Transfert de produits pétroliers de camions-citernes à navires

Table des matières


3. Responsabilités

La présente section décrit les principales responsabilités du chauffeur et du représentant maritime lors d'une opération de transfert de produits pétroliers.

À noter que le transfert de produits pétroliers ne doit jamais et sous aucune condition se faire en présence d'intervenants qui sont en état d'ébriété ou sous l'influence de stupéfiants.

3.1 Chauffeur

Comme c'est le chauffeur qui a la charge du produit depuis le chargement jusqu'à la livraison, c'est lui qui décide en dernier ressort si on peut procéder au transfert. Il lui appartient pour cela d'exercer toute diligence raisonnable et de s'assurer que l'équipement et les méthodes employés répondent aux plus stricts impératifs de sécurité matérielle et environnementale.

C'est également au chauffeur qu'il incombe de faire cesser le transfert si la sécurité de l'opération est compromise.

Les responsabilités du chauffeur comprennent en outre ce qui suit :

Nota

Le chauffeur ne doit procéder au transfert du carburant qu'en présence du représentant maritime agissant tel qu'il a été convenu, sans quoi il devra assumer à lui seul l'entière responsabilité de l'opération.

3.2 Représentant maritime

Les responsabilités du représentant maritime sont similaires à celles du chauffeur et consistent essentiellement à assister à toutes les opérations de livraison et à faire ce qui suit :

Nota

Cette liste de responsabilités n'est pas exhaustive.

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