-Unis à partir du centre Services de trafic maritime de Puget Sound situé à Seattle (WA) (Trafic Seattle).

Toutes les communications avec les navires dans ces secteurs seront effectuées sur la voie VHF 05A (156.250 MHz).

3.6.1.3 Trafic Victoria

Haro Strait et approches, Passage Boundary, partie Sud du détroit de Georgia.

Les services de trafic maritime dans le secteur comprenant toutes les eaux du Canada et des États-Unis au nord et à l’est d’une ligne partant de Church Point jusqu’au feu de Race Rocks et jusqu’à l’intersection de la frontière internationale Canada/États-Unis jusqu’au feu de Hein Bank et la bouée à cloche à Cattle Point y compris tout le détroit de Haro, le Passage Boundary et la partie Sud de Georgia Strait sont fournis par la Garde côtière canadienne à partir du centre des SCTM de Victoria situé dans la baie Patricia, C.-B. (Trafic Victoria).

Toutes les communications avec les navires dans ces secteurs seront effectuées sur la voie
VHF 11 (156.55 MHz).

3.6.2 Ouest du Canada - Turn Point – Secteur d'exploitation particulier (SEP)

Le SEP de Turn Point a été créé pour renforcer l'ordre dans lequel s'effectue la circulation des biens et services, le caractère prévisible, l'efficience et la sécurité dans ce domaine, et pour réduire davantage les risques d'accidents pour les navires qui traversent les eaux frontalières de Haro Strait et le passage frontalier situé à proximité de Turn Point à Stuart Island, dans l'État de Washington.

Le SEP de Turn Point est formé des eaux canadiennes et américaines comprises dans le quadrilatère délimité par les coordonnées suivantes :

• 48°41.324N 123°14.245W (le feu de Turn Point, LL255/É.-U 19790);
• 48°42.400N 123°13.967W;
• 48°41.087N 123°17.631W (le feu de Reef Arachne, LL254.3);
• 48°39.732N 123°16.438W (feu de Tom Point, LL225).

3.6.2.1 Navires visés

Les présentes procédures s'appliquent à tous les navires canadiens et américains des Services de trafic maritime se trouvant dans la zone opérationnelle de Turn Point ou qui s'en approchent à partir du passage frontalier, au sud de Haro Strait; et à partir de Haro Strait et faisant route vers le nord en direction du passage frontalier ou le chenal Swanson. Toutefois, elles ne s'appliquent pas aux navires faisant route vers le sud à partir du chenal Swanson.

3.6.2.2 Procédures applicables au mouvement des navires

1. Tout participant des Services de trafic maritime qui remorque à l'arrière doit utiliser une haussière aussi courte que le permette la sécurité et avoir une bonne connaissance du métier.
2. Tout participant des Services de trafic maritime de 100 mètres de long ou plus (longueur du navire) fera de son mieux, conformément aux usages en matière de sécurité et applicables dans l'industrie pour;
   1. Le capitaine ne doit pas entrer dans le SEP de Turn Point lorsqu'un autre navire participant de 100 mètres ou plus est déjà engagé dans le secteur d'exploitation particulier (SEP), à moins que;
      • Le capitaine qui suit un autre navire doit demeurer à une distance minimale de 0,5 milles marins (5 câbles) du navire qui le précède;
      • Avant de rattraper un autre navire dans le SEP de Turn Point et avec l'assentiment du centre des SCTM de Victoria, le capitaine doit s'assurer de l'absence de toute circulation contraire et respecter un point d'approche minimale de 0,5 milles marins (5 câbles);
      • Si le capitaine du navire sort du Boundary Pass et rencontre un navire entrant de Haro Strait qui se trouve déjà dans le SEP, le capitaine ne doit entrer que lorsque le navire sortant a dépassé le cap vecteur du navire entrant qui a déjà amorcé son virage et respecter un point d'approche minimale de 0,5 milles marins (5 câbles);
      • Si le capitaine du navire entre à partir de Haro Strait et rencontre un navire sortant du Boundary Pass qui se trouve déjà en SEP, le capitaine ne doit entrer que lorsque le navire sortant a franchi une ligne de relèvement entre Turn Point et Arachne Reef et respecter un point d'approche minimale de 0,5 milles marins (5 câbles),
   2. Le capitaine doit demeurer à une distance minimale de 0,3 milles marins (3 câbles) de Turn Point.

On s’attend à ce que tous les participants des Services de trafic maritime qui s'approchent du SEP de Turn Point fassent des arrangements sécuritaires de croisement nord-sud à Monarch Head ou à Blunden Islet; et au feu Lime Kiln (LL222/É.-U. 19695) ou au feu Kellett Bluff (LL229/É.-U. 19720) en direction nord. Ces arrangements doivent être faits au plus tard avant d'atteindre le point d'appel 6 à Gowlland Point (LL253/É.-U. 19800) en allant vers le sud et environ par le travers du feu de Danger Shoal et de la bouée Horn (É.-U. 19775) en allant vers le nord.

3.6.3 Arctique de l’ouest - Procédures relatives aux avis de sécurité maritime sur le fleuve Mackenzie

Pour accroître la sécurité de la navigation sur le fleuve Mackenzie, des zones dangereuses ont été identifiées.

À leur convenance, les navires qui transitent par les zones de danger (1 à 10) énumérées ci-dessous devraient diffuser un avis de sécurité, incluant leur position sur le C16, pour aviser tout navire se trouvant dans la zone :

1. Du port de Wrigley jusqu'à la rivière Horn
   1. Les navires descendants signalent leur arrivée au point milliaire 0 et leur départ au point milliaire 65.
   2. Les navires montants signalent leur arrivée au point milliaire 65 et leur sortie au point milliaire 0.
2. Head of the Line jusqu'à Fort Simpson
   1. Les navires descendants signalent leur arrivée au point milliaire 130 et signalent leur sortie au point milliaire 205.
   2. Les navires montants signalent leur arrivée au point milliaire 205 et leur sortie au point milliaire 130.
3. De Camsell Bend jusqu'à Jones Landing
   1. Les navires descendants signalent leur arrivée au point milliaire 282 et leur sortie au point milliaire 325.
   2. Les navires montants signalent leur arrivée au point milliaire 325 et leur sortie au point milliaire 282.
4. De Blackwater River jusqu'à la Old Fort Point
   1. Les navires descendants signalent leur arrivée au point milliaire 400 et leur sortie au point milliaire 480.
   2. Les navires montants signalent leur arrivée au point milliaire 480 et leur sortie au point milliaire 400.
5. Rapides de Sans Sault
   1. Les navires descendants signalent leur arrivée au point milliaire 620 et leur sortie au point milliaire 645.
   2. Les navires montants signalent leur arrivée au point milliaire 645 et leur sortie au point milliaire 620.
6. Rapides de Ramparts
   1. Les navires descendants signalent leur arrivée au point milliaire 667 et leur sortie au point milliaire 680.
   2. Les navires montants signalent leur arrivée au point milliaire 680 et leur sortie au point milliaire 667.
7. Chenal Oniak
   1. Les navires signalent leur arrivée à l'entrée du chenal Oniak à partir des chenaux suivants chenal Middle, chenal Luker et chenal East.
   2. Les navires signalent sortie du chenal Oniak vers les chenaux suivants : le chenal Middle, le chenal Luker et le chenal East.
8. Chenal East – d'Inuvik jusqu'à Tununuk
   1. Les navires descendants signalent leur arrivée à la sortie d'Inuvik et leur sortie soit à l'entrée du chenal Oniak ou au point milliaire 1040.
   2. Les navires montants en direction d'Inuvik signalent leur entrée au point milliaire 1040 ou à l'entrée du chenal Oniak et signalent leur arrivée à Inuvik.
9. Chenal Est – Kittigazuit
   1. Les navires descendants signalent leur arrivée au point milliaire 1070 et leur sortie à la bouée de direction du point milliaire 1081.
   2. Les navires montants signalent leur arrivée à la bouée de direction du point milliaire 1081 et leur sortie au point milliaire 1070.
10. S'ils le jugent bon, tout autre chenal étroit du delta du Mackenzie.

Les navires devraient assurer une veille radio continue sur la fréquence d'urgence et d'appel de l'Ouest de l'Arctique 5803 kHz (SSB), à compter de leur arrivée au premier point de compte rendu précédant une zone de danger jusqu'à ce qu'ils signalent qu'ils sont hors de la zone de danger.

Les avis de sécurité devraient comprendre les renseignements suivants :

1. nom du remorqueur et nombre de chalands remorqués, et si ces derniers sont chargés ou lèges;
2. direction du voyage, c.-à-d. vers le nord, le sud, etc.;
3. zone de danger;
4. point milliaire;
5. heure;
6. remarques.

Exemple :

Toutes stations, toutes stations, ici Kitikmeot, en direction sud avec 6 chalands chargés, entrant dans la zone 6 au point milliaire 680, à 10:30 heure locale; heure prévue d'arrivée au point milliaire 660 à 1530 heure locale. À vous.

3.6.3.1 Coordonnées pour avis de sécurité

À tout moment, les navires peuvent obtenir l'information connue sur le trafic sur le fleuve Mackenzie en contactant le Centre SCTM d'Iqaluit.

SCTM Iqaluit
Téléphone : 867-979-0310
Télécopieur : 867-979-4264
Télex (téléfax) : 063-15529
Identificateur télégraphique : NORDREG CDA
Courriel : iqanordreg@innav.gc.ca

3.7 Application aux zones

3.7.1 Système hauturier

3.7.1.1 Zone de services de trafic maritime de l'Est du Canada (ECAREG)

Pour la zone de trafic de l'Est du Canada, le Règlement sur la zone de services de trafic maritime de l'Est du Canada s'applique :

1. à tout navire de 500 tonneaux ou plus de jauge brute;
2. à tout navire qui remorque ou pousse un navire, lorsque la jauge combinée du navire et du bâtiment qu'il remorque ou qu'il pousse est de 500 tonneaux ou plus de jauge brute; ou
3. à tout navire qui transporte un polluant ou des marchandises dangereuses, ou remorque ou pousse un navire transportant un polluant ou des marchandises dangereuses tels que le prescrivent les règlements suivants;
   1. Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG), et
   2. Règlement sur la pollution par les bâtiments et sur les produits chimiques dangereux.

La participation est obligatoire.

3.7.1.2 Ouest du Canada – zone de trafic hauturier

Pour ce qui est des zones Services de trafic maritime de l'Ouest du Canada, le Règlement sur les zones de services de trafic maritime exige qu'un compte rendu soit fait au moins 24 heures avant que le navire n'entre dans une zone Services de trafic maritime en provenance du large y compris de l'Alaska, ou dès que possible quand l'heure d'arrivée prévue à cette zone Services de trafic maritime est inférieure à 24 heures après le départ du navire de son dernier port d'escale et lorsque le navire :

1. a une jauge brute de 500 tonneaux ou plus;
2. remorque ou pousse un navire, lorsque la jauge combinée du navire et du bâtiment qu'il remorque ou qu'il pousse est de 500 tonneaux ou plus de jauge brute; ou
3. transporte un polluant ou des marchandises dangereuses, ou remorque ou pousse un navire transportant un polluant ou des marchandises dangereuses tels que le prescrivent les règlements suivants;
   1. Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG), et
   2. Règlement sur la pollution par les bâtiments et sur les produits chimiques dangereux.

Participation est obligatoire.

3.7.1.3 Zone du système de régulation du trafic maritime du Nord canadien (NORDREG)

Pour ce qui concerne la Zone du Système de régulation du trafic maritime du Nord canadien (NORDREG) le Règlement sur la zone de services de trafic maritime du Nord canadien s'applique aux catégories de bâtiment suivantes :

1. les bâtiments d'une jauge brute de 300 tonneaux ou plus;
2. les bâtiments qui remorquent ou poussent un autre bâtiment lorsque les jauges brutes combinées du bâtiment et du bâtiment remorqué ou poussé sont de 500 tonneaux ou plus;
3. les bâtiments qui transportent, comme cargaison, un polluant ou des marchandises dangereuses, ou les bâtiments qui remorquent ou poussent un bâtiment qui transporte comme cargaison, un polluant ou des marchandises dangereuses.

La participation est obligatoire.

3.8 Exigences du rapport d'information préalable à l'arrivée

Un compte rendu doit être fait lorsqu’un changement important se produit dans les renseignements fournis dans tout compte rendu fait conformément aux exigences du rapport d’information préalable à l’arrivé.

3.8.1 Rapport STMC – Zone de trafic hauturier

Il faut remplir le rapport de zone de trafic hauturier au moyen du formulaire électronique. Tous les rapports d’information doivent être communiqués directement aux SCTM de Prince Rupert à vts.rupert@innav.gc.ca ou au Centre des SCTM de la Garde côtière canadienne le plus proche.Selon les exigences de comptes rendus, plusieurs des renseignements suivants peuvent être requis dans un compte rendu :

1. nom du navire;
2. indicatif d'appel du navire;
3. nom du capitaine du navire;
4. position du navire;
5. heure à laquelle (UTC) le navire est arrivé à la position;
6. route du navire, s'il y a lieu;
7. vitesse du navire, s'il y a lieu;
8. les conditions météorologiques existantes (y compris les glaces), au besoin;
9. heure (UTC) prévue d'entrée du navire dans la zone de STM;
10. nom de la zone Services de trafic maritime où le navire a l'intention d'entrer;
11. destination du navire;
12. heure prévue (UTC) d'arrivée du navire à destination;
13. route que le navire à l'intention de suivre;
14. nom du dernier port d'escale du navire;
15. tirant d'eau du navire;
16. toute marchandise dangereuse par classe ou tout polluant, selon le cas, transporté à bord du navire ou à bord de tout navire remorqué ou poussé par le navire;
    1. le type et la quantité de tout hydrocarbure qu’il transporte en vrac dans sa cale;
    2. le type et la quantité de tout hydrocarbure qui sera déchargé de sa cale ou qui sera chargé dans celle-ci au port ou à l’installation maritime;
17. toute défectuosité de la coque du navire, des machines de propulsion principales, des appareils à gouverner, des radars, des compas, de l'équipement de radiocommunications, des ancres ou des câbles;
18. tout déversement ou menace de déversement d'un polluant par le navire, dans l'eau, et tout dommage subi par le navire qui pourrait provoquer le déversement d'un polluant par le navire, dans l'eau;
19. nom de l'agent canadien ou américain, selon le cas; et
20. la date d'expiration des certificats suivant :
    1. le certificat visé à l'article VII de la Convention internationale de 1969/1992 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures;
    2. le certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures;
    3. le certificat international de prévention de la pollution liée au transport des substances liquides nocives en vrac;
    4. le certificat d'aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac ou du certificat de conformité délivré, le cas échéant, à l'égard du navire.

    Ce qui suit est également demandé :

    1. la date d'expiration du Certificat de gestion de la sécurité ISM;
    2. l'Attestation de conformité ISM;
    3. le certificat de la Convention internationale de 2001 sur la responsabilité civil pour les dommages dû à la pollution par les hydrocarbures de soute (connu comme un certificat sous le régime de la Convention sur les hydrocarbures de soute s'il y en a un démis à l'égard du navire);
    4. Certificat d’assurance ou autre garantie financière relative à la responsabilité en cas d’enlèvement d’épaves.

3.8.2 ECAREG – Renseignements requis

Les rapports d’information ECAREG doivent être remplis à l’aide du formulaire électronique. Tous les rapports d’information doivent être communiqués directement à ECAREG par courriel à HLXECAREG1@INNAV.GC.CA ou au Centre des SCTM de la GCC le plus proche. Toutes les heures données dans les rapports d’information ECAREG doivent être en temps universel coordonné (UTC).

Selon les exigences de comptes rendus, plusieurs des renseignements suivants peuvent être requis dans un compte rendu :

1. nom du navire;
2. indicatif d'appel du navire;
3. nom du capitaine du navire;
4. position du navire;
5. heure à laquelle (UTC) le navire est arrivé à la position;
6. route du navire, s'il y a lieu;
7. vitesse du navire, s'il y a lieu;
8. les conditions météorologiques existantes (y compris les glaces), au besoin;
9. heure prévue d'entrée (UTC) du navire dans la zone des STM de l'Est du Canada;
10. heure prévue de départ du navire de son poste;
11. destination du navire;
12. heure prévue (UTC) d'arrivée du navire à destination;
13. route que le navire à l'intention de suivre dans la zone des STM de l'Est du Canada pour arriver à destination;
14. nom du dernier port d'escale du navire;
15. tirant d'eau du navire;
16. toute marchandise dangereuse par classe ou tout polluant, selon le cas, transporté à bord du navire ou à bord de tout navire remorqué ou poussé par le navire;
17. abrogé;
18. toute défectuosité de la coque du navire, des machines de propulsion principale, des appareils à gouverner, du radar, des compas, équipement de radiocommunications, des ancres ou des câbles;
19. tout déversement ou menace de déversement d'un polluant par le navire, dans l'eau, et tout dommage subi par le navire qui pourrait provoquer le déversement d'un polluant par le navire, dans l'eau;
20. nom de l'agent canadien ou américain, selon le cas; et
21. la date d'expiration des certificats suivant :
    1. le certificat visé à l'article VII de la Convention internationale de 1969/1992 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures;
    2. le certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures;
    3. le certificat international de prévention de la pollution liée au transport des substances liquides nocives en vrac;
    4. le certificat d'aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac ou du certificat de conformité délivré, le cas échéant, à l'égard du navire.

    Ce qui suit est également demandé :

    1. la date d'expiration du Certificat de gestion de la sécurité ISM;
    2. l'Attestation de conformité ISM;
    3. le certificat de la Convention internationale de 2001 sur la responsabilité civil pour les dommages dû à la pollution par les hydrocarbures de soute (connu comme un certificat sous le régime de la Convention sur les hydrocarbures de soute s'il y en a un démis à l'égard du navire);
    4. Certificat d’assurance ou autre garantie financière relative à la responsabilité en cas d’enlèvement d’épaves.

3.8.2.1 Arrivée dans une zone

Un compte rendu comprenant tous les renseignements énumérés, sauf l'élément j), doit être fait au moins 24 heures avant d'entrer dans la zone ou aussitôt que possible lorsque l'heure prévue d'arrivée du navire dans la zone est moins de 24 heures après l'heure où le navire a quitté son dernier port d'escale.

Ce compte rendu n'est pas requis dans les cas suivants :

1. lorsque le navire effectue un voyage entre deux ports à l'intérieur de la même zone;
2. lorsque le navire est en provenance directe de la Zone de services de trafic maritime du Nord canadien, et a en sa possession une autorisation NORDREG valide.

3.8.2.2 Arrivée à la limite d'une zone

Un compte rendu comprenant les renseignements énumérés aux points a), b), d), h) et i), doit être fait avant que le navire ne traverse la limite de la zone en y entrant.

