Agence de la garde côtière canadienne rapport de fin d'exercice 2010-2011

4.0 Activité et sous-activité de programme

4.1 Aides à la navigation

A. Engagement principal

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Développer des accords standardisés avec les fournisseurs de service pour définir les rôles et les responsabilités.	DG, SM	Vert	Des ententes ont été signées entre le programme d'aides à la navigation et ses fournisseurs de services. Elles définissent les rôles et les responsabilités respectives de chaque groupe.

B. Principales initiatives

Aides à la navigation au 21^e siècle

Engagement	En réponse à…	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Compléter la modernisation des cinq dernières directives relatives aux aides à la navigation.	VG	DG, SM	Vert	On a achevé la mise à jour des instructions liées aux aides à la navigation.

Examen des services des phares

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Appuyer les efforts du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans dans le cadre de l'examen des services des phares.	DG, SM	Vert	Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans a produit un rapport en décembre 2010 concernant son examen des services des phares. Afin d'appuyer l'élaboration de ce rapport, la GCC a fourni des renseignements et répondu aux demandes de renseignements en temps opportun.

4.2 Gestion des voies navigables

A. Engagements principaux

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Mettre à jour les directives techniques de conception, d'entretien et d'utilisation des chenaux commerciaux.	DG, SM	Rouge	Les directives techniques de la GCC sont fondées sur les lignes directrices internationales de l’AIPCN (L'Association mondiale pour des infrastructures de transport maritimes et fluviales) qui devaient être révisées en 2009; comme leur publication est en retard, la mise à jour des directives techniques de la GCC risque de ne pas se dérouler comme prévu. La GCC continuera de participer au Comité de l'AIPCN qui est chargé d'en réviser les directives, afin de favoriser leur mise en œuvre.
Compléter et mettre en œuvre deux directives nationales concernant les services de sondages et de dragage.	DG, SM	Vert	La directive nationale relative aux sondages est terminée; une consultation avec les principaux intervenants a eu lieu au cours de l’été 2010 et la directive a été publiée officiellement en octobre 2010. La directive nationale sur les services de dragage est également terminée et a été publiée officiellement en mars 2011.

B. Principale initiative

Étude post-Panamax, fleuve Saint-Laurent

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Analyser les recommandations du rapport sur l'évaluation des risques en collaboration avec Transports Canada et les clients.	CA, Québec DG, SM	Vert	On a terminé le rapport sur l’évaluation des risques concernant les navires Post-Panamax pendant l’été 2010. La GCC et TC ont analysé les recommandations du rapport et ont rendu une décision conjointe. Les orientations gouvernementales en regard de la venue des navires post-Panamax dans la voie navigable du Saint-Laurent ont été établies et communiquées.

4.3 Services de communications et de trafic maritimes (SCTM)

A. Engagement principal

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Élaborer une entente sur les niveaux de service (ENS) avec le soutien des STI portant sur l'entretien des systèmes de SCTM.	DG, SM	Jaune	On poursuit les travaux sur l'entente sur les niveaux de service, afin d'harmoniser les ressources et le niveau de soutien nécessaires à la prestation des services conformément aux échéances.

B. Principales initiatives

Les NAVAREA

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Procéder aux premiers essais de transmissions par satellite de renseignements de sécurité de navigation pour les deux NAVAREA.	DG, SM DG, STI CA, Centre et Arctique (C et A)	Vert	Les essais de transmission par satellite de renseignements de sécurité de navigation pour les deux NAVAREA ont débuté le 1er juillet 2010.

Loi sur la marine marchande du Canada (2001)

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Mise en œuvre des nouveaux règlements sur la zone de services maritimes dans le nord du Canada, à la suite de leur approbation.	DG, SM	Vert	Le Règlement sur la zone de services de trafic maritime du Nord canadien (NORDREG) a été approuvé, publié dans la partie 1 de la Gazette du Canada le 27 février 2010 et mis en œuvre le 1er juillet 2010.

Formation technique des Services de communications et de trafic maritimes

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Mettre en œuvre le cours de perfectionnement à l’intention des agents actuels des SCTM.	DG, SM DE, Collège de la GCC (CGCC)	Vert	On a élaboré des profils de compétences et offert un cours de perfectionnement à l'intention des agents des SCTM.

4.4 Services de déglaçage

A. Engagements principaux

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Examiner les besoins en matière de déglaçage de l'industrie maritime, puis modifier les niveaux de service de déglaçage, selon la faisabilité et le besoin, en consultation avec les clients.	DG, SM	Jaune	En juin 2010, la GCC a tenu une réunion avec les intervenants de l’industrie maritime pour étudier leurs besoins. Une ébauche de document destinée à répondre aux principales préoccupations a été préparée et communiquée au secteur pour qu'il la commente. Des rectifications seront apportées, dans la mesure du possible, et la nouvelle entente sera mise en œuvre pour la saison des glaces 2011-2012. L'entente sera renouvelée tous les cinq ans.
Renouveler et amender, selon le cas, l'Entente de partenariat sur les services d'information sur les glaces (EPSIG) avec le Service canadien des glaces (SCG).	DG, SM	Jaune	La GCC a collaboré avec le Service canadien des glaces (SCG) au sujet du renouvellement de l’Entente de partenariat sur les services d’information sur les glaces (EPSIG). Un document de travail est presque terminé. Suivra l’approbation de l’EPSIG par la GCC (DG, Services maritimes) et par le SCG (DG, Prévisions et services météorologiques et environnementaux). L'entente sera renouvelée tous les cinq ans.

4.5 Services de recherches et de sauvetage (SAR)

A. Engagements principaux

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Déceler les besoins en matière de système logiciel, en partenariat avec le ministère de la Défense nationale (MDN), en ce qui concerne le Système de gestion des missions (SGM) des SAR et les améliorations au niveau du système informatisé des SAR (SISAR).	DG, SM	Jaune	La GCC et le MDN ont entrepris des discussions sur les besoins en matière de système logiciel qui se poursuivront l'année prochaine. Une ébauche d’énoncé des besoins concernant le système des SAR en mer a été élaborée et sera étudiée plus en profondeur avec le MDN dans les prochains mois.
Élaborer un document sur les procédures normalisées d’exploitation à l'échelle nationale basé sur le supplément canadien du Manuel international de recherche et de sauvetage aéronautiques et maritimes (IAMSAR) [