Transfert de produits pétroliers de camions-citernes à navires

Table des matières


9. Navire récepteur

La présente section concerne la plupart des types de transfert de produits pétroliers à partir de camions en site maritime.

On trouvera une définition du terme « navire » tel qu'il est utilisé dans le présent manuel dans le glossaire fourni à la section « Avant-propos ».

9.1 Représentant maritime

Les représentants maritimes ne sont pas toujours au courant des responsabilités qui leur incombent concernant la sécurité des opérations de transfert de produits pétroliers.

Ces personnels ont pourtant un rôle très important dans la procédure de prévention des fuites d'hydrocarbures et le dispositif d'intervention à mettre en œuvre en cas de déversement ou d'accident. C'est pourquoi les chauffeurs doivent être prévenus contre les risques qu'implique la livraison d'un chargement à un représentant maritime qui est mal informé ou qui ne connaît pas les règles en vigueur.

Il conviendra donc de s'assurer, avant de procéder à la livraison, que le représentant maritime a été informé de ce qu'il doit faire et qu'il est conscient de ses responsabilités.

Pour plus d'information, se reporter à la section « Responsabilités ».

9.2 Information concernant le ravitaillement du navire

Avant de procéder à la livraison, il est utile que le chauffeur ait une bonne idée des caractéristiques du navire qu'il doit ravitailler, et qu'il ait obtenu les renseignements suivants auprès du représentant maritime :

9.3 Bateaux de plaisance

Les bateaux de plaisance ne doivent pas être ravitaillés à partir de camions-citernes, pour les raisons énoncées ci-après :

9.4 Bateaux équipés de réservoirs fixes

Les navires transportant des cargaisons de produits pétroliers dans des réservoirs fixes doivent respecter le Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures (Loi sur la marine marchande du Canada).

9.5 Bateaux équipés de réservoirs portatifs

Les réservoirs portatifs équipant les navires sont régis par le Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG) et doivent être conformes aux dispositions de la Loi sur la marine marchande du Canada (LMMC).

Le chauffeur doit également respecter les consignes qui suivent :

9.6 Rétention des fuites

La capacité réglementaire des récipients de rétention est indiquée dans le Règlement sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures (LMMC). Elle est conditionnée par le diamètre du flexible de distribution :

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