Ce compte rendu n'est pas requis lorsque le navire est en provenance directe d'une zone STM locale.

3.8.2.3 Arrivée au poste

À l'arrivée du navire au poste, un compte rendu comprenant les renseignements énumérés aux points a) et b) ainsi que les renseignements suivants doit être donné :

1. le port d'arrivée;
2. l'heure d'arrivée.

doit être fait à l'arrivé du navire au point d'appel.

3.8.2.4 Départ du poste

Un compte rendu comprenant les renseignements énumérés doit être fait deux heures avant que le navire ne quitte un poste d'amarrage.

L'autorisation de quitter un poste est valide pour une heure suivant l'heure prévue de départ. Si l'autorisation a expiré en raison de la modification de l'heure prévue de départ du poste, une nouvelle autorisation doit être obtenue. Dans ce cas, le compte rendu ne doit comprendre que le nom du navire, son indicatif d'appel, sa position et l'heure prévue de départ modifié.

Ce compte rendu n'est pas requis lorsque le navire appareille pour aller à un autre poste dans le même port.

3.8.2.5 Sortie d'une zone

Un compte rendu comprenant les renseignements énumérés aux points a), b), d) et h), doit être fait immédiatement avant que le navire ne traverse la limite vers le large.

Lorsque le départ d'une zone coïncide avec l'entrée dans une zone locale STM, ce compte rendu n'est pas nécessaire. Les procédures applicables à la zone STM doivent être suivies.

3.8.2.6 Comptes rendus ECAREG

Les rapports ECAREG pour les navires entrant dans les eaux canadiennes doivent être envoyés l’aide du formulaire électronique :

Les rapports ECAREG, pour les navires naviguant à l'ouest de 66W et pour ceux arrivant ou quittant un port dans le golfe du Saint-Laurent situés dans la région du Québec seront transmis à :

Centre des SCTM de Les Escoumins
Téléphone : 418-233-3483
Télécopieur : 418-233-3299
Courriel : ecareg.escoumins@innav.gc.ca

3.8.3 NORDREG – Comptes rendus de zone

Les comptes rendus de zone NORDREG doivent être adressés à NORDREG CANADA et communiqué soit directement à NORDREG CANADA ou au centre des SCTM de la GCC le plus proche. Le rapport de navigation NORDREG doit être rempli au moyen d’un formulaire électronique téléchargeable à partir de la section des services de trafic maritime du portail e-Navigation de la GCC. Toutes les heures indiquées dans les comptes rendus de zone NORDREG doivent être en temps universel coordonné (UTC). Le capitaine d'un navire doit s'assurer que ce type de compte rendu est fait conformément aux exigences de renseignements ci-après.

Les eaux de la baie Kugmallit et de la baie du Mackenzie sont considérées comme faisant partie de la zone de services de trafic maritime du Nord canadien (NORDREG). Un rapport final doit être transmis à NORDREG CANADA par les bâtiments naviguant vers le sud dans la baie Kugmallit vers le fleuve Mackenzie au point milliaire 1081, qui est désigné ainsi : baie Kittigazuit, livre des feux – bouée lumineuse, 1816 Mo(A) 69 24'N 133 38'W. Les bâtiments naviguant vers le nord à partir du fleuve Mackenzie vers Tuktoyaktuk ou la mer de Beaufort ou à partir de la baie Shallow doivent transmettre un rapport de plan de navigation à NORDREG CANADA.

Les renseignements exigés de la part des navires sont tirés du modèle normalisé de rapport qui figure dans la résolution A.851(20) de l'Organisation maritime internationale – Principes généraux pour les systèmes de notification des mouvements des navires et les exigences d'établissement de rapport, y compris les Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants.

Les rapports devront commencer par le terme « NORDREG » (identificateur du système) et une abréviation de deux lettres permettant d'identifier le type de rapport, notamment :

1. « PN », dans le cas d'un plan de navigation (SP = Sailing Plan);
2. « RP », dans le cas d'un rapport de position (PR = Position Report);
3. « RF », dans le cas d'un rapport final (FR = Final Report);
4. « RD », dans le cas d'un rapport de déroutement (DR = Deviation Report).

Les rapports doivent contenir les indicatifs applicables et l'information requise conformément au Tableau 3-1 - Rapport sur la zone NORDREG : Indicatifs et renseignements requis

3.8.3.1 Contenu, heure et position géographique pour la présentation de rapports

Les bâtiments doivent envoyer un rapport selon les modalités suivantes et fournir l'information requise conformément au Tableau 3-1 et aux indicatifs indiqués.

3.8.3.2 Lorsque le bâtiment est sur le point d'entrer dans la zone NORDREG

Un rapport de plan de navigation (PN) doit être produit lorsque le bâtiment est sur le point de pénétrer dans la zone NORDREG et il doit comprendre les indicatifs suivants : A, B, C ou D, E, F, G, H, I, L, O, P, Q, S, T, W et X.

Les bâtiments sur le point d'entrer dans la zone NORDREG devraient fournir leur rapport de plan de navigation 24 heures d'avance avant de pénétrer dans la zone ou dès que possible après avoir quitté un port qui se trouve à moins de 24 heures de la zone NORDREG. Cela veille à ce que les bâtiments ne subissent pas de retard en attendant l'autorisation des SCTM et permet aux SCTM d'évaluer les conditions courantes et de préparer l'information de sécurité pertinente pour le bâtiment^{Note de bas de page 2}.

3.8.3.3 Départ du poste d'amarrage/de mouillage

Un rapport de plan de navigation (PN) doit être produit plus d'une heure, mais pas plus de deux heures avant que le bâtiment ne quitte un poste à quai dans la zone NORDREG, à moins que le bâtiment ne se déplace vers un autre poste à quai dans le même port. Le rapport de plan de navigation doit comprendre les indicatifs suivants : A, B, C ou D, H, I, L, O, P, Q, S, T, W et X.

3.8.3.4 Au moment de se mettre en route après un incident

Un rapport de plan de navigation (PN) doit être produit immédiatement avant qu'un bâtiment ne fasse route dans la zone NORDREG si le bâtiment : s'est échoué, s'est arrêté en raison d'une panne des systèmes principaux de propulsion ou d'un appareil à gouverner ou a été impliqué dans un abordage. Le rapport de plan de navigation doit contenir les indicatifs suivants : A, B, C ou D, I, L, O, P, Q, S, T, W et X.

3.8.3.5 Au moment de pénétrer dans le périmètre d'une zone

Un rapport de position (RP) doit être produit immédiatement après qu'un bâtiment entre dans la zone NORDREG et il doit contenir les indicatifs suivants : A, B, C ou D, E, F et S.

3.8.3.6 Tous les jours

Un rapport de position (RP) doit être produit tous les jours à 16:00 UTC, à moins que le bâtiment ne soit en train de transmettre des renseignements LRIT. Le rapport de position doit contenir les indicatifs suivants : A, B, C ou D, E, F et S.

3.8.3.7 Autres situations

Un rapport de position (RP) doit être produit avec les indicatifs A, B, et C ou D, E, F, S et X dès que possible une fois que le capitaine du bâtiment est au courant de l'une ou l'autre des circonstances ci-après :

1. un autre bâtiment est apparemment en difficulté;
2. il y a un obstacle à la navigation;
3. une aide à la navigation ne fonctionne pas de manière appropriée, est endommagée, n'est plus à sa position ou est manquante;
4. les conditions de glace ou les conditions climatiques compromettent la sécurité de la navigation;
5. un polluant est présent dans l'eau.

Un rapport final (RF) doit être produit à l'arrivée du bâtiment à un poste d'amarrage dans la zone NORDREG et il doit contenir les indicatifs suivants : A et K.

3.8.3.8 Sortie de la zone

Un rapport final (RF) doit être produit immédiatement avant qu'un bâtiment ne sorte de la zone NORDREG et il doit contenir les indicatifs suivants : A et K.

3.8.3.9 Rapport de déroutement

Un rapport de déroutement (RD) doit être produit lorsque la position du bâtiment varie considérablement de la position qui était prévue d'après le rapport de plan de navigation ou lorsqu'un changement est effectué au voyage du bâtiment qui était prévu dans le rapport de plan de navigation. Le rapport de déroutement doit comprendre les indicatifs suivants : A, B, C ou D et les autres indicatifs figurant dans le rapport de plan de navigation si l'information correspondante a changé depuis ce rapport.

Tableau 3-1 - Rapport sur la zone NORDREG : Indicatifs et renseignements requis

Indicateur	Sujet	Renseignements
A	Bâtiment	Le nom du bâtiment, le nom de l'État sous le pavillon duquel le bâtiment est habilité à naviguer et, le cas échéant, l'indicatif d'appel radio, le numéro d'identification du navire attribué par l'Organisation maritime internationale et le numéro d'identification du service maritime mobile (ISMM) du bâtiment.
B	Date et heure	Date et heure correspondant à la position sous l'indicatif C ou D données en Temps universel coordonné (UTC). Un groupe de six chiffres suivi de la lettre Z, les deux premiers chiffres donnant le jour du mois, les deux chiffres suivants donnant l'heure et les deux derniers chiffres donnant les minutes.
C ou D	Position du bâtiment selon la latitude et la longitude	Un groupe de quatre chiffres donnant la latitude en degrés et minutes, suivi de la lettre N, et un groupe de cinq chiffres donnant la longitude en degrés et minutes, suivi de la lettre W.
	Position du bâtiment selon le nom géographique de l'endroit.	Si le bâtiment se trouve à un endroit connu, le nom de cet endroit ou, si le bâtiment se trouve à un endroit qui n'est pas connu, le nom d'un endroit connu, suivi de l'azimut vrai (trois chiffres) du bâtiment et de la distance en milles marins du bâtiment à partir de cet endroit.
E	Cap du bâtiment	Route vraie. Un groupe de trois chiffres.
F	Vitesse du bâtiment	Vitesse en nœuds. Un groupe de deux chiffres.
G	Dernier port d'escale du bâtiment	Le nom du dernier port d'escale.
H	Entrée du bâtiment dans la zone NORDREG ou de départ d'un poste d'amarrage dans cette zone.	La date et l'heure estimatives de l'entrée d'un bâtiment dans la zone NORDREG ou du départ d'un poste d'amarrage dans cette zone, selon le cas. La date et l'heure exprimées de la manière prévue selon l'indicatif B et la position exprimée de la manière prévue selon l'indicatif C ou D.
I	Destination du bâtiment et heure prévue d'arrivée	Le nom de la destination, suivi de l'heure prévue d'arrivée, exprimée de la manière prévue selon l'indicatif B.
K	Sortie du bâtiment de la zone NORDREG ou arrivée du bâtiment à destination	La date et l'heure à laquelle le bâtiment sort de la zone NORDREG ou arrive à son poste d'amarrage dans cette zone. La date et l'heure de sortie de la zone NORDREG sont exprimées de la manière prévue selon l'indicatif B, et les positions de sortie ou d'arrivée sont exprimées de la manière prévue selon l'indicatif C ou D.
L	Route prévue du bâtiment	Brève description de la route prévue dans la zone NORDREG.
O	Tirant d'eau statique maximum du bâtiment	Un groupe de quatre chiffres exprimé en mètres et centimètres.
P	Cargaison du bâtiment	Brève description de la cargaison du bâtiment et de la cargaison à bord de tout bâtiment remorqué ou poussé. Cette description comprend : dans le cas de marchandises dangereuses, la classe et la quantité; et dans le cas d'un polluant, l'appellation technique et la quantité.
Q	Défectuosités, dommages et lacunes, ainsi que les circonstances qui nuisent à la navigation normale du bâtiment	Brefs détails de toute défectuosité, de tout dommage ou de toute lacune touchant le bâtiment, ses machines, son équipement ou ses cartes marines et ses publications nautiques, et toute circonstance qui nuise à la navigation normale.
S	Conditions climatiques et conditions de glace	Brève description des conditions climatiques et des conditions de glace existantes.
T	Représentant autorisé, mandataire ou propriétaire du bâtiment	Le nom et coordonnées des personnes suivantes : dans le cas d'un bâtiment canadien, le représentant autorisé du bâtiment; dans le cas d'un bâtiment étranger, le mandataire canadien ou américain de celui-ci ou son propriétaire; dans le cas d'une embarcation de plaisance qui n'est pas un bâtiment canadien, le propriétaire de l'embarcation de plaisance.
W	Personnes à bord du bâtiment	Nombre de personnes.
X	Renseignements additionnels pour le rapport de plan de navigation Renseignements devant être fournis dans un rapport de position dans certaines situations	Dans le cas d'un rapport de plan de navigation, les renseignements suivants : la quantité totale d'hydrocarbures, utilisée comme carburant ou cargaison, exprimée en mètres cubes; si le propriétaire du bâtiment ou son capitaine est titulaire d'un certificat de navire polaire dans l'Arctique à l'égard de ce bâtiment, la date d'expiration de ce certificat et le nom de l'autorité qui a délivré le certificat; la cote de glace de ce bâtiment, le cas échéant, et le nom de la société de classification qui a attribué la cote de glace; si le bâtiment fait route après s'être échoué, s'être arrêté en raison d'une panne des systèmes principaux de propulsion ou d'un appareil à gouverner ou a été impliqué dans un abordage; une brève description de l'incident visé; La date d’expiration du certificat d’assurance ou autre garantie financière relative à la responsabilité en cas d’enlèvement d’épaves. Dans le cas d'un rapport rendu de position requis une fois que le capitaine a été mis au courant du fait qu'un autre bâtiment est en difficulté, qu'il y avait un obstacle à la navigation; qu'une aide à la navigation ne fonctionnait pas de manière appropriée ou était endommagée, n'était plus à sa position ou était manquante; que les conditions de glace ou les conditions climatiques compromettaient la sécurité de la navigation ou qu'un polluant était présent dans l'eau – une brève description de la matière visée.

3.8.3.10 Comptes rendu NORDREG

Les comptes rendus NORDREG doivent être envoyés à :

Centre des SCTM d'Iqaluit
En opération de la mi-mai approximativement à la mi-décembre.
Téléphone : 867-979-5724
Télécopieur : 867-979-4264
Télex (Téléfax) : 063-15529
Indicatif télégraphique : NORDREG CDA
Courriel : IQANORDREG@INNAV.GC.CA

Centre des SCTM de Les Escoumins
En opération de la mi-décembre approximativement à la mi-mai.
Téléphone : 418-233-3483
Télécopieur : 418-233-3299
Télex (Téléfax) : 063-15529
Indicatif télégraphique : NORDREG CDA

Courriel : IQANORDREG@INNAV.GC.CA

3.8.4 Notification préalable à l'arrivée (NPA)

En vertu du Règlement canadien sur la sûreté du transport maritime (RSTM), il est exigé qu'une notification préalable à l'arrivée (NPA) soit soumise par les navires avant d'entrer dans les eaux canadiennes. Les informations concernant le format de ces rapports ainsi que les adresses où les faire parvenir se trouvent à la Partie 4.2.8.

3.8.5 Ouest du Canada - Notification d'arrivée (pour les navires se dirigeant vers un port américain)

Une notification préalable de 96 heures de l'arrivée du navire, conforme au code 33 des Règlements Fédéraux (CFR), partie 160 (datée du 28 février 2003), doit être déposée directement au « U.S. Coast Guard National Vessel Movement Center (NVMC) » en utilisant l'une des méthodes suivantes :

Courriel : sans@nvmc.uscg.gov
Téléphone : 1-800-708-9823
Télécopieur : 1-800-547-8724

Vous trouverez le formulaire de rapport sur le site web NVMC.

3.9 Annexes des zones de services de trafic maritime

3.9.1 Baie de Fundy

La zone de Services de trafic maritime de la baie de Fundy comprend toutes les eaux canadiennes à l'intérieur de la zone délimitée par une ligne tirée dans une direction de 270 (vraie) depuis Chebogue Point, par 43°43'54.3"N 066°07'08"W; de là, en passant par les positions suivantes :

43°43'54.3"N 066°26'28"W, 43°58'45.3"N 066°27'43"W, 44°09'30.3"N 066°47'01"W, 44°11'50.3"N 066°49'31"W, 44°14'57.3"N 066°52'40"W, 44°17'21.2"N 066°55'08"W, 44°22'30.2"N 067°18'58.1"W, 44°29'50.2"N 067°15'08.1"W, 44°35'30.2"N 067°08'13"W, 44°42'00.2"N 066°58'22"W, 44°46'35.6"N 066°54'09.2"W de là, longeant la frontière entre le Canada et les États-Unis jusqu'à la rive, à la position 45°11'30.5"N 067°17'00.6"W; de là longeant la rive canadienne du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse jusqu'au point de départ à Chebogue Point, y compris la zone de pêche n^o. 2.

Tableau 3-2 - Secteurs et limites pour la baie de Fundy

Secteur	Limites
1	La limite extérieure de la zone et une ligne joignant les positions suivantes : 45°03'29.2"N 066°27'32.8"W, 44°53'14.6"N 066°36'00.1"W, 44°43'08.8"N 066°44'16.6"W, 44°36'38"N 065°56'28.7"W.
2	Depuis la limite intérieure du secteur 1 vers l'est jusqu'à une ligne joignant les positions 45°19'22.5"N 065°32'05.4"W, et 44°56'54.3"N 065°15'49.4"W, y compris les eaux de Saint-Jean Harbour, au nord d'une ligne joignant Pleasant Point, par 45°16'28.7"N 066°05'47.1"W; et Pokiok, par 45°16'38.3"N 066°05'34.5"W.
3	Toutes les eaux entourées par les rives du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse à l'est d'une ligne joignant les positions 45°19'22.5"N 065°32'05.4"W; et 44°56'54.3"N 065°15'49.4"W; ligne qui est définie comme la limite est du secteur 2.

Tableau 3-3 - Identification et fréquences pour la baie de Fundy

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Fundy »	14	156.700
2	« Trafic Fundy »	12	156.600
3	« Trafic Fundy »	71	156.575

Tableau 3-4 Points d'appels pour la baie de Fundy

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1A	1	-	Entrée sud-ouest du dispositif de séparation du trafic Entrant.	Un point par 44°10'40.3"N 066°48'16"W.
1B	1	-	Sortie sud-ouest du dispositif de séparation du trafic Sortant.	Un point par 44°16'09.3"N 066°53'54"W.
2A	1	-	Trafic entrant seulement.	Un point par 44°19'11.4"N 066°34'12.4"W.
2B	1	-	Trafic sortant seulement.	Un point par 44°23'16.9"N 066°39'28"W.
3A	1	-	Trafic entrant seulement.	Un point par 44°30'09.3"N 066°15'56.5"W.
3B	1	-	Trafic sortant seulement.	Un point par 44°32'25.8"N 066°20'46"W.
4A	1 et 2	-	Limite du secteur Entrant.	Un point par 44°38'53.3"N 066°12'43.9"W.
4B	2	-	Limite du secteur Sortant.	Un point par 44°50'17.8"N 066°14'19.5"W.
4C	2	-	Trafic entrant seulement.	Un point par 44°44'49.1"N 066°10'32.7"W.
4D	1 et 2	-	Limite du secteur - Trafic sortant seulement.	Un point par 44°39'38.1"N 066°18'11.2"W.
4E	2	-	Entrée/sortie du dispositif de séparation du trafic.	Un point par 44°49'38.3"N 066°23'40.2"W.
5A	2	-	Sortie nord du dispositif de séparation du trafic - Trafic entrant seulement.	Un point par 45°01'45.3"N 066°04'08.4"W.
5B	2	-	Sortie nord du dispositif de séparation du trafic - Trafic sortant seulement	Un point par 45°02'45.3"N 066°09'35.4"W.
6	2	Feu et bouée lumineuse « J » à sifflet de Saint-Jean Harbour	-	Une ligne joignant les positions : 45°13'30.4"N 066°05'45.1"W; 45°12'55.3"N 066°02'36.9"W; 45°12'59.3"N 066°00'28.2"W.
7	2	Partridge Island	-	Une ligne joignant les positions : 45°14'10.3"N 066°03'12.1"W et 45°14'20.3"N 066°00'07.9"W.
8	2	-	-	Un point par 45°15'30.3"N 066°03'31.3"W.
9	2	-	-	Un point par 45°16'10.9"N 066°04'24.9"W.
10	2	-	-	Un point par 45°16'00.5"N 066°05'39.1"W.
11	2	-	-	Un point par 45°15'51.5"N 066°02'37.6"W.
1C	1	-	Limite extérieure – Secteur 1.	Une ligne joignant les positions : 44°17'21.2"N 066°55'08"W et 44°22'30.2"N 067°18'58.1"W.
1E	1	-	Limite extérieure – Secteur 1 dans le chenal Grand Manan.	Une ligne joignant les positions : 44°22'30.2"N 067°18'58.1"W; 44°29'50.2"N 067°15'08.1"W; 44°35'30.2"N 067°08'13"W; 44°42'00.2"N 066°58'22"W; 44°46'35.6"N 066°54'09.2"W; 44°47'39.1"N 066°53'07.5"W.
1P	1	-	Chenal Grand Manan	Une ligne joignant les positions : 44°45'35.7"N 066°50'01.9"W et 44°45'37"N 066°50'03"W, et, de là, longeant la limite entre les zones de pêche 2 et 4 jusqu'à 44°47'39.1"N 066°53'07.5"W de là, longeant la frontière entre le Canada et les États-Unis jusqu'à 44°49'31.8"N 066°55'57.3"W et longeant le prolongement de cette frontière jusqu'à 44°50'16.8"N 066°57'05.2"W.
2P	1	-	De Campobello Island jusqu'à The Wolves.	Une ligne joignant les positions : 44°55'57.4"N 066°53'55.3"W et 44°56'09.8"N 066°44'04.3"W.
2R	1	-	De Wolf Island sud-ouest jusqu'à la limite du secteur.	Une ligne joignant les positions : 44°56'10.6"N 066°43'57.7"W; et 44°53'14.6"N 066°36'00.1"W.
3Q	1 et 2	-	Limite du secteur.	Une ligne joignant les positions : 44°43'08.8"N 066°44'16.6"W, 44°53'14.6"N 066°36'00.1"W, 45°03'29.2"N 066°27'32.8"W.
5R	2	-	-	Une ligne joignant les positions : 45°03'00.3"N 066°10'58"W; 45°03'36.3"N 066°12'22"W; 45°07'06.7"N 066°20'50.8"W.
3P	1	-	-	Une ligne joignant les positions : 45°02'19.6"N 066°48'31.1"W; 44°55'57.4"N 066°53'55.3"W.
4P	1	-	Head Harbour Passage.	Une ligne joignant les positions : 44°56'48.5"N 066°58'14"W; 44°55'40.6"N 066°56'37.4"W.
5P	1	-	Passamaquoddy Bay.	Une ligne joignant les positions : 45°04'17"N 066°55'12.6"W et une position sur la frontière entre le Canada et les États-Unis, par 45°01'36.7"N 067°03'56.6"W.
1M	1	-	Limite extérieure – Secteur 1 au sud-ouest de Brier Island.	Une ligne joignant les positions : 43°58'45.3"N 066°27'43"W; 44°09'30.3"N 066°47'01"W.
2M	1	-	Entrée de St. Mary's Bay.	Une ligne joignant les positions : 44°05'12"N 066°12'42.8"W; 44°12'08.3"N 066°23'09"W.
3M	1	-	Extrémité sud du Petit Passage.	L'arc d'un cercle d'un rayon de 1 ½ mille nautique centré sur la position 44°22'21"N 066°12'12"W, s'étendant d'une rive à l'autre dans les eaux de la baie St. Mary's et joignant les positions suivantes : 44°23'31.3"N 066°10'53.6"W; 44°21'15.2"N 066°10'46.4"W; 44°21'19.9"N 066°13'44.1"W.
4M	1	-	Extrémité nord du Petit Passage.	L'arc d'un cercle d'un rayon de 1½ mille nautique centré sur la position 44°24'14.5"N 066°12'55"W, s'étendant d'une rive à l'autre dans les eaux de la baie de Fundy et joignant les positions suivantes : 44°23'02.8"N 066°14'10.8"W; 44°25'19.6"N 066°14'21.7"W; 44°25'21.9"N 066°11'31.8"W.
6M	2	-	-	Une ligne joignant les positions : 44°39'56.6"N 065°49'57.2"W et 45°01'30.3"N 066°02'46"W.
5U	2	-	-	Une ligne joignant les positions : 45°08'02.3"N 065°50'56.9"W et 45°15'24.3"N 065°48'39.9"W.
1D	2	-	Entrée/sortie de Digby Gut.	L'arc d'un cercle d'un rayon de 2 milles nautiques centré sur la position 44°42'38.8"N 065°46'23.9"W; s'étendant d'une rive à l'autre dans les eaux de la baie de Fundy et joignant les positions suivantes : 44°41'03.7"N 065°48'06.6"W; 44°44'00.3"N 065°48'27.5"W; 44°43'09.9"N 065°43'41.4"W.
5S	2	-	-	Une ligne joignant les positions : 45°01'30.3"N 066°02'46"W et 45°08'02.3"N 065°50'56.9"W.
8U	2 et 3	-	Limite – Secteurs 2 et 3.	Une ligne joignant les positions : 45°19'22.5"N 065°32'05.4"W; et 44°56'54.3"N 065°15'49.4"W.
1L	1	-	Limite extérieure – Secteur 1 à l'ouest de Yarmouth (N.-É.).	Une ligne joignant les positions : 43°43'54.3"N 066°26'28"W et 43°58'45.3"N 066°27'43"W.
1Y	1	-	Limite extérieure – Zone STM de la baie de Fundy près de Yarmouth (N.-É.).	Une ligne joignant les positions : 43°43'54.3"N 066°07'08"W et 43°43'54.3"N 066°26'28"W.
2Y	1	-	Yarmouth Sound	L'arc d'un cercle d'un rayon de 1½ mille nautique centré sur la position 43°46'57.3"N 066°09'29.5"W, s'étendant d'une rive à l'autre dans les eaux de Yarmouth Sound et joignant les positions suivantes : 43°46'08.4"N 066°07'45.2"W; 43°46'29.7"N 066°11'27.7"W; 43°48'24.5"N 066°10'00.3"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de l'Atlantique ou en heure avancée de l'Atlantique, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-4 - Zone de services de trafic maritime de la Baie de Fundy

Description texte de la Figure 3-4 Zone de services de trafic maritime de la Baie de Fundy

La présente carte illustre la zone de services de trafic maritime de la baie de Fundy. Cette zone comprend trois secteurs. La zone de services de trafic maritime de la baie de Fundy comprend toutes les eaux canadiennes à l'intérieur de la zone délimitée par une ligne tirée dans une direction de 270 (vraie) depuis Chebogue Point, par 43°43'54.3"N 66°07'08"W; de là, en passant par les positions suivantes : 43°43'54.3"N 66°26'28"W, 43°58'45.3"N 66°27'43"W, 44°09'30.3"N 66°47'01"W, 44°11'50.3"N 66°49'31"W, 44°14'57.3"N 66°52'40"W, 44°17'21.2"N 66°55'08"W, 44°22'30.2"N 67°18'58.1"W, 44°29'50.2"N 67°15'08.1"W, 44°35'30.2"N 67°08'13"W, 44°42'00.2"N 66°58'22"W, 44°46'35.6"N 66°54'09.2"W de là, longeant la frontière entre le Canada et les États-Unis jusqu'à la rive, à la position 45°11'30.5"N 67°17'00.6"W; de là longeant la rive canadienne du Nouveau-Brunswick et de la Nouvelle-Écosse jusqu'au point de départ à Chebogue Point, y compris la zone de pêche no. 2. Les limites de cette zone sont décrites à la Partie 3. Les points d'appel sur la carte sont représentés par un cercle comprenant deux triangles sur les côtés. À côté du cercle se trouvent un nombre et une lettre qui permettent d'identifier le point d'appel.

3.9.2 Port d'Halifax et ses approches

La zone de services de trafic maritime d'Halifax comprend toutes les eaux canadiennes à l'intérieur d'une ligne tirée à partir de Point Pennant, par 44°25'53.8"N 063°38'56.5"W; jusqu'à la position 44°17'41.3"N 063°35'09.6"W; jusqu'à la limite territoriale canadienne à 44°14'02"N 063°30'50.3"W; de là, le long de la limite territoriale canadienne jusqu'à une position à 44°22'43.5"N 063°13'48.5"W, et de là, le long d'une ligne jusqu'à Petpeswick (Collies) Head, à 44°40'43.3"N 063°09'44.2"W.

Tableau 3-5 - Secteurs et limites pour le port d'Halifax et ses approches

Secteur	Limites
1	De la limite extérieure de la zone à une ligne tirée depuis Hartlen Point, par 44°35'20.5"N 063°27'05.8"W; jusqu'à la position 44°30'13.8"N 063°28'46.7"W; de là, jusqu'à la bouée lumineuse H1 de Duncan Reef, par 44°29'36"N 063°30'34"W; et de là, jusqu'au rivage à l'ouest de Duncan Reef, par 44°29'36"N 063°31'28.1"W.
2	La limite intérieure du secteur 1 et la ligne du rivage au nord et à l'ouest de la limite intérieure du secteur 1.

Tableau 3-6 - Identification et fréquences pour le port d'Halifax et ses approches

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Halifax »	14	156.700
2	« Trafic Halifax »	12	156.600

Tableau 3-7 - Points d'appel pour le port d'Halifax et ses approches

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1A	1	-	Limite. - Entrée de la voie de circulation.	Une position à 44°27'35.6"N 063°12'42.6"W.
2A	1	-	Trafic entrant seulement.	Une position à 44°27'39.3"N 063°19'37.6"W.
1B	1	-	Limite. - Sortie de la voie de circulation.	Une position à 44°23'42.7"N 063°13'35.2"W.
1C	1	-	Limite. - Entrée de la voie de circulation.	Une position 44°18'13.2"N 063°19'57.3"W.
2C	1	-	Trafic entrant seulement.	Une position à 44°22'44.6"N 063°23'21"W.
1D	1	-	Limite. - Sortie de la voie de circulation.	Une position à 44°15'46.2"N 063°24'26.4"W.
2D	1	-	Trafic sortant seulement.	Une position à 44°24'14"N 063°28'09.1"W.
1E	1	-	Limite. - Entrée de la voie de circulation.	Une position à 44°14'47.8"N 063°31'44.4"W.
1F	1	-	Limite. - Sortie de la voie de circulation.	Une position à 44°17'07"N 063°34'29"W.
1S	1	-	Limite ouest de la zone.	Une ligne joignant les positions : 44°25'53.8"N 063°38'56.5"W et  44°17'41.3"N 063°35'09.6"W.
1Y	1	-	Limite est de la zone.	Une ligne joignant les positions : 44°40'43.3"N 063°09'44.2"W et 44°28'42.3"N 063°12'27.6"W.
3D	1	-	Trafic sortant seulement.	Une position à 44°28'12.6"N 063°29'45.9"W.
4C	2	Inner Automatic Entrant	Navires entrants. Les navigateurs doivent indiquer si leur route passe à l'est ou à l'ouest de la bouée de Neverfail Shoal.	Une position à 44°31'31.9"N 063°30'31.6"W.
4D	2	Inner Automatic Sortant	Les navigateurs doivent indiquer leur route et l'HPA au point d'appel 3D.	Une position à 44°31'15.2"N 063°31'16.1"W.
5	2	Neverfail Shoal	-	Une ligne joignant les positions : 44°34'47.8"N 063°27'34"W; 44°33'23.2"N 063°31'51.9"W et 44°32'59.3"N 063°33'04.6"W.
6	2	Feu de Maugher Beach	Navires sortants. Les navigateurs doivent indiquer si leur route passe à l'est ou à l'ouest de la bouée de Neverfail Shoal.	Une ligne joignant les positions : 44°36'07.7"N 063°32'02.5"W et 44°35'50.2"N 063°33'04.7"W.
7	2	Ives Knoll	Navires entrants. Les navigateurs doivent indiquer si leur route passe à l'est ou à l'ouest de Georges Island.	Une ligne joignant la bouée lumineuse  « HT2 », par 44°37'50.2"N 063°32'44.7"W; 44°37'33.9"N 063°33'34.7"W.
8	2	Indian Point	-	Une ligne joignant les positions : 44°37'37.9"N 063°31'48.8"W et 44°37'59.1"N 063°31'31.8"W.
9	2	Route du traversier	Navires sortants. Les navigateurs doivent indiquer si leur route passe à l'est ou à l'ouest de Georges Island.	Une ligne joignant les positions : 44°39'47.3"N 063°34'09.9"W et 44°39'23.7"N 063°34'38.4"W.
10	2	Bedford Bassin	-	Une ligne joignant les positions : 44°40'18.9"N 063°37'25.6"W et 44°41'22.6"N 063°36'58.3"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de l'Atlantique ou en heure avancée de l'Atlantique, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-5 - Zone de services de trafic maritime du port d'Halifax et ses approches

Description texte de la Figure 3-5 Zone de services de trafic maritime du port d’Halifax et ses approches

Cette carte représente la zone de services de trafic maritime d'Halifax et son dispositif de séparation du trafic. La zone de services de trafic maritime d’Halifax comprend toutes les eaux canadiennes à l’intérieur d’une ligne tirée à partir de Point Pennant, par 44°25’53.8”N 63°38’56.5”W; jusqu’à la position 44°17’41.3”N 63°35’09.6”W; jusqu’à la limite territoriale canadienne à 44°14’02”N 63°30’50.3”W; de là, le long de la limite territoriale canadienne jusqu’à une position à 44°22’43.5”N 63°13’48.5”W, et de là, le long d’une ligne jusqu’à Petpeswick (Collies) Head, à 44°40’43.3”N 63°09’44.2”W. De plus, les deux secteurs de la zone de STM d'Halifax sont indiqués, de même que leurs points d'appel. Les points d'appel sur la carte sont représentés par un cercle comprenant deux triangles sur les côtés. À côté du cercle se trouvent un nombre et une lettre qui permettent d'identifier le point d'appel.

3.9.3 Détroit de Northumberland

Tableau 3-8 - Secteur et limites pour le détroit de Northumberland

Secteur	Limites
1	Toutes les eaux du détroit de Northumberland s'étendant à l'ouest d'une ligne tirée entre Cape Cliff (N.-É.) par 45°52'42.3"N 063°27'59.3"W et Rice Point (Î.-P.-É.) par 46°07'47.9"N 063°13'18.3"W, et une ligne tirée entre Fagan Point (N.-B.) par 46°13'41.8"N 064°13'42"W, et Cape Egmont (Î.-P.-É.) par 46°24'04.8"N 064°08'05.3"W.

Table 3-9 - Identification et fréquences pour le détroit de Northumberland

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Northumberland »	12	156.600

Tableau 3-10 - Points d'appel pour le détroit de Northumberland

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1	1	Limite de la zone est	Une ligne joignant Cape Cliff (N.-É.) et Rice Point (Î.-P.-É.).	La porte de l'écluse nord du canal de Canso par 45°52'42.3"N 063°27'59.3"W et 46°07'47.9"N 063°13'18.3"W.
2	1	Zone de sécurité de l'approche est	Une ligne joignant Cape Tormentine (N.-B.) et Cape Traverse (Î.-P.-É.).	Une ligne joignant les positions : 46°07'24.6"N 063°46'56.5"W et 46°13'51.2"N 063°38'58"W.
3	1	Zone de sécurité de l'approche ouest	Une ligne joignant Spence Cove (N.-B.) et Gordon Cove (Î.-P.-É.).	Une ligne joignant les positions : 46°09'15.3"N 063°54'21.6"W et 46°17'34.1"N 063°43'53.1"W.
4	1	Limite de la zone ouest	Une ligne joignant Fagan point (N.-B.) et cape Egmont (Î.-P.-É.).	Une ligne joignant les positions : 46°13'41.8"N 064°13'42"W et 46°24'04.8"N 064°08'05.3"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de l'Atlantique ou en heure avancée de l'Atlantique, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-6 - Zone de services de trafic maritime du détroit de Northumberland

Description texte de la Figure 3-6 Zone de services de trafic maritime du détroit de Northumberland

La carte illustre la zone de services de trafic maritime du détroit de Northumberland. Cette zone comprend toutes les eaux du détroit de Northumberland s’étendant à l’ouest d’une ligne tirée entre le cap Cliff (N.-É.) par 45°52’42.3”N 63°27’59.3”W et la pointe Rice (Î.-P.-É.) par 46°07’47.9”N 63°13’18.3”W, et une ligne tirée entre la pointe Fagan (N.-B.) par 46°13’41.8”N 64°13’42”W, et Cape Egmont (Î.-P.-É.) par 46°24’04.8”N 64°08’05.3”W. Les points d'appel sur la carte sont représentés par un cercle comprenant deux triangles sur les côtés. Le nombre à l'intérieur du cercle identifie le point d'appel.

3.9.4 Baie Placentia

La zone de services de trafic maritime de la baie Placentia comprend toutes les eaux canadiennes entre une ligne tirée dans une direction de 180° (vrai) à partir de Bass Point, par 46°55'05"N 055°15'55"W, et une ligne tirée dans une direction de 180° (vrai) à partir du feu de Cape St. Mary's, par 46°49'22"N 054°11'49"W.

Tableau 3-11 - Secteurs et limites pour la baie de Placentia

Secteur	Limites
1	La limite extérieure de la zone et une ligne tracée dans une direction 101°-281°, passant par 47°08'05"N 054°30'00"W et s'étendent jusqu'à la rive.
2	La limite intérieure du secteur 1 et le rivage au nord de la zone.

Tableau 3-12 - Identification et fréquences de la baie de Placentia

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Placentia »	14	156.700
2	« Trafic Placentia »	12	156.600

Tableau 3-13 - Points d'appel pour la baie de Placentia

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1W	1	-	-	Une ligne tirée dans une direction de 180° (vrai) depuis Bass Point, par 46°55'05"N 055°15'55"W jusqu'à la limite des eaux territoriales.
1S	1	-	-	Une ligne longeant la limite des eaux territoriales à partir de la position 46°39'55"N 055°15'55"W jusqu'à la position 46°31'02"N 054°11'49"W.
1E	1	-	-	Une ligne tirée dans une direction de 180° (vrai) depuis le feu de Cape St. Mary's par 46°49'22"N 054°11'49"W jusqu'à la limite des eaux territoriales.
1A	1	-	Entrant	Une position à 46°45'25"N 054°37'44"W.
2A	1	-	Entrant	Une position à 46°49'46"N 054°33'30"W.
3A	1	-	Entrant	Une position à 46°57'52"N 054°25'41"W.
4A	2	-	Entrant	Une position à 47°03'21.1"N 054°20'17.9"W.
5A	2	-	Entrant	Une position à 47°12'22"N 054°12'08"W.
1B	1	-	Sortant	Une position à 46°49'18"N 054°46'15"W.
2B	1	-	Sortant	Une position à 46°53'20"N 054°40'56"W.
3B	1	-	Sortant	Une position à 47°00'44"N 054°31'18"W.
4B	1	-	Sortant	Une position à 47°08'07"N 054°21'38"W.
5B	2	-	Sortant	Une position à 47°13'54"N 054°15'24"W.
6	2	-	-	Une ligne tracée dans une direction 101° - 281° (vrai) et passant par le point 47°23'01"N 054°05'13"W et s'étendant jusqu'à la rive.
7	2	-	-	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 47°31'55"N 054°00'32"W, et s'étendant jusqu'à la rive.
8	2	-	-	Une ligne tracée dans une direction 090° - 270° (vrai) et passant par le point 47°37'01"N 054°01'53"W et s'étendant jusqu'à la rive.
9	2	-	-	Une ligne tracée dans une direction 090° - 270° (vrai) passant par 47°42'35"N 054°03'22"W et s'étendant jusqu'à la rive.

Toutes les heures sont données en heure normale de Terre-Neuve ou en heure avancée de Terre-Neuve, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-7 - Zone de services de trafic maritime de la baie Placentia

Description texte de la Figure 3-7 Zone de services de trafic maritime de la baie Placentia

La carte illustre la zone de services de trafic maritime de la baie Placentia. La zone de services de trafic maritime de la baie Placentia comprend toutes les eaux canadiennes entre une ligne tirée dans une direction de 180° (vrai) à partir de Bass Point, par 46°55’05”N 55°15’55”W, et une ligne tirée dans une direction de 180° (vrai) à partir du feu du cap St. Mary’s, par 46°49’22”N 54°11’49”W. Les deux secteurs de la zone de services de trafic maritime de la baie Placentia sont indiqués, de même que leurs points d'appel. Les points d'appel sur la carte sont représentés par un cercle comprenant deux triangles sur les côtés. À côté du cercle se trouvent un nombre et une lettre (p. ex. 2A) qui permettent d'identifier le point d'appel.

3.9.5 Port aux Basques

La zone de services de trafic maritime de Port aux Basques comprend toutes les eaux canadiennes adjacentes aux côtes Ouest et Sud-Ouest de Terre-Neuve entre une ligne tirée dans une direction 232° (vrai) du feu de Cape Ray 47°37'17.1"N 059°18'16.8"W et une ligne tirée dans une direction 180° (vrai) du feu de Rose Blanche Point 47°35'57"N 058°41'30"W.

Table 3-14 - Secteurs et limites pour Port aux Basques

Secteur

Limites

1

A partir de Cape Ray, par 47°37'04"N 059°18'05"W, longeant la limite entre les zones de pêche 1 et 4, jusqu'à la position 47°29'56"N 059°32'20.4"W; de là, le long d'un arc centré à la position 47°43'07"N 059°05'59.7"W et reliant les points suivants : 47°28'18.1"N 059°30'21.7"W, 47°26'48.2"N 059°28'10"W, 47°25'27.1"N 059°25'46.3"W, 47°24'15.6"N 059°23'12.1"W, 47°23'14.4"N 059°20'28.6"W, 47°22'24"N 059°17'37.4"W; de là, longeant la limite des eaux territoriales canadiennes jusqu'à la position 47°23'37.3"N 058°42'01.9"W; de là, dans une direction de 000˚ (vrai) jusqu'au feu de Rose Blanche Point, à 47°36'06.5"N 058°41'40.4"W.

Tableau 3-15 - Identification et fréquences pour Port aux Basques

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Port aux Basques »	11	156.550

Tableau 3-16 - Points d'appel pour Port aux Basques

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1	1	Cape Ray	Au large de Cape Ray	À partir de Cape Ray, à 47°37'04"N 059°18'05"W, le long de la limite entre les zones de pêche 1 et 4, jusqu'à la position 47°29'56"N 059°32'20.4"W.
2	1	Limite sud	Croisant la limite sud de la zone	Un arc centré à la position 47°43'07"N 059°05'59.7"W et reliant les positions suivantes : 47°29'56"N 059°32'20.4"W, 47°28'18.1"N 059°30'21.7"W, 47°26'48.2"N 059°28'10"W, 47°25'27.1"N 059°25'46.3"W, 47°24'15.6"N 059°23'12.1"W, 47°23'14.4"N 059°20'28.6"W, 47°22'24"N 059°17'37.4"W; de là, le long de la limite des eaux territoriales canadiennes jusqu'à la position 47°23'37.3"N 058°42'01.9"W.
3	1	Rose Blanche	Au large de Rose Blanche Point	Une ligne tirée dans une direction de 180˚ (vrai) depuis Rose Blanche Point, par 47°36'06.5"N 058°41'40.4"W jusqu'à la limite des eaux canadiennes à 47°23'37.3"N 058°42'01.9"W.
4	1	Route du traversier	Croisant la route recommandée du traversier reliant Port aux Basques (Terre-Neuve) et North Sydney (N.-É.).	Une ligne tracée depuis la position 47°33'00"N 059°07'27.4"W jusqu'à la limite sud de la zone à la position 47°22'09"N 059°16'26.6"W.
5	1	5 milles marins au large de Channel Head	5 milles marins au large de Channel Head.	Un arc centré à la position 47°33'57"N 059°07'24.5"W, d'un rayon de 5 milles marins, s'étendant d'une rive à l'autre et reliant les positions suivantes : 47°35'09.7"N 059°00'14.4"W, 47°28'57"N 059°07'24.5"W, 47°36'02.8"N 059°14'07"W.
6	1	2 milles marins au large de Channel Head	2 milles marins au large de Channel Head.	Un arc centré à la position 47°33'57"N 059°07'24.5"W d'un rayon de 2 milles marins, s'étendant d'une rive à l'autre et reliant les positions suivantes : 47°34'27"N 059°04'32.8"W, 47°31'57"N 059°07'24.5"W, 47°34'12.2"N 059°10'20.4"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de Terre-Neuve ou en heure avancée de Terre-Neuve, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-8 - Zone de services de trafic maritime de Port aux Basques

Description texte de la Figure 3-8 Zone de services de trafic maritime de Port aux Basques

La carte illustre la zone de services de trafic maritime de Port aux Basques. La zone de services de trafic maritime de Port aux Basques comprend toutes les eaux canadiennes adjacentes aux cotes ouest et sud-ouest de Terre-Neuve entre une ligne tirée dans une direction 232° (vrai) du feu du cap Ray 47°37’17.1”N 59°18’16.8”W et une ligne tirée dans une direction 180° (vrai) du feu de la pointe Rose Blanche 47°35’57”N 58°41’30”W. La carte illustre également les points d'appel de la zone de services de trafic maritime de Port aux Basques. Les points d'appel sur la carte sont représentés par un cercle comprenant deux triangles sur les côtés. Le nombre à l'intérieur du cercle identifie le point d'appel.

3.9.6 St. John’s

La zone de services de trafic maritime de St. John's comprend toutes les eaux canadiennes entre une ligne tirée à 090° (vrai) depuis le feu de Cape St. Francis, 47°48'32"N 052°47'09.6"W, et une ligne tirée à 090° (vrai) du feu de Bull Head 47°18'39"N 052°44'52"W, incluant le port de St. John's.

Tableau 3-17 - Secteur et limites pour St-John's

Secteur	Limites
1	Une ligne tirée depuis Cape St. Francis, 47°48'31.5"N 052°47'09.6"W, vers l'est jusqu'à la limite des eaux territoriales à la position 47°48'29.5"N 052°25'30.1"W; de là, le long de la limite des eaux territoriales jusqu'à la position 47°18'36.3"N 052°25'14.8"W; de là, vers l'ouest jusqu'à North Head, 47°18'38"N 052°44'46"W.

Tableau 3-18 - Identification et fréquences pour St-John's

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic St. John's »	11	156.550

Tableau 3-19 - Points d'appel pour St-John's

Numéro	Secteur	Nom	Description géographique
1N	1	Cape St. Francis	Une ligne tirée de la position 47°48'31.5"N 052°47'09.6"W jusqu'à la limite des eaux territoriales canadiennes à la position 47°48'29.5"N 052°25'30.1"W.
1E	1	Limite est de la zone	Une ligne longeant la limite des eaux territoriales de la position 47°48'29.5"N 052°25'30.1"W et 47°18'36.3"N 052°25'14.8"W.
1S	1	North Head	Une ligne tirée de la position 47°18'38"N 052°44'46"W jusqu'à la limite des eaux territoriales canadiennes à 47°18'36.3"N 052°25'14.8"W.
2N	1	Torbay Point	Une ligne tirée de la position 47°39'56.2"N 052°40'05"W jusqu'à la limite des eaux territoriales canadiennes à 47°39'54.8"N 052°21'46.3"W.
2S	1	Motion Head	Une ligne tirée de la position 47°26'11"N 052°39'33.2"W jusqu'à la limite des eaux territoriales canadiennes à 47°26'09.5"N 052°20'50.9"W.
3	1	2 milles marins au large de St. John's	Un arc dont le centre est le feu de Fort Amherst, par 47°33'47.9"N 052°40'49.6"W, et reliant les points 47°35'39.8"N 052°39'45.2"W; 47°33'35.4"N 052°37'53.2"W; et 47°31'49.5"N 052°40'20.3"W.
4	1	Fort Amherst	Une position sur l'alignement à 47°33'56.2"N 052°40'48.2"W, par le travers du feu de Fort Amherst, 47°33'47.9"N 052°40'49.6"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de Terre-Neuve ou en heure avancée de Terre-Neuve, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-9 - Zone de services de trafic maritime de St. John's

Description texte de la Figure 3-9 Zone de services de trafic maritime de St. John's

Cette carte illustre la zone de services de trafic maritime de St. John's, situé à Terre-Neuve-et-Labrador. La zone de services de trafic maritime de St. John’s comprend toutes les eaux canadiennes entre une ligne tirée à 90° (vrai) depuis le feu du Cape St. Francis à la position 47°48’32”N 52°47’09.6”W, et une ligne tirée à 90° (vrai) du feu de Bull Head à 47°18’39”N 52°44’52”W, incluant le port de St. John’s. Les points d'appel sur la carte sont représentés par un cercle comprenant deux triangles sur les côtés. Le nombre à l'intérieur du cercle identifie le point d'appel. Une description géographique des limites de cette zone et de ses points d'appel se trouve aux tableaux précédents intitulés Limites et points d’appel.

3.9.7 Voie maritime du Saint-Laurent

La zone de services de trafic maritime de la voie maritime du Saint-Laurent comprend les eaux du fleuve Saint-Laurent s'étendant en amont du méridien 066°00'00" de longitude ouest jusqu'aux limites amont du port de Montréal, y compris la rivière Saguenay et autres affluents pouvant être utilisés par les navires entrant ou sortant du fleuve Saint-Laurent entre les limites susmentionnées, à l'exception de la partie de la voie maritime du Saint-Laurent entre l'écluse de St-Lambert jusqu'à une position 650 mètres en aval de la section du pont Jacques-Cartier qui enjambe la voie maritime.

Tableau 3-20 - Secteurs et limites pour la voie maritime du Saint-Laurent

Secteur	Limites
1	Le méridien traversant le fleuve Saint-Laurent à 66° ouest, et une ligne à la pointe de Manicouagan joignant les positions 49°06'04.3"N 068°11'39.7"W et 48°42'00"N 067°52'00"W (NAD83).
2	La limite intérieure du secteur 1 et une ligne à Cap du Basque joignant les positions 48°00'06"N 069°45'48"W; 47°58'25"N 069°37'51"W et 47°52'35"N 069°33'02"W; incluant la rivière Saguenay (NAD83).
3	La limite intérieure du secteur 2 et une ligne à Pointe St-Nicolas joignant les positions 46°42'07"N 071°26'47"W et 46°43'38"N 071°27'33"W.
4	La limite intérieure du secteur 3 et une ligne à Tracy, joignant les positions 46°00'48"N 073°09'49"W et 46°01'00"N 073°11'00"W.
5	La limite intérieure du secteur 4 et la limite amont de la zone.

Tableau 3-21 - Identification et fréquences pour la voie maritime du Saint-Laurent

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Les Escoumins »	14	156.700
2	« Trafic Les Escoumins »	9	156.450
3	« Trafic Québec »	12	156.600
4	« Trafic Québec »	13	156.650
5	« Trafic Québec »	10	156.500

Tableau 3-22 - Points d'appel pour la voie maritime du Saint-Laurent

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1	1	66W	Limite est de la zone.	Méridien de longitude 066°00'00"W.
1A	1	66W	Limite est de la zone – Entrant.	Une position à 50°05'30"N 066°00'00"W.
1B	1	66W	Limite est de la zone – Sortant.	Une position à 50°01'25"N 066°00'00"W.
1C	1	66W	Limite est de la zone – Entrant.	Une position à 49°59'20"N 066°00'00"W.
1D	1	66W	Limite est de la zone – Sortant.	Une position à 49°52'30"N 066°00'00W.
1E	1	66W	Limite est de la zone – Entrant.	Une position à 49°38'40"N 066°00'00"W.
1F	1	66W	Limite est de la zone – Sortant.	Une position à 49°34'25"N 066°00'00"W.
1G	1	66W	Limite est de la zone – Entrant.	Une position à 49°26'15"N 066°00'00"W.
1H	1	66W	Limite est de la zone – Sortant.	Une position à 49°22'00"N 066°00'00"W.
2	1	Pointe des Monts	-	Une ligne joignant les positions : 49°19'00"N 067°22'30"W et 48°55'18"N 067°16'18"W.
2A	1	Pointe des Monts	Navires montants	Une position à 49°13'40"N 067°21'20"W.
2B	1	Pointe des Monts	Navires descendants	Une position à 49°07'30"N 067°19'30"W.
3	1/2	Pointe Manicouagan	-	Une ligne joignant les positions : 49°06'04.3"N 068°11'39.7"W et 48°42'00"N 067°52'00"W.
3A	1/2	Pointe Manicouagan	Limite du secteur Navires montants	Une position à 48°55'45"N 068°03'20"W.
3B	1/2	Pointe Manicouagan	Limite du secteur Navires descendants	Une position à 48°52'20"N 068°00'00"W.
4	2	Pointe au Boisvert	-	Une ligne joignant les positions : 48°33'55"N 069°08'32"W et 48°19'42"N 068°50'18"W.
4A	2	Pointe au Boisvert	Navires montants	Une position à 48°30'00"N 069°03'00"W.
4B	2	Pointe au Boisvert	Navires descendants	Une position à 48°26'48"N 068°59'20"W.
5A	2	-	Navires montants	Une position à 48°20'54"N 069°19'36"W.
5	2	Les Escoumins	-	Une ligne joignant les positions : 48°19'05"N 069°24'53"W et 48°08'05"N 069°11'14"W.
5B	2	Les Escoumins	Navires descendants seulement	Une position à 48°15'00"N 069°20'00"W.
6	2	Phare du Haut-fond Prince	-	Une ligne joignant les positions : 48°09'36"N 069°39'00"W; 48°06'30"N 069°36'53"W; et 48°05'38"N 069°34'01"W et une ligne joignant les positions : 48°04'10"N 069°33'19"W et 48°03'04"N 069°25'29"W.
S1	2	Île St-Louis (Rivière Saguenay)	-	Une ligne joignant les positions : 48°15'03"N 070°01'09"W et 48°15'45"N 070°01'00"W.
S2	2	Chicoutimi	-	Une position à 48°25'20"N 070°52'50"W.
7	2/3	Île Blanche	Limite du secteur	Une ligne joignant les positions : 48°00'06"N 069°45'48"W; 47°58'25"N 069°37'51"W; 47°52'35"N 069°33'02"W.
8	3	Cap-aux-Oies St-Roch	-	Une ligne joignant les positions : 47°29'18"N 070°13'55"W et 47°18'42"N 070°10'42"W.
9	3	Sault au Cochon/ Beaujeu	-	Une ligne joignant les positions : 47°11'49"N 070°38'16"W et 47°05'12"N 070°25'30"W.
10	3	Saint-Laurent	-	Une ligne joignant les positions : 46°51'33"N 071°00'16"W et 46°50'09"N 070°59'15"W.
11	3	Ste Pétronille (Île d'Orléans)	Navires montants seulement	Une ligne joignant les positions : 46°50'41.5"N 071°07'57"W et 46°49'42"N 071°07'42"W.
12	3	Québec	-	Une ligne joignant les positions : 46°48'38"N 071°12'12"W et 46°48'27"N 071°11'18"W.
13	3	Sillery	Navires descendants seulement	Une ligne joignant les positions : 46°46'19"N 071°14'37"W et 46°45'50"N 071°13'50"W.
14	3/4	St-Nicolas	Limite du secteur	Une ligne joignant les positions : 46°42'07"N 071°26'47"W et 46°43'38"N 071°27'33"W.
15	4	Ste-Croix	-	Une ligne joignant les positions : 46°37'40"N 071°42'00"W et 46°40'09"N 071°42'16"W.
16	4	Grondines	-	Une ligne joignant les positions : 46°35'14"N 072°02'26"W et 46°33'39"N 072°01'18"W.
17	4	Batiscan	-	Une ligne joignant les positions : 46°30'02"N 072°14'47"W et 46°29'51"N 072°12'27"W.
18	4	Cap-de-la-Madeleine	Navires montants seulement	Une ligne joignant les positions : 46°21'58.1"N 072°29'47.4"W et 46°21'47"N 072°28'04"W.
19	4	Pointe des Ormes	-	Une ligne joignant les positions : 46°18'14"N 072°34'39"W et 46°17'24"N 072°34'15"W.
20	4	Port Saint-François	Navires descendants seulement	Une ligne joignant les positions : 46°16'21.5"N 072°37'10"W et 46°16'50"N 072°37'48.5"W.
21	4	Yamachiche	-	Une ligne joignant les positions : 46°12'53"N 072°49'11.5"W et 46°12'28.9"N 072°48'55"W.
22	4	Île des Barques	-	Une ligne joignant les positions : 46°05'24"N 073°00'43"W et 46°05'08"N 073°00'13"W.
23	4/5	Tracy	Limite de secteur	Une ligne joignant les positions : 46°00'48"N 073°09'49"W et 46°01'00"N 073°11'00"W.
24	5	Contrecœur	-	Une ligne joignant les positions : 45°49'55.3"N 073°16'55.7"W et 45°50'15"N 073°17'31"W.
25	5	Cap St-Michel	-	Une ligne joignant les positions : 45°44'05"N 073°26'40"W et 45°43'30"N 073°25'15"W.
26	5	Section 110	-	Un point à 45°37'54"N 073°29'18"W.
27	5	Point d'appel 2	-	Un point à 45°31'36"N 073°31'39"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de l'Est ou en heure avancée de l'Est, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-10 - Zone de services de trafic maritime du fleuve Saint-Laurent

Description texte de la Figure 3-10 - Zone de services de trafic maritime du fleuve St-Laurent

La zone des services de trafic maritime du Saint-Laurent qui s’étend du golfe Saint-Laurent jusqu’au port de Montréal est illustrée à l’aide de quatre cartes marines.

La première carte illustre une carte marine générale représentant la zone de trafic qui s’étend du golfe Saint-Laurent jusqu’à Montréal incluant la rivière Saguenay. Trois carrés A, B et C disposés en cascade dans une direction nord-est indiquent les cartes marines couvrant les différentes zones de trafic maritime situées le long de la voie maritime du Saint-Laurent. Le golfe du Saint-Laurent et la rivière Saint-Laurent y sont illustrés et inscrits en bleu et la terre en jaune. L’île d’Anticosti située au nord du golfe Saint-Laurent apparaît en jaune avec le nom de l’Île inscrit dessus.

La deuxième carte est l’illustration du carré A de la carte précédente qui représente la partie est de la zone de trafic maritime des Escoumins. Elle indique les limites de la zone qui sont du méridien 66 degrés Ouest à l’Est et la localité des Escoumins à l’ouest. La zone est aussi divisée en deux secteurs, soit le secteur 1 qui s’étend du méridien 66 degrés ouest jusqu’à la Pointe Manicouagan à l’ouest et une partie est du secteur 2 qui va de la Pointe Manicouagan jusqu’aux Escoumins. Les limites de secteurs sont représentées par des lignes pointillées de couleur magenta. Un dispositif de séparation de trafic indiquant les routes obligatoires que doivent suivre les navires qui transitent dans le secteur est représenté à l’aide d’une ligne en gras de couleur magenta qui sépare les navires montants des navires descendants. Des lignes pointillées de couleur magenta marquent les limites de ces corridors. Des flèches de couleur magenta indiquent le sens du trafic dans les corridors des zones de séparation de trafic. Le dispositif de séparation de trafic s’étend de la station de pilotage des Escoumins, indiqué par un losange magenta à l’intérieur d’un cercle, jusqu’au golfe St-Laurent. Les navires sont tenus de faire des rapports par radio VHF sur leur position au centre des services de communications et trafic maritimes (SCTM) des Escoumins aux points indiqués sur la carte par une icône qui est une combinaison d’un cercle alpha numéroté et d’un triangle orienté selon la direction du trafic, c’est-à-dire selon que le navire est en montant ou en descendant. Les ports de Sept-Îles et Port-Cartier sont indiqués sur la carte. Certains points d’appel ou points de rapport tels que Pointe-des-Monts, Pointe Manicouagan et Pointe-à-Boisvert sont indiqués sur la carte. Le centre SCTM des Escoumins est aussi indiqué sur la carte. Les points d’appel sont alpha numérotés d’est en ouest 1A, 1B, 1C, 1D, 1E, 1F, 1G le long du méridien 66 degrés ouest, 2A, 2B au large de la Pointe des Monts, 3A, 3B au large de la Pointe de Manicouagan, 4A, 4B au large de la Pointe au Boisvert, 5A et 5B à l’approche des Escoumins. À l’est de la Pointe Manicouagan sur terre représentée par la couleur jaune on lit Secteur 1 VHF Canal 14 qui signifie que dans ce secteur les navires sont tenus de garder l’écoute radio sur le canal VHF 14 et à l’ouest de la Pointe Manicouagan il est inscrit Secteur 2 VHF Canal 09 ce qui signifie que dans ce secteur les navires sont tenus de garder l’écoute sur le canal VHF 09. Au coin supérieur gauche de la carte, une légende explique la signification des signes et symboles utilisés sur la carte.

La troisième carte est l’illustration du carré B de la carte précédente qui représente la partie ouest de la zone de trafic maritime des Escoumins et la partie est de la zone de trafic maritime de Québec. La carte (B) représente la portion du fleuve St-Laurent qui s’étend de la Pointe au Boisvert jusqu’à l’Île aux Lièvres et le Fjord du Saguenay jusqu’au port de Chicoutimi. Une ligne pointillée passant par l’Île-Blanche délimite les zones de trafic maritime des Escoumins et de Québec. Les limites de secteurs sont représentées par des lignes pointillées. À l’est de l’île Blanche, les navires sont tenus de faire des rapports par radio VHF sur leur position au centre des services de communications et trafic maritimes (SCTM) des Escoumins aux points indiqués sur la carte par une icône qui est une combinaison d’un cercle alpha numéroté et d’un triangle orienté selon la direction du trafic, c’est-à-dire selon que le navire est en montant ou en descendant. À l’ouest de l’île Blanche, les navires sont tenus de faire des rapports par radio VHF sur leur position au centre des services de communications et trafic maritimes (SCTM) de Québec aux points indiqués sur la carte par une icône qui est une combinaison d’un cercle alpha numéroté et d’un triangle orienté selon la direction du trafic, c’est-à-dire selon que le navire est en montant ou en descendant. Le port de Chicoutimi dans le Saguenay est indiqué par des points sur la carte. Certains points d’appel ou points de rapport tels que Île-Blanche et Cap-aux-Oies sont indiqués sur la carte. À l’est de la ligne pointillée délimitant les deux zones de trafic sur terre représentée par la couleur jaune on lit Secteur 2 VHF Canal 09 qui signifie que dans ce secteur les navires sont tenus de garder l’écoute radio sur le canal VHF 09 et à l’ouest de la ligne il est inscrit Secteur 3 VHF Canal 12 ce qui signifie que dans ce secteur les navires sont tenus de garder l’écoute sur le canal VHF 12. Au coin inférieur droit de la carte, une légende explique la signification des signes et symboles utilisés sur la carte.

La carte suivante est l’illustration détaillée de la carte (C) qui représente la partie ouest de la zone des services de trafic maritime (STM) de Québec et la zone des STM de Montréal. Dans le coin supérieur droit, on trouve la cartouche (B) qui a été décrite précédemment. La carte (c) représente la portion du fleuve St-Laurent qui s’étend de Saint-Charles-des-Grondines jusqu’au port de Montréal. Une ligne pointillée passant par Tracy détermine la limite ouest du secteur 4 et de la zone de service du trafic maritime de Québec et le début du secteur 5 de la zone STM de Québec. Une ligne pointillée passant par le port de Montréal détermine la limite ouest de la zone de service du trafic maritime. À l’est de Tracy, les navires sont tenus de faire des rapports par radio VHF sur leur position au centre des services de communications et trafic maritimes (SCTM) de Québec aux points indiqués sur la carte par une icône qui est une combinaison d’un cercle alpha numéroté et d’un triangle orienté selon la direction du trafic, c’est-à-dire selon que le navire est en montant ou en descendant. À l’ouest de Tracy les navires sont tenus de faire des rapports par radio VHF sur leur position au centre des services de communications et trafic maritimes (SCTM) de Québec aux points indiqués sur la carte par une icône qui est une combinaison d’un cercle alpha numéroté et d’un triangle orienté selon la direction du trafic, c’est-à-dire selon que le navire est en montant ou en descendant. Certains points d’appel ou points de rapport tels que Grondines, Batiscan, Cap-de-la-Madeleine, Yamachiche, Contrecœur, Cap Saint-Michel, Section 110 et CIP2 sont indiqués sur la carte. À l’est de la ligne pointillée délimitant le secteur 4 et 5 du trafic sur terre représentée par la couleur jaune on lit Secteur 4 VHF Canal 12 qui signifie que dans ce secteur les navires sont tenus de garder l’écoute radio sur le canal VHF 12 et à l’ouest de la ligne il est inscrit Secteur 5 VHF Canal 10 ce qui signifie que dans ce secteur les navires sont tenus de garder l’écoute sur le canal VHF 10. Au coin inférieur droit de la carte, une légende explique la signification des signes et symboles utilisés sur la carte.

3.9.8 Zone et secteurs de Sarnia

3.9.8.1 Zone STM de Sarnia

La zone de services de trafic maritime de Sarnia comprend les eaux à partir de la bouée lumineuse « 11 » du chenal du lac Huron jusqu'aux bouées « 1 » mouillées dans les chenaux extérieurs est et ouest du lac Érié.

Les points d'appel portant un chiffre indiquent les points d'appel obligatoires en vertu du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation.

3.9.8.2 Secteurs STM de Sarnia

Les secteurs de services de trafic maritime de Sarnia comprennent les eaux canadiennes à partir du feu de DeTour Reef sur le lac Huron jusqu'à la bouée lumineuse « 11 » du chenal du lac Huron et les eaux canadiennes dans le lac Érié à partir des bouées « 1 » des chenaux extérieurs Est et ouest jusqu'au feu de Long Point. Dans ces secteurs, les navires sont priés de garder l'écoute sur la fréquence internationale de détresse, de sécurité et d'appel 156.800MHz (voie 16).

Les points d'appel portant une lettre indiquent les points d'appel volontaires dans les secteurs STM de Sarnia.

Tableau 3-23 - Secteurs et limites pour zone et secteurs de Sarnia

Secteur	Limites
1	Les eaux du lac Huron, de la rivière St. Clair et du lac St. Clair à partir d'une ligne orientée 090°-270° (vrai) passant par le feu de DeTour Reef, par 45°56'54"N 083°54'12"W jusqu'à une ligne joignant le feu du lac St. Clair, par 42°27' 54"N 082°45'18"W et la bouée lumineuse « 24 » du lac St. Clair, par 42°27'53"N 082°45'03"W.
2	Les eaux du lac St. Clair, de la rivière Détroit et du lac Érié à partir d'une ligne joignant le feu du lac St. Clair, par 42°27'54"N 082°45'18"W et la bouée lumineuse « 24 » du lac St. Clair, par 42°27'53"N 082°45'03"W, jusqu'à une ligne orientée 152° (vrai) à partir du feu de Long Point, par 42°32'55"N 080°02'57.4"W dans le lac Érié.

Tableau 3-24 - Identification et fréquences pour zone et secteurs de Sarnia

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Sarnia »	11	156.550
2	« Trafic Sarnia »	12	156.600

Tableau 3-25 - Points d'appel pour zone et secteurs de Sarnia

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
A	1	DeTour	À DeTour Reef, feu pour les navires en transit sur la rivière St. Mary’s.	Pour les navires en transit sur la rivière St. Mary’s, ligne joignant les positions 090°- 270° (vrai) à 45º56'54''N 083º54'12''W.
		Cordwood Point	À Cordwood Point, bouée lumineuse « 1 » pour les navires en provenance du lac Michigan ou en partance vers celui-ci. Ces navires devront spécifier Cordwood Point.	Pour les navires en provenance du lac Michigan ou en partance vers celui-ci, ligne joignant 45º56'54''N 083º54'12''W et 45º40'53''N 084º18'05''W.
B	1	Great Duck Island	Une ligne joignant le feu de Great Duck Island et le feu de Presque Isle.	Une ligne joignant les positions : 45°38'30"N 082°57'48"W, jusqu'à la position 45°21'24"N 083°29'30"W.
C	1	Cove Island	Au feu de Cove Island. Pour les navires en direction ou en provenance de la baie Géorgienne.	Une ligne orientée 000° (vrai) à partir de 45°19'37"N 081°44'07"W Contacter SCTM Sarnia sur voie 26.
D	1	Harbour Beach Point Clark	Les navigateurs devront spécifier Point Clark lorsqu'ils suivent les routes de la baie Géorgienne et Harbour Beach à tous les autres moments.	Une ligne joignant 43°50'42"N 082°37'54"W et 44°04'22.1"N 081°45'25.6"W.
1	1	30 minutes au nord de la bouée lumineuse « 11 » du chenal du lac Huron	30 minutes au nord des bouées lumineuses « 11 » et « 12 » du chenal du lac Huron (descendant seulement).	-
E	1	Bouée lumineuse « 11 » du chenal du lac Huron	Bouée lumineuse « 11 » du chenal du lac Huron.	Une ligne orientée 090°-270° (vrai) passant par 43°05'25"N 082°24'38"W.
2	1	Feu « 7 » du chenal du lac Huron	Feu « 7 » du chenal du lac Huron (descendant seulement).	Une ligne orientée 090°-270° (vrai) passant par 43°03'36"N 082°25'06"W.
3	1	Bouée lumineuse « 1 » du chenal du lac Huron	À la bouée lumineuse « 1 » du chenal du lac Huron (montant seulement).	Une ligne orientée 090°-270° (vrai) passant par 43°00'37"N 082°24'53"W.
4	1	Black River	Au feu de jonction St. Clair/ Black River.	Sur la rive nord de l'entrée de la rivière, par 42°58'24"N 082°25'12"W.
5	1	Feu amont de Stag Island	Au feu amont de Stag Island (montant seulement).	Une ligne orientée 090° (vrai) à partir de 42°54'25"N 082°27'57.5"W.
6	1	Salt Dock	Au feu de Salt Dock de Marine City.	Une ligne orientée 110° (vrai) passant par 42°41'16.8"N 082°30'20.5"W.
7	1	Feu 23	Au feu « 23 » de Grande Point (descendant seulement).	Une ligne joignant les positions : 42°35'07"N 082°33'23.5"W et 42°35'04"N 082°33'10"W.
8	1	Feu 2	Une ligne joignant le feu « 2 » des sèches du canal St. Clair et le feu « X32/1 » du pilier du chenal St. Clair (montant seulement).	Une ligne joignant les positions : 42°31'06"N 82°41'12"W et 42°30'54"N 82°41'08"W.
9	Changement	Feu du lac St. Clair	Au feu du lac St. Clair.	Une ligne joignant les positions : 42°27'54"N 082°45'18"W et 42°27'53"N 082°45'03"W.
10	2	Station Belle Isle	Au feu de Belle Isle (descendant seulement).	Une ligne orientée 150° (vrai) à partir de 42°20'24"N 082°57'36"W.
10A	2	Rouge River	20 minutes avant d'entrer ou de sortir de Rouge River ou du Shortcut Canal.	-
10B	2	Rouge River	Immédiatement avant d'entrer ou de sortir de Rouge River ou de Shortcut Canal.	Une ligne joignant les positions : 42°16'26"N 083°06'36"W et 42°16'31"N 083°06'33.5"W.
11	2	Feu de Grassy Island	Au feu de Grassy Island.	Une ligne orientée 090°-270° (vrai) passant par 42°13'30"N 083°08'00"W.
12	2	Feu de la rivière Détroit	Au feu de la rivière Détroit.	Une ligne orientée 090°-270° (vrai) passant par 42°00'01"N 083°08'30"W.
F	2	Southeast Shoal	Au feu du Southeast Shoal.	Une ligne joignant la position : 41°54'33"N 082°30'36"W et 41°49'35"N 082°27'47"W de là, jusqu'à la position 41°32'12"N 082°42'42"W.
G	2	Long Point	Une ligne joignant le feu de Long Point et la rive sud du lac Érié.	Une ligne orientée 152° (vrai) à partir de 42°32'55"N 080°02'58"W jusqu'à 42°14'35"N 079°49'44"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de l'Est ou en heure avancée de l'Est, selon l'heure en vigueur.

3.9.8.3 Application

Dans les rivières St. Clair et Détroit, les navigateurs devraient se guider sur les dispositions du Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation.

Figure 3-11 - Zone de services de trafic maritime de Sarnia

Description texte de la Figure 3-11 Zone de services de trafic maritime de Sarnia

Cette carte illustre les eaux du sud du lac Huron, de la rivière St. Clair, du lac St. Clair, de la rivière Détroit et de l'ouest du lac Érié ainsi que la zone et les secteurs du Service du trafic maritime (STM) visés par le Règlement sur la sécurité de la navigation dans les rivières St. Clair et Détroit. L'administration de ce règlement incombe au centre de communication et de trafic maritimes (SCTM) de la Garde côtière canadienne situé à Sarnia, en Ontario. En amont de la bouée lumineuse no 11 du lac Huron se trouve le secteur de signalement volontaire du STM de Sarnia, qui relève de la région 1, et, comme l'indique la carte, les navires doivent faire rapport sur le canal VHF 11. Une ligne tracée à partir de ce point en direction sud jusqu'au feu du lac St. Clair, situé au milieu de celui-ci, délimite la zone de signalement obligatoire du STM de Sarnia, qui relève aussi de la région 1. La deuxième zone de signalement obligatoire du STM de Sarnia comprend les eaux entre le feu du lac St. Clair et le feu de la rivière Détroit, à la jonction de cette dernière et du lac Érié. Comme l'indique également la carte, dans cette zone, tout comme dans le secteur de signalement volontaire du STM de Sarnia de l'ouest du lac Érié, les navires doivent faire rapport sur le canal VHF 12.

3.9.8.4 Écoute sur le bassin des Grands Lacs

Une modification au Règlement sur les pratiques et les règles de radiotéléphonie en VHF^{Note de bas de page *} a désignée la voie 13 (156.650 MHz) à l'usage exclusif des communications de passerelle à passerelle aux fins de la navigation selon l'accord sur les Grands Lacs. Cette modification est entrée en vigueur le 1^er février 1989. Les exigences d'écoute pour les navires en aval et en amont, dans ces eaux, sont les suivantes :

Tableau 3-26 - Exigence d'écoute en VHF pour les navires

-	Zone	Écoute	Remarques
A	Point d'appel #2 aux points #6-7 (voie maritime Beauharnois).	Voie 14 de la voie maritime et voie 16	Exemption de la voie 13 entre passerelles pour cette zone.
B	Points d'appel #6-7 aux points #10-11 (voie maritime Eisenhower).	Voie 12 de la voie maritime et voie 16	Exemption de la voie 13 entre passerelles pour cette zone.
C	Points d'appel #10-11 à Crossover Island (voie maritime Iroquois).	Voie 11 de la voie maritime et voie 16	Exemption de la voie 13 entre passerelles pour cette zone.
D	Crossover Island au Cape Vincent (voie maritime Clayton).	Voie 13 entre passerelles et voie 16	Voie 13 utilisée pour les communications entre passerelles. Voie 12 utilisée pour les communications avec la voie maritime Clayton.
E	Cape Vincent à la moitié du lac Ontario (voie maritime Sodus).	Voie 13 entre passerelles et voie 16	Voie maritime Sodus utilise également la voie 12 dans cette zone.
F	Moitié du lac Ontario au point d'appel #15 (voie maritime Newcastle).	Voie 13 entre passerelles et voie 16	Voie maritime Newcastle utilise la voie 11 dans cette zone.
G	Point d'appel #15 au point d'appel #16 (Canal Welland).	Voie 14 de la voie maritime et voie 16	Exemption de la voie 13 entre passerelles pour cette zone.
H	Point d'appel #16 à Long Point lac Érié (voie maritime Long Point).	Voie 13 entre passerelles et voie 16	Voie maritime Long Pont utilise la voie 11.
I	Long Point au feu de la rivière Détroit (lac Érié).	Voie 13 entre passerelles et voie 16	Centre des SCTM de Sarnia utilise la voie 12.
J	Feu de la rivière Détroit au feu de lac St. Clair.	Voie 13 entre passerelles et voie 12 du Centre des SCTM	Centre des SCTM de Sarnia assure la veille de la voie 16 au profit des navires.
K	Feu de lac St. Clair à la bouée lumineuse « 11 » du lac Huron.	Voie 13 entre passerelles et voie 11 du Centre des SCTM	Centre des SCTM de Sarnia assure la veille de la voie 16 au profit des navires.
L	Bouée lumineuse « 11 » du lac Huron au de DeTour Reef, incluant Cove Island (lac Huron et la baie Géorgienne).	Voie 13 entre passerelles et voie 16	Centre des SCTM de Sarnia utilise la voie 11 pour le lac Huron.
M	Du feu de DeTour Reef au feu de l'Île Parisienne (rivière St-Mary's).	Voie 13 entre passerelles et voie 12.	USCG Sault Ste-Marie (SOO Trafic) assure la veille de la voie 16 au profit des navires.
N	Du feu de l'Île Parisienne aux lacs Supérieur et Michigan.	Voie 13 entre passerelles et voie 16.	-

Figure 3-12 - Zone de services de trafic maritime écoute sur le bassin des Grands Lacs

Description texte de la Figure 3-12 Zone de services de trafic maritime écoute sur le bassin des Grands Lacs

Cette carte illustre les eaux du bassin des Grands Lacs et les eaux du fleuve Saint-Laurent s'étendant à l'est jusqu'à Montréal. Elle vise à indiquer les radiofréquences que les navigateurs devraient écouter en fonction de l'emplacement de leur navire. Pour l'ensemble des Grands Lacs proprement dits, les navigateurs doivent s'assurer de garder l'écoute des canaux VHF 13 et 16 à la passerelle de leur navire. Le tableau indique les changements apportés aux exigences d'écoute des différentes zones du STM de haut niveau.

3.9.9 Zone du détroit de Belle Isle – Volontaire

La Garde côtière canadienne a instauré une zone de services volontaire de trafic maritime dans le détroit de Belle Isle (Terre-Neuve).

La zone STM de Belle Isle comprend toutes les eaux du détroit de Belle Isle situées à l'intérieur d'une ligne tirée depuis Double Island (Labrador), par 52°15'30"N 055°32'55"W jusqu'à Northeast Ledge (Belle Isle), par 52°02'11.8"N 055°16'05.6"W, jusqu'à White Island (Terre-Neuve), par 51°34'51"N 055°21'05"W; de là, vers l'ouest jusqu'au feu de Partridge Point (Terre-Neuve), par 51°34'52.7"N 055°25'16.1"W; de là, vers l'ouest longeant la rive sud du détroit de Belle Isle jusqu'à Seal Island (Terre-Neuve), par 51°17'16.2"N 056°45'51.8"W; de là, en ligne droite jusqu'au feu de Forteau (Labrador), 51°28'10.2"N 056°57'12.1"W; et de là, vers l'est le long de la côte Nord du détroit de Belle Isle jusqu'à Double Island (Labrador), par 52°15'30"N 055°32'55"W.

Les navires assujettis au Règlement sur les zones de services de trafic maritime sont tenus de participer au système. Les bateaux de pêche sont encouragés à maintenir une écoute permanente ou à communiquer avec « Trafic Belle Isle » sur la voie 14 VHF pour obtenir de l'information à jour sur les navires qui transitent dans la zone de services de trafic maritime de Belle Isle.

Tableau 3-27 - Secteur et limites pour la zone du détroit de Belle Isle

Secteur

Limites

1

Limite Est : Une ligne tirée depuis Double Island (Labrador), par 52°15'30"N 055°32'55"W jusqu'à Northeast Ledge (Belle Isle), par 52°02'11.8"N 055°16'05.6"W jusqu'à White Island (Terre-Neuve), par 51°34'51"N 055°21'05"W de là, vers l'ouest jusqu'au feu de Partridge Point (Terre-Neuve), par 51°34'52.7"N 055°25'16.1"W. Limite Ouest : Une ligne tirée depuis Seal Island (Terre-Neuve), par 51°17'16.2"N 056°45'51.8"W, jusqu'au feu Forteau (Labrador), par 51°28'10.2"N 056°57'12.1"W.

Tableau 3-28 - Identification et fréquences pour la zone du détroit de Belle Isle

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Belle Isle »	14	156.700

Tableau 3-29 - Points d'appel pour la zone du détroit de Belle Isle

Numéro	Secteur	Description générale et conditions	Description géographique
1A	1	Entrant (route de Belle Isle sud)	Une position à 51°50'29.2"N 055°18'14.6"W.
2A	1	Entrant (route de Belle Isle sud)	Une position à 51°48'23.8"N 055°38'36.3"W.
3A	1	Entrant	Une position à 51°43'13.8"N 056°07'28.2"W.
4A	1	Entrant	Une position à 51°33'50.9"N 056°29'59.4"W.
5A	1	Entrant	Une position à 51°24'07.6"N 056°52'59.0"W.
1B	1	Sortant (route de Belle Isle sud)	Une position à 51°46'21.4"N 055°18'59.8"W.
2B	1	Sortant (route de Belle Isle sud)	Une position à 51°44'27.1"N 055°37'32.3"W.
3B	1	Sortant	Une position à 51°39'53.9"N 056°03'54.3"W.
4B	1	Sortant	Une position à 51°30'30.7"N 056°26'27.1"W.
5B	1	Sortant	Une position à 51°20'46.4"N 056°49'29.8"W.
1C	1	Entrant (route de Belle Isle nord)	Une position à 52°09'00.4"N 055°24'40.7"W.
2C	1	Entrant (route de Belle Isle nord)	Une position à 51°54'27.4"N 055°45'53.0"W.
1D	1	Sortant (route de Belle Isle nord)	Une position à 52°05'48.0"N 055°20'37.7"W.
2D	1	Sortant (route de Belle Isle nord)	Une position à 51°51'47.3"N 055°41'04.1"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de Terre-Neuve ou en heure avancée de Terre-Neuve, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-13 - Zone de services de trafic maritime du détroit de Belle Isle

Description texte de la Figure 3-13 Zone de services de trafic maritime du détroit de Belle Isle

Cette carte illustre la zone de services de trafic maritime volontaire du détroit de Belle Isle. La zone de services de trafic maritime de Belle Isle comprend toutes les eaux du détroit de Belle Isle situées à l’intérieur d’une ligne tirée depuis Double Island (Labrador), par 52 15’30”N 55 32’55”W jusqu'à Northeast Ledge (Belle Isle), par 52 02’11.8”N 55 16’05.6”W, jusqu’à White Island (Terre-Neuve), par 51 34’51”N 55 21’05”W; de là, vers l’ouest jusqu’au feu de Partridge point (Terre-Neuve), par 51 34’52.7”N 55 25’16.1”W; de là, vers l’ouest longeant la rive sud du détroit de Belle Isle jusqu’à Seal Island (Terre-Neuve), par 51 17’16.2”N 56 45’51.8”W; de là, en ligne droite jusqu’au feu de Forteau (Labrador), 51 28’10.2”N 56 57’12.1”W; et de là, vers l’est le long de la côte nord du détroit de Belle Isle jusqu’à Double Island (Labrador), par 52 15’30”N 55 32’55”W. Les points d'appel sur la carte sont représentés par un cercle comprenant deux triangles sur les côtés et indiquent la direction des déplacements. Le nombre à l'intérieur du cercle identifie le point d'appel. Une description géographique de ces points d'appel se trouve aux tableaux précédents intitulés Secteur et limites et Points d’appel.

3.9.10 Détroit de Canso et ses approches Est

Tableau 3-30 - Secteur et limites pour détroit de Canso et ses approches Est

Secteur

Limites

1

Toutes les eaux canadiennes qui se situent au sud de la porte de l'écluse nord du canal de Canso par 45°38'58.2"N 061°24'57.3"W, se trouvant dans une zone définie par une ligne reliant les positions 45°38'23.3"N 060°29'15.3"W, 45°25'48.8"N 060°29'34"W, et la limite territoriale canadienne à 45°24'09.3"N 060°29'34.3"W; de là, le long de la limite territoriale canadienne jusqu'à une position à 45°18'19.8"N 060°35'03.7"W; et ensuite, le long d'une ligne jusqu'à Cape Canso à 45°18'21.8"N 060°56'16.3W.

Tableau 3-31 - Identification et fréquences pour détroit de Canso et ses approches Est

Secteur	Identification	Voie	Fréquences (MHz)
1	« Trafic Canso »	14	156.700

Tableau 3-32 - Points d'appel pour détroit de Canso et ses approches Est

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1Y	1	-	-	Une ligne à partir de la position 45°38'23.3"N 060°29'15.3"W, jusqu'à 45°25'48.8"N 060°29'34"W.
1A	1	-	Entrée de la voie de circulation entrante.	Une ligne à partir de la position 45°25'48.8"N 060°29'34"W, jusqu'à la limite territoriale canadienne à 45°24'09.3"N 060°29'34.3"W.
1B	1	-	Sortie de la voie de circulation sortante.	Une ligne à partir de la position 45°23'43.9"N 060°29'58.3"W, le long de la limite territoriale du Canada jusqu'à la position 45°22'09"N 060°31'27.8"W.
1C	1	-	Entrée de la voie de circulation entrante.	Une ligne à partir de la position 45°20'53"N 060°32'39.5"W, le long de la limite territoriale du Canada jusqu'à la position 45°18'36.8"N 060°34'47.7"W.
1D	1	-	Sortie de la voie de circulation sortante.	Une ligne à partir de la position 45°18'20.1"N 060°36'30.3"W, jusqu'à 45°18'20.8"N 060°41'06.3"W.
1E	1	-	Sortie de la voie de circulation sortante.	Une ligne à partir de la position 45°18'20.8"N 060°41'06.3"W, jusqu'à 45°18'21.3"N 060°46'04.2"W.
1S	1	-	-	Une ligne à partir de la position 45°18'21.3"N 060°46'04.2"W, jusqu'à 45°18'21.8"N 060°56'16.3"W.
2A	1	-	Voie de circulation entrante.	Une position à 45°24'40.3"N 060°41'39.3"W.
2B	1	-	Voie de circulation sortante.	Une position à 45°23'17"N 060°41'39.3"W.
3A	1	-	Voie de circulation entrante.	Une position à 45°24'32.5"N 060°50'16.3"W.
3B	1	-	Voie de circulation sortante.	Une position à 45°23'24.5"N 060°50'16.3"W.
4A	1	-	Voie de circulation entrante.	Une position à 45°24'24.3"N 060°58'45.3"W.
4B	1	-	Voie de circulation sortante.	Une position à 45°23'24.3"N 060°58'45.3"W
5S	1	-	-	Une ligne à partir de la position 45º21'08.3"N 061º13'49.3"W, jusqu'à 45º25'05.8"N 061º07'10.9"W.
5A	1	-	Voie de circulation entrante.	Une position à 45º25'31.3"N 061º06'28.1"W.
5B	1	-	Voie de circulation sortante.	Une position à 45º25'14.2"N 061º06'57.0"W.
5Y	1	-	-	Une ligne à partir de la position 45º28'31.3"N 061º01'25.3"W, jusqu'à 45º25'37.8"N 061º06'17.4"W.
6S	1	-	-	Une ligne à partir de la position 45º20'58.3"N 061º21'43.4"W, jusqu'à 45º28'07.2"N 061º10'49.8"W.
6A	1	-	Voie de circulation entrante.	Une position à 45º28'37.8"N 061º10'03.4"W.
6B	1	-	Voie de circulation sortante.	Une position à 45º28'15.2"N 061º10' 26.0"W.
6Y	1	-	-	Une ligne à partir de la position 45º31'15.3"N 061º05'59.5"W, jusqu'à 45º28'42.0"N 061º09'56.4"W.
7	1	Bouée C14	-	Une ligne à partir de la position 45°34'42.3"N 061°15'52.6"W, jusqu'à 45°31'13.8"N 061°15'40.4"W.
8	1	Critchett Point	-	Une ligne à partir de la position 45°33'34.3"N 061°19'03.4"W, jusqu'à 45°32'52.3"N 061°19'44.4"W.
9	1	Bouée C26	-	Une ligne à partir de la position 45°36'23.2"N 061°22'14.3"W, jusqu'à 45°36'15.2"N 061°23'13.2"W.
10	1	Porte de l'écluse nord du canal	-	La porte de l'écluse nord du canal de Canso par 45°38'58.2"N 061°24'57.3"W.

Toutes les heures sont données en heure normale de l'Atlantique ou en heure avancée de l'Atlantique, selon l'heure en vigueur.

Figure 3-14 - Zone de services de trafic maritime du détroit de Canso et ses approches Est

Description texte de la Figure 3-14 Zone de services de trafic maritime du détroit de Canso et ses approches Est

Cette carte illustre la zone de services de trafic maritime du détroit de Canso. Cette zone comprend toutes les eaux canadiennes qui se situent au sud de la porte de l’écluse nord du canal de Canso par 45°38’58.2”N 61°24’57.3”W, se trouvant dans une zone définie par une ligne reliant les positions 45°38’23.3”N 60°29’15.3”W et 45°25’48.8”N 60°29’34”W, et la limite territoriale canadienne à 45°24’09.3”N 60°29’34.3”W; de là, le long de la limite territoriale canadienne jusqu’à une position à 45°18’19.8”N 60°35’03.7”W; et ensuite, le long d’une ligne jusqu’au cap Canso à 45°18’21.8”N 60°56’16.3W. Les points d'appel sur la carte sont représentés par un cercle comprenant deux triangles sur les côtés et indiquent la direction des déplacements. Le nombre à l'intérieur du cercle identifie le point d'appel. Une description géographique de ces points d'appel se trouve aux tableaux précédents intitulés Secteur et limites et points d’appel.

3.9.11 Prince Rupert

Tableau 3-33 - Secteurs et limites pour Prince Rupert – Nord

Secteur	Limites
1	Toutes les eaux canadiennes au nord de l'île de Vancouver à partir d'une ligne joignant le feu de Cape Caution 51°09'50"N 127°47'06"W, en passant par Mexicana Point 50°54'51.96"N 127°59'58.04"W, de là jusqu'à Cape Sutil à la position 50°52'34.23"N 128°3'7.24"W. Ensuite, suivant la ligne de côte vers le nord-ouest jusqu'à Cape Scott; une ligne tirée dans une direction de 281°(vraie) depuis la position 50°46'57"N 128°25'32"W jusqu'à la position 50°52'00"N 129°05'00"W, en suivant une ligne tirée dans une direction de 220°(vraie) jusqu'à la limite des eaux territoriales; et de là, vers le nord en suivant la limite des eaux territoriales sur une ligne tirée de 270°(vraie), de Cape Knox à l'extrémité nord-ouest de Graham Island à la position 54°11'00"N 133°05'00"W jusqu'à la limite des eaux territoriales, mais sans inclure les eaux décrites dans le secteur 2 ou les îlots du continent et les voies extérieures de la couverture VHF.
2	Toutes les eaux canadiennes délimitées au nord par une ligne allant de Bareside Point par 53°54'12"N 130°16'31"W; de là vers Swede Point par 53°53'16"N 130°15'35"W. Puis le long du littoral de Pitt Island jusqu'à la position 53°48'03"N 129°58'31"W; de là vers la position 53°48'41.4"N 129°57'07.9"W; puis vers le nord en suivant le littoral du continent jusqu'au point 54°09'38"N 129°57'37"W; de là jusqu'à la position 54°11'53"N 129°58'51"W; puis en direction nord en suivant le littoral du continent jusqu'au point 54°37'57"N 130°26'31"W; de là vers la position 54°38'02"N 130°26'31"W; puis en direction nord le long du littoral ouest de Maskelyne Island jusqu'à Maskelyne Point 54°38'55"N 130°26'42"W; de là vers Wales Point 54°42'17"N 130°28'33"W; puis vers l'ouest le long de la côte de Wales Islands à 54°42'06"N 130°31'47"W; de là en direction de la position 54°42'27"N 130°36'50"W; puis vers l'ouest le long de la frontière internationale jusqu'au feu de Cape Muzon au point 54°39'48"N 132°41'30"W; puis vers l'ouest le long du littoral de Dall Island jusqu'au feu de Point Cornwallis au point 54°42'12"N 132°52'17"W; puis vers le sud jusqu'à la position 54°31'23.9"N 133°12'43.2"W; puis vers le sud jusqu'à la position 54°21'02.3"N 133°22'32.9"W; puis en suivant des eaux territoriales vers le sud jusqu'à la position 54°11'00.0"N 133°28'00.0"W; de là en direction de l'est à 90°(vraie) jusqu'au Cape Knox sur Graham Island jusqu'au point 54°11'00"N 133°05'00"W; de là vers l'est le long du littoral de Graham Island jusqu'à Rose Spit au point 54°11'12.5"N 131°38'43"W; de là vers le sud-est jusqu'à Seal Rocks au point 54°00'00"N 130°47'26"W; de là vers Oval Point sur Porcher Island au point 53°56'24"N 130°43'15", et de là vers l'est, en suivant le littoral de Porcher Island jusqu'à Bareside Point.

Tableau 3-34 - Indicatifs et fréquences de Prince Rupert

Secteur	Indicatif	Voie	Fréquence (MHz)
1	« Trafic Prince Rupert »	11	156.550
2	« Trafic Prince Rupert »	71	156.575

Tableau 3-35 - Points d'appel pour Prince Rupert - Nord

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1A	Changement	Cape Caution Cape Sutil	Une ligne du feu de Cape Caution à Mexicana Point et de là jusqu'à Cape Sutil.	Une ligne de 51°09'50"N 127°47'06"W à 50°54' 51.96"N 127°59'58.04"W et jusqu'à 50°52'34.23"N 128°3'7.24"W.
1B	1	Dugout Rocks	Une ligne reliant les positions du feu de Dugout Rocks et de Cape Calvert. Les navigateurs se dirigeant vers le détroit de Fitz Hugh doivent signaler leur HPA à Dugout Rocks.	Une ligne joignant les positions : 51°22'01.5"N 127°48'23.5"W et 51°25'04"N 127°54'16"W.
1C	1	Pearl Rocks	Une ligne reliant les positions de Pearl Rocks et l'ile la plus au Sud de Sorrow Islands et de là jusqu'au Cape Calvert. Les navigateurs se dirigeant vers le détroit de Queen Charlotte via le Passage North doivent signaler leur HPA à Pearl Rocks.	Une ligne joignant les positions : 51°22'00"N 128°00'12"W et 51°24'33"N 127°55'18"W de là vers la position 51°25'04"N 127°54'16"W.
2	1	Fog Rocks	Feu de Fog Rocks.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 51°58'21"N 127°55'02"W.
3	1	Walker Island	Feu de Walker Island / Lama Passage.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 52°05'58"N 128°06'55"W.
4	1	Barba Point	Une ligne reliant Barba Point et Boscowitz Point.	Une ligne joignant les positions : 52°16'11"N 127°44'55"W et 52°16'06"N 127°47'00"W.
5	1	Idol Point	Une ligne reliant les positions du feu de Idol Point jusqu'à Graven Point.	Une ligne joignant les positions : 52°14'19"N 128°16'31"W et 52°15'27"N 128°13'19"W.
6	1	Freeman Point	Feu de Freeman Point. Si les navigateurs se dirigent vers le nord, ils doivent signaler leur HPA au feu de Boat Bluff et à Ditmars Point. Les navigateurs doivent indiquer s'ils veulent traverser Hiekish Narrows.	Une ligne orientée 090° - 270°(vrai) passant par 52°33'11.5"N 128°29'18"W.
7	1	Ditmars Point	Ditmars Point S'ils se dirigent vers le sud, les navigateurs doivent signaler leur HPA au feu de Boat Bluff et à Freeman Point.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 52°43'48"N 128°34'12"W.
8	1	Griffin Point	Feu de Griffin Point. S'ils se dirigent vers le sud, les navigateurs doivent signaler s'ils vont passer dans (Hiekish Narrows).	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 53°03'56"N 128°32'54"W.
9	1	Kingcome Point	Une ligne reliant les positions du feu de Kingcome Point et d'Angler Cove.	Une ligne joignant les positions : 53°17'57"N 128°54'23"W et 53°18'44"N 128°53'17"W.
10	1	Money Point	Feu de Money Point. Les navigateurs se dirigeant vers Kitimat doivent signaler leur HPA au feu d'Emilia Island.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 53°22'55"N 129°09'50"W.
11	1	Sainty Point	Une ligne joignant les positions du feu de Sainty Point et de Yolk Point. S'ils se dirigent vers le nord, les navigateurs doivent signaler leur HPA au feu de Tom Island et au feu de Pitt Island.	Une ligne joignant les positions : 53°22'18"N 129°18'40"W et 53°21'47"N 129°20'00"W.
12	1	Feu de Pitt Island	Feu de Pitt Island. S'ils se dirigent vers le sud, les navigateurs doivent signaler leur HPA au feu de Tom Island et au feu de Sainty Point.	Une ligne orientée 045° - 225° (vrai) passant par 53°42'00"N 129°48'38"W.
13A	Changement	Baker Inlet	Une ligne traversant Grenville Channel à partir du feu Baker Inlet.	Une ligne orientée 052° - 232° (vrai) passant par 53°48'41.4"N 129°57'07.9"W.
13B	Changement	Swede Point	Une ligne traversant l'Ogden Channel et joignant Bareside Point et Swede Point.	Une ligne joignant les positions : 53°54'12"N 130°16'31"W et 53°53'16"N 130°15'35"W.
14A	2	Lawyer Islands	Une ligne reliant les positions de Hunt Point et des Lawyer Islands.	Une ligne joignant les positions : 54°06'11"N 130°24'54"W et 54°06'36"N 130°20'12"W.
14B	2	Genn Islands	Une ligne reliant les positions des Lawyer Islands et de Hazel Point.	Une ligne joignant les positions : 54°06'36"N 130°20'12"W et 54°07'03"N 130°14'39"W.
15A	2	Petrel Rock	Une ligne partant de Digby Island allant jusqu'à Kinahan Island Ouest.	Une ligne orientée 180° (vrai) à partir de 54°15'33"N 130°25'00"W; jusqu'à 54°12'30"N 130°25'00"W.
15B	2	Greentop Islet	Une ligne allant de Kinahan Island Ouest jusqu'à une position près de Greentop Islet.	Une ligne joignant les positions : 54°12'30"N 130°25'00"W et 54°10'40"N 130°25'00"W.
15C	2	Holland Rock	Une ligne allant d'une position près de Greentop Islet et jusqu'à Kitson Island.	Une ligne joignant les positions : 54°10'40"N 130°25'00"W et 54°10'40"N 130°19'00"W.
16	2	Lucy Islands	Une ligne allant du feu de Lucy Islands jusqu'à Tugwell Island.	Une ligne joignant les positions : 54°17'46"N 130°36'25"W et 54°19'10"N 130°30'54"W.
17	2	Pillsbury Point	Une ligne joignant les positions de Pillsbury Point et de Tobey Point.	Une ligne joignant les positions : 54°17'58"N 130°21'05"W et 54°17'58"N 130°22'55"W.
18	2	Edye Passage	Un arc de 3 milles marins centré sur Table Point. Les navigateurs sont encouragés à signaler leur présence à Gull Island en entrant ou sortant d’Edye Passage.	Un arc centré sur 54°03'49"N 130°31'55"W. Rayon de 3 milles marins à partir du relèvement 137° (vrai) du large jusqu'au relèvement 233° (vrai).
19	2	Wales Point	Une ligne reliant les positions de Wales Point jusqu'à Maskelyne Point.	Une ligne joignant les positions : 54°42'17"N 130°28'33"W et 54°38'55"N 130°26'42"W.
20A	2	Butterworth Rocks	Une ligne partant du feu de Jacinto Point jusqu'au feu de Butterworth Rocks et de là jusqu'au feu de Seal Rocks. Les navigateurs doivent signaler leur route s'ils ne passent pas par le Brown Passage.	Une ligne joignant les positions : 54°34'47"N 131°04'30"W et 54°14'08"N 130°58'30"W de là, jusqu'à 54°00'00"N 130°47'26"W.
20B	Changement	Seal Rocks	Une ligne reliant les positions du feu de Seal Rocks jusqu'à Oval Point sur Porcher Island.	Une ligne joignant les positions : 54°00'00"N 130°47'26"W et 53°56'24"N 130°43'15"W.
21	Changement	Rose Spit Seal Rocks	Une ligne reliant les positions de Rose Spit et le feu de Seal Rock.	Une ligne joignant les positions : 54°11'12.5"N 131°38'43"W et 54°00'00"N 130°47'26"W.
22	2	Rose Spit	Une ligne allant de la position 000° (Vrai) à partir de Rose Spit jusqu'à la frontière internationale.	Une ligne orientée 000° (vrai) à partir de 54°11'12.5"N 131°38'43"W jusqu'à la frontière internationale.
23	2	Frontière internationale à Dixon Entrance	Une ligne suivant la frontière internationale entre l'Alaska, les É.-U. et la Colombie-Britannique au Canada entre le feu de Cape Muzon et de Wales Island. Les navigateurs doivent signaler si leur route passe par le Holiday Passage, le Oriflamme Passage ou Main Passage quand ils franchissent Chatham Sound.	Une ligne joignant les positions : 54°39'48"N 132°41'30"W et 54°42'06"N 130°31'47"W.
24	2	Limite de zone	Une ligne allant du feu de Point Cornwallis, s'étendant sur un arc vers le sud-ouest en suivant la limite des eaux territoriales.	Une ligne allant de la position 54°42'12"N 132°52'17"W jusqu'à la position 54°11'00"N 133°28'34.6"W le long de la limite des eaux territoriales.
25	Changement	Cape Knox	Une ligne s'étendant d'une direction de 270° (vraie) à partir de Cape Knox jusqu'à la limite des eaux territoriales.	Une ligne s'étendant d'une direction de 270° (vraie) à partir de la position 54°11'00"N 133°05'00"W jusqu'à la limite des eaux territoriales.
26	1	Tasu Sound	Une ligne orientée sur 220° (Vrai) allant du feu de Davidson Point jusqu'à la limite des eaux territoriales. Les navigateurs doivent signaler quand ils atteignent Davidson Point au moment où ils entrent Tasu Sound ou en sortent.	Une ligne orientée 220° (vrai) à partir de 52°44'32"N 132°06'42"W jusqu'à la limite de la mer territoriale.
27	1	Cape St. James	Une ligne orientée sur 220° (Vrai) allant du feu de Cape St. James jusqu'à la limite des eaux territoriales.	Une ligne orientée 220° (vrai) à partir de 51°56'10"N 131°00'52"W jusqu'à la limite de la mer territoriale.
28	1	McInnes Island / Cape St. James	Une ligne reliant les positions du feu de McInnes Island et du feu de Cape St. James.	Une ligne joignant les positions : 52°15'42"N 128°43'13"W et 51°56'10"N 131°00'52"W.
29	1	Cape Mark McInnes Island	Une ligne allant du feu de Cape Mark jusqu'au feu de McInnes Island.	Une ligne joignant les positions : 52°08'59"N 128°32'18"W et 52°15'42"N 128°43'13"W.
30	1	Bonilla Island Sandspit	Une ligne reliant les positions du feu de Bonilla Island et le radiophare aéronautique de Sandspit.	Une ligne joignant les positions : 53°29'34"N 130°38'09"W et 53°15'10"N 131°48'48"W.
31	1	Lawn Point	Un arc de 3 milles marins centré sur Lawn Point.	Un arc centré sur 53°25'29.7"N 131°54'50.2"W. Rayon de 3 milles marins, à partir du relèvement 180° (vrai) du large jusqu'au relèvement 000° (vrai).
32	1	White Rocks	Une ligne reliant les positions du feu de Browning Entrance et du feu de Hankin Rock.	Une ligne joignant les positions : 53°38'05"N 130°33'48"W et 53°42'28"N 130°24'36"W.
33	1	Duckers Islands	Une ligne reliant les positions du feu des Duckers Islands jusqu'au feu de Dupont Island. S'ils se dirigent vers le nord, les navigateurs doivent indiquer s'ils vont passer par Squally Channel ou le Whale Channel.	Une ligne joignant les positions : 52°55'31.4"N 129°11'28.5"W et 52°56'23.3"N 129°26'10.2"W.
34	1	Wilson Rock	Une ligne traversant Laredo Channel et passant par Wilson Rock.	Une ligne orientée 232° - 052° (vrai) passant par 52°40'00"N 128°57'55"W.
35	Changement	Triangle Island	Une ligne orientée sur 220° (Vrai) allant de Triangle Island jusqu'à la limite des eaux territoriales.	Une ligne orientée 220° (vrai) à partir de 50°52'00"N 129°05'00"W et 50°42'11"N 129°18'00"W.
36	Changement	Cape Scott	Une ligne joignant les positions du feu de Cape Scott et de Triangle Island.	Une ligne joignant les positions : 50°46'57"N 128°25'32"W et 50°52'00"N 129°05'00"W.

Toutes les heures sont exprimées en heure normale du Pacifique ou en heure d’été du Pacifique, selon celle qui est en vigueur.

Figure 3-15 - Service du trafic maritime - Prince Rupert - Nord - Secteur 1

Description texte de la Figure 3-15 Service du trafic maritime - Prince Rupert - Nord - Secteur 1

La Figure 3-15 illustre le secteur 1 de la zone STM des SCTM de Prince Rupert comme il est décrit en détail dans les trois tableaux précédents : Secteurs et limites, Indicatifs et fréquences et Points d'appel.

Figure 3-16 - Service du trafic maritime - Prince Rupert - Nord - Secteur 2

Description texte de la Figure 3-16 Service du trafic maritime - Prince Rupert - Nord - Secteur 2

La Figure 3-16 illustre le secteur 2 de la zone STM des SCTM de Prince Rupert comme il est décrit en détail dans les trois tableaux précédents : Secteurs et limites, Indicatifs et fréquences et Points d'appel.

Tableau 3-36 - Secteurs et limites pour Prince Rupert - Sud

Secteur

Limites

1

En excluant les eaux des États-Unis comprises dans la partie du Système de gestion de trafic maritime coopératif Canada/États-Unis (SGTMC) administré par le Centre de trafic maritime de Prince Rupert, limitées par une ligne tracée à partir de : 48°28'36"N 124°40'00"W jusqu'à 48°34'58"N 124°40'00"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 48°40'00"N 124°51'00"W jusqu'à 48°40'11.5"N 124°51'29"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 48°43'18"N 125°05'54"W jusqu'à 48°47'16"N 125°12'59.5"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 48°53'03"N 125°04'24"W jusqu'à 48°56'00"N 125°01'50.5"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 48°56'51"N 125°00'02.5"W jusqu'à 48°57'28"N 124°59'15"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 49°14'27"N 124°48'46"W jusqu'à 49°14'27"N 124°50'13.5"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 49°04'13.5"N 124°51'16"W jusqu'à 49°03'20.5"N 124°51'44"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 48°59'03"N 124°57'54"W jusqu'à 48°58'41"N 124°59'34"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 48°57'19"N 125°01'50"W jusqu'à 48°57'57"N 125°04'50.5"W jusqu'à 48°59'06"N 125°09'39.5"W jusqu'à 48°58'48"N 125°10'57"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 49°00'59.5"N 125°18'39"W jusqu'à 49°01'54"N 125°19'26.5"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 48°55'18"N 125°30'29"W jusqu'à 48°55'18"N 125°32'06.5"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 49°05'41"N 125°53'18"W jusqu'à 49°17'03"N 126°13'44"W jusqu'à 49°23'00"N 126°32'34"W jusqu'à 49°44'57"N 126°58'54"W jusqu'à 49°51'35"N 127°08'56"W jusqu'à 49°59'49"N 127°27'06.5"W jusqu'à 50°04'48"N 127°48'47"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 50°13'14"N 127°47'54"W jusqu'à 50°19'28"N 127°58'26"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 50°21'09"N 127°59'27.5"W jusqu'à 50°26'38"N 128°02'43.5"W jusqu'à 50°28'11"N 128°06'05"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 50°38'23.5"N 128°19'35"W jusqu'à 50°40'15"N 128°21'40"W de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à 50°46'57"N 128°25'32"W jusqu'à 50°52'00"N 129°05'00"W de là, suivant une ligne orientée 220° (vrai) jusqu'à la limite de la mer territoriale 50°42'11"N 129°18'00"W de là, suivant la limite de la mer territoriale vers le sud-est afin de croiser la frontière internationale par 48°28'36"N 124°40'00"W de là, suivant une ligne orientée vers le nord jusqu'à la ligne du rivage canadien par 48°34'58"N 124°40'00"W.

Tableau 3-37 - Indicatifs et fréquences pour Prince Rupert

Secteur	Indicatif	Voie	Fréquence (MHz)
1	« Trafic Prince Rupert »	74	156.725

Tableau 3-38 - Points d'appel pour Prince Rupert - Sud

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1	1	Limite de zone	Une ligne orientée vers le nord le long du méridien 124°40'00''W à partir de la frontière internationale jusqu'au littoral de l'île de Vancouver. Administré par le Centre de trafic de Seattle et de Prince Rupert (SGTMC).	-
2	1	Cape Beale	Une ligne reliant le feu de Cape Beale et le feu Amphitrite Point. Les navigateurs doivent indiquer s'ils vont passer par Trevor Channel, Imperial Eagle Channel ou Loudoun Channel.	Une ligne joignant les positions : 48°47'13"N 125°12'51"W et 48°55'17"N 125°32'23"W.
3	1	Chup Point	Une ligne reliant les positions de Chup Point et de Mutine Point.	Une ligne joignant les positions : 48°57'20"N 125°01'37"W et 48°56'33"N 125°01'06"W.
4	1	Ten Mile Point	Une ligne orientée sur 256° (Vrai) allant du feu de Ten Mile Point jusqu'à la rive opposée de Alberni Inlet.	Une ligne joignant les positions : 49°03'34"N 124°50'22"W et 49°03'20.5"N 124°51'44"W.
5	1	Dunsmuir Point	Une ligne orientée sur 090° (Vrai) allant du feu de Dunsmuir Point jusqu'à la rive opposée de Alberni Inlet.	Une ligne joignant les positions : 49°09'16"N 124°48'26"W et 49°09'16"N 124°47'42"W.
6	1	Amphitrite Point	Une ligne orientée sur 220° (Vrai) allant du feu de Amphitrite Point jusqu'à la limite des eaux territoriales.	Une ligne joignant les positions : 48°55'17"N 125°32'23"W et 48°46'06"N 125°44'02"W.
7	1	Estevan Point	Une ligne orientée sur 220° (Vrai) allant du feu de Estevan Point jusqu'à la limite des eaux territoriales.	Une ligne joignant les positions : 49°23'00"N 126°32'32"W et 49°13'47"N 126°44'25.5"W.
8	1	Nootka Sound	Une ligne reliant les positions du feu d'Estevan Point et de Bajo Point.	Une ligne joignant les positions : 9°23'00"N 126°32'32"W; et 49°37'06"N 126°49'35"W.
9	1	Esperanza Inlet	Une ligne reliant les positions de Ferrer Point et de Tatchu Point.	Une ligne joignant les positions : 49°44'57"N 126°58'54"W et 49°51'35"N 127°08'56"W.
10	1	Solander Island	Une ligne orientée sur 220° (Vrai) allant du feu de Solander Island jusqu'à la limite des eaux territoriales.	Une ligne joignant les positions : 50°06'40.5"N 127°56'17"W et 49°57'26"N 128°08'16"W.
11	1	Kains Island (Quatsino Sound)	Une ligne reliant les positions de Kwakiutl Point et de Cape Parkins.	Une ligne joignant les positions : 50°21'09"N 127°59'27.5"W et 50°26'38"N 128°02'43.5"W.
12	1	Cape Scott Triangle Island	Une ligne orientée sur 281° (Vrai) allant du feu de Cape Scott et passant par Cox et Lanz Islands jusqu'à Triangle Island.	Une ligne joignant les positions : 50°46'57"N 128°25'32"W et 50°52'00"N 129°05'00"W.
13	1	Limite de zone	Une ligne orientée sur 220° (Vrai) allant de Triangle Island jusqu'à la limite des eaux territoriales.	Une ligne joignant les positions : 50°52'00"N 129°05'00"W et 50°42'11"N 129°18'00"W.

Toutes les heures sont exprimées en heure normale du Pacifique ou en heure d’été du Pacifique, selon celle qui est en vigueur.

Figure 3-17 - Service du trafic maritime - Prince Rupert - Sud - Secteur 1

Description texte de la Figure 3-17 Service du trafic maritime - Prince Rupert - Sud - Secteur 1

La Figure 3-17 illustre le secteur 1 de la zone STM des SCTM de Prince Rupert comme il est décrit en détail dans les trois tableaux précédents : Secteurs et limites, Indicatifs et fréquences et Points d'appel.

3.9.12 Victoria

Bien que dans certaines publications, la zone des services de trafic maritime de Vancouver est identifiée, cette zone est gérée par le centre des SCTM de Victoria.

Tableau 3-39 - Secteurs et limites pour Victoria

Secteur	Limites
1	Toutes les eaux canadiennes au nord de et comprises à l'intérieur d'une ligne tracée à partir de la ligne du rivage de l'ile Vancouver, par 48°34'58"N 124°40'00"W; vers le sud longeant le méridien de longitude 124°40'00"W, jusqu'à un point qui croise la frontière internationale; de là, suivant la frontière internationale vers l'est et le nord passant par les eaux connues sous le nom de détroit Juan de Fuca, Haro Strait, Boundary Passage, et détroit de Georgia, jusqu'à un point qui croise le littoral canadien, par 49°00'00"N 123°05'20"W; de là, jusqu'au feu de Roberts Bank, par 49°05'16"N 123°18'31.5"W; de là, jusqu'au feu de Sandheads, par 49°06'23"N 123°18'04"W; de là, jusqu'au feu du brise-lames de Iona, par 49°12'18"N 123°15'50"W; de là, dans une direction de 270°(vrai) pendant 6.6 milles marins jusqu'à 49°12'18"N 123°25'53"W; de là, dans une direction de 000° (vrai) pendant 8.15 milles marins jusqu'au feu de Cape Roger Curtis, par 49°20'24"N 123°25'53"W; de là, dans une direction de 303°(vrai) pendant 4.8 milles marins jusqu'à Gower Point, par 49°23'01"N 123°32'06"W; de là, suivant la ligne du rivage jusqu'à une ligne joignant le feu de la Reception Point, par 49°28'15.9"N 123°53'12"W; au feu de Merry Island, par 49°28'03.5"N 123°54'40"W; au feu de Ballenas Island, par 49°21'02"N 124°09'32"W; à Cottam Point, par 49°18'57"N 124°12'45"W.
2	Toutes les eaux canadiennes du bras Sud ou bras principal du fleuve Fraser à l'est du feu de Sandheads, par 49°06'23"N 123°18'04"W; jusqu'à une ligne orientée 090° (vrai) à partir de Shoal Point, par 49°11'45"N 122°54'51"W, jusqu'à la rive sud opposée.
3	Toutes les eaux canadiennes comprises au nord et à l'est d'une ligne tracée à partir du feu du brise-lames de Iona, par 49°12'18"N 123°15'50"W; de là, dans direction de 270°(vrai) pendant 6.6 milles marins jusqu'à la position 49°12'18"N 123°25'53"W; de là, dans une direction de 000° (vrai) pendant 8.15 milles marins jusqu'au feu de Cape Roger Curtis, par 49°20'24"N 123°25'53"W; de là, dans une direction de 303° (vrai) pendant 4.8 milles marins jusqu'à Gower Point, par 49°23'01"N 123°32'06"W; y compris toutes les eaux de Howe Sound et de Burrard Inlet.
4	Toutes les eaux canadiennes au nord de l'île de Vancouver à partir d'une ligne joignant le feu de Cape Caution 51°09'50"N 127°47'06"W, en passant par Mexicana Point 50°54'51.96"N 127°59'58.04"W, de là jusqu'à Cape Sutil à la position 50°52'34.23"N 128°3'7.24"W. Ensuite, suivant la ligne de côte vers le nord-ouest jusqu'à Cape Scott; une ligne tirée dans une direction de 281 (vraie) depuis la position 50°46'57"N 128°25'32"W jusqu'à la position 50°52'00"N 129°05'00"W, en suivant une ligne tirée dans une direction de 220 (vraie) jusqu'à la limite des eaux territoriales; de là, jusqu'à la frontière entre l'Alaska et la Colombie-Britannique, mais sans inclure les eaux décrites dans le secteur 2 ou les îlots du continent et les voies extérieure de la couverture VHF.

Tableau 3-40 - Indicatifs et fréquences pour Victoria

Secteur	Indicatif	Voie	Fréquence (MHz)
1	« Trafic Seattle » (Points d'appel 1, 3, 5 et 8)	05A/1005	156.250
1	« Trafic Victoria »	11	156.550
2	« Trafic Victoria »	74	156.725
3	« Trafic Victoria »	12	156.600
4	« Trafic Victoria »	71	156.575

Tableau 3-41 - Points d'appel pour Victoria

Numéro	Secteur	Nom	Description générale et conditions	Description géographique
1	Changement	Limited de zone	Une ligne orientée vers le nord le long du méridien 124°40’00”W à partir de la frontière internationale jusqu'au littoral de l'île de Vancouver. Administré par le Centre de trafic maritime de Seattle et Prince Rupert (CVTS).	Une ligne joignant les positions : 48°28'36"N 124°40'00"W et 48°34'58"N 124°40'00"W.
3	Changement	Race Rocks	Une ligne orientée 090° -270° (Vrai) passant par le feu de Race Rocks. Administré par le Centre de trafic maritime de Seattle et Victoria (CVTS).	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par la position 48°17'54"N 123°31'54"W.
4	1	Bouée «VH»	Une ligne orientée 000° -180° (Vrai) passant par la bouée «VH».	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par la position 48°22'32"N 123°23'29"W.
5	Changement	Hein Bank	Une ligne joignant les positions du feu de Hein Bank et les positions du feu de Cattle Point, et de San Juan Island. Administré par le Centre de trafic maritime de Seattle et Victoria (CVTS).	Une ligne joignant les positions : 48°22'00"N 123°02'01"W et 48°27'03"N 122°57'45"W.
6	1	Turn Point	3 milles marins avant d'atteindre le feu de Turn Point.	Un cercle dont le centre est situé à la position 48°41'20"N 123°14'10"W Rayon de 3 milles marins.
7	1	East Point	Une ligne joignant les positions du feu d'East Point, de Saturna Island et du feu de Patos Island. Les navigateurs sont encouragés à se rapporter à 3 milles marins du feu East Point lorsqu'ils entrent ou sortent de Boundary Pass.	Une ligne joignant les positions : 48°47'00"N 123°02'42"W et 48°47'24"N 122°58'13"W.
8	Changement	Patos Island	Une ligne joignant le feu de Patos Island et le feu Alden Bank et une bouée à gong «A» Administré par le Centre de trafic de Seattle et Victoria (CVTS).	Une ligne joignant les positions : 48°47'24"N 122°58'13"W et 48°50'24"N 122°52'32"W.
9	1	Portlock Point	À Portlock Point.	Une ligne orientée 090°- 270° (vrai) passant par la position 48°49'41"N 123°21'02"W.
10	1	Peile Point	Au feu de Peile Point.	Une ligne orientée 045° - 225° (vrai) passant par la position 48°51'00"N 123°24'14"W.
11	1	Active Pass	Aux abords du détroit de Georgia, 3 milles marins au nord-est du feu de Georgina Point. Entrée dans le détroit de Georgia après avoir l'autorisation de franchir l'Active Pass.	Un arc dont le centre est situé à la position 48°52'24.5"N 123°17'24.5"W. Rayon de 3 milles marins.
12	Changement	Sandheads	Au feu de Sandheads.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par la position 49°06'23"N 123°18'04"W.
12A	2	Woodward Island (Forêt de l'État)	Au feu de Woodward Island à l'extrémité nord-est de l'île.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par la position 49°06'23.5"N 123°07'29.5"W.
12B	2	La Farge	À l'usine de Ciments La Farge.	Une ligne orientée 157° - 337° (vrai) passant par la position 49°09'16.5"N 123°00'15"W.
12C	Changement	Shoal Point Limite de la Zone	À Shoal Point. Limite du secteur 2 – Trafic Victoria.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par la position 49°11'45"N 122°54'51"W.
13	1	Porlier Pass Ouest	3 milles marins avant l'entrée dans le Porlier Pass ou après la sortie du passage.	Un arc dont le centre est situé sur le feu à secteurs du rocher Virago L.F.289.3 à la position 49°00'46.5"N 123°35'29.5"W Rayon de 3 milles marins sur une ligne de relèvement à partir du large orientée 350° (vrai) jusqu'à 130° (vrai).
14	1	Porlier Pass Est	3 milles marins avant l'entrée dans le Porlier Pass ou après la sortie du passage.	Un arc dont le centre est situé sur le feu à secteurs de Virago Rock L.F. 289.3 à position 49°00'46.5"N 123°35'29.5"W Rayon de 3 milles marins sur une ligne de relèvement à partir du large orientée 180° (vrai) - 265°(vrai).
15A	Changement	Iona	Une ligne franc sud du feu du brise-lames Iona croisant la ligne formée avec le Cape Roger Curtis (15B).	Une ligne joignant les positions : 49°12'18"N 123°15'50"W et 49°12'18"N 123°25'53"W.
15B	Changement	Cape Roger Curtis	Une ligne franc sud de Cape Roger Curtis croisant la ligne formée avec le feu du brise-lames Iona (15A).	Une ligne joignant les positions : 49°12'18"N 123°25'53"W et 49°20'24"N 123°25'53"W.
15C	Changement	Gower Point	Une ligne joignant les positions de Cape Roger Curtis et de Gower Point.	Une ligne joignant les positions : 49°20'24"N 123°25'53"W et 49°23'01"N 123°32'06"W.
16	3	Halkett Point	Une ligne joignant les positions de Halkett Point et le continent à un point au sud de la Lions Bay.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) à partir de 49°26'43"N 123°19'12"W jusqu'à la ligne de rivage de la terre ferme.
17	3	Grace Island	Une ligne joignant les positions du feu de Grace Island et le continent à l'extrémité sud de Langdale.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) à partir de 49°25'50"N 123°26'48"W jusqu'à la ligne de rivage de la terre ferme.
18	3	Cowan Point, Point Atkinson	Une ligne joignant les positions du feu de Cowan Point sur Bowen Island et du feu de Point Atkinson sur le continent.	Une ligne joignant les positions : 49°20'08.5"N 123°21'34.5"W et 49°19'50"N 123°15'48"W.
19	3	Dundarave	2 milles marins à l'ouest du pont Lions Gate. Seuls les navigateurs faisant route vers l'est ont à communiquer leur position.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par la bouée « QB ». 49°19'02.5"N 123°12'00"W.
20	3	Vanterm	Une ligne joignant les positions à l'extrémité ouest des Vancouver Ocean Terminals et l'extrémité est de la cale sèche de la société Burrard Yarrows Corporation. Les navires qui partent recevront les informations de trafic de First Narrows à Vanterm (point d'appel 20). Les navires partant à l'ouest du point d'appel 20 recevront les informations de trafic de First Narrows au moment du départ. Les navires à la sortie doivent signaler leur position quand ils atteignent Burnaby Shoal. Les informations sur le trafic maritime à jour seront émises au besoin.	Une ligne orientée 358° - 178° (vrai) joignant les positions 49°17'23"N 123°04'33"W et 49°18'21"N 123°04'37"W.
21	3	Berry Point	Une ligne orientée 000° -180° (Vrai) à partir du feu de Berry Point et croisant le littoral nord sur la rive opposée. Seuls les navigateurs faisant route vers l'ouest doivent signaler leur HPA.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) à partir de la position 49°17'43"N 122°59'09"W.
22	3	Roche Point	Au feu de Roche Point.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par 49°18'02.5"N 122°57'17"W.
23	1	Entrance Island Five Fingers Island	Une ligne joignant les positions du feu d'Entrance Island et de Five Fingers Island.	Une ligne joignant les positions : 49°12'34"N 123°48'25"W et 49°13'53"N 123°54'52"W.
24	Changement	Ballenas Island Merry Island Welcome Passage	Une ligne joignant les positions du feu de Ballenas Island et du feu de Merry's Island; de là jusqu'au feu de Reception Point. Si les navigateurs font route vers le nord, ils doivent indiquer si leur route passe par le détroit Malaspina via Epsom Point ou Welcome Passage, Sabine Channel, Stevens Passage, Ouest de Sisters Island ou Ballenas Channel.	Une ligne joignant les positions : 49°28'15.9"N 123°53'12"W et 49°28'03.5"N 123°54'40"W et 49°21'02"N 124°09'32"W, et 49°18'57"N 124°12'45"W.
25	4	Cape Lazo Powell River	Une ligne joignant les positions du feu de Cape Lazo et le brise-lames de Powell River et le feu de South Entrance. Lorsqu'ils font route vers le sud, les navigateurs doivent indiquer si leur route traverse le détroit Malaspina via Epsom Point ou Welcome Passage, Sabine Channel, Stevens Passage, Ouest de Sisters Island ou Ballenas Channel.	Une ligne joignant les positions : 49°42'24.5"N 124°51'41.5"W et 49°51'36.9"N 124°33'05.7"W.
26	4	Cape Mudge	Au feu de Cape Mudge. S'ils font route vers le nord, les navigateurs doivent signaler leur HPA pour Steep Island et pour le feu de Maud Island.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 49°59'56"N 125°11'38"W.
27	4	Île Steep	Au feu de Steep Island. S'ils font route vers le nord, les navigateurs doivent signaler leur HPA pour Separation Head et mettre à jour leur HPA pour le feu de Maud Island en cas de changement.	Une ligne orientée 050° - 230° (vrai) passant par 50°04'45"N 125°15'06"W.
28	4	Separation Head	À Separation Head. S'ils font route vers le sud, les navigateurs doivent signaler leur HPA pour Steep Island et mettre à jour leur HPA pour le feu de Maud Island en cas de changement.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 50°10'51"N 125°21'02"W.
29	4	Cinque Island	Feu de Cinque Island. S'ils font route vers le sud, les navigateurs doivent signaler leur HPA pour Separation Head et pour le feu de Maud Island.	Une ligne orientée 090° - 270° (vrai) passant par 50°17'44"N 125°23'59.5"W.
30	4	Ripple Point	Feu de Ripple Point.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par 50°22'05"N 125°34'42"W.
31	4	Vansittart Point	Feu de Vansittart Point.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par 50°22'37"N 125°44'31"W.
32	4	Fanny Island	Feu de Fanny Island.	Une ligne orientée 045° - 225° (vrai) passant par 50°27'13"N 125°59'30"W.
33	4	Feu de Boat Bay	Feu de Boat Bay.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par 50°31'11"N 126°34'37"W.
34	4	Lizard Point	Feu de Lizard Point. Si les navigateurs font route vers le nord à Lizard Point, ils doivent indiquer s'ils vont passer par Goletas Channel, Gordon Channel, Ripple Passage ou Richards Channel.	Une ligne orientée 045° - 225° (vrai) passant par 50°40'17.5"N 126°53'36"W.
35	4	Lewis Point	Feu de Lewis Point.	Une ligne orientée 000° - 180° (vrai) passant par 50°33'07"N 126°51'10"W.
36	4	Pulteney Point	3 milles marins au nord du feu de Pulteney Point. Si les navigateurs font route vers le sud, ils doivent appeler 3 milles marins avant le feu de Pulteney Point. Si les navigateurs font route vers le nord, ils doivent appeler au feu Pulteney Point et doivent indiquer s'ils vont passer par Goletas Channel, Gordon Channel, Ripple Passage ou Richards Channel.	Un arc dont le centre est situé à la position 50°37'51"N 127°09'12"W. Rayon de 3 milles marins.
37	4	Doyle Island	Feu de Doyle Island.	Une ligne orientée 045° - 225° (vrai) passant par 50°48'20"N 127°27'32"W.
38	4	Pine Island	Feu de Pine Island.	Une ligne orientée 045° - 225° (vrai) passant par 50°58'33"N 127°43'35"W.
39	Changement	Cape Caution Cape Sutil	Une ligne joignant les positions du feu de Cape Caution et Mexicana Point; de là, jusqu'à Cape Sutil. Si les navigateurs font route vers le sud à Cape Caution, ils doivent indiquer s'ils vont passer par Scott Channel, Goletas Channel (Nahwitti Bar), Gordon Channel (Pine Island), Bolivar Passage, Ripple Passage ou Richards Channel.	Une ligne joignant les positions : 51°09'50"N 127°47'06"W; 50°54'51.96"N 127°59'58.04"W et 50°52'34.23"N 128°3'7.24"W.

Toutes les heures sont exprimées en heure normale du Pacifique ou en heure d’été du Pacifique, selon celle qui est en vigueur.

Figure 3-18 - Service du trafic maritime - Vancouver - Secteur 1

Description texte de la Figure 3-18 Service du trafic maritime - Vancouver - Secteur 1

La Figure 3-18 illustre le secteur 1 de la zone STM des SCTM de Vancouver comme il est décrit en détail dans les trois tableaux précédents : Secteurs et Limites, Indicatifs et Fréquences et Points d'appel.

Figure 3-19 -Service du trafic maritime - Vancouver - Secteurs 2 et 3

Description texte de la Figure 3-19 Service du trafic maritime - Vancouver - Secteurs 2 et 3

La Figure 3-19 illustre le secteur 2 et 3 de la zone STM des SCTM de Vancouver comme il est décrit en détail dans les trois tableaux précédents : Secteurs et Limites, Indicatifs et Fréquences et Points d'appel.

Figure 3-20 - Service de trafic maritime - Vancouver - Secteur 4

Description texte de la Figure 3-20 Service de trafic maritime - Vancouver - Secteur 4

La Figure 3-20 illustre le secteur 4 de la zone STM des SCTM de Vancouver comme il est décrit en détail dans les trois tableaux précédents : Secteurs et Limites, Indicatifs et Fréquences et Points d'appel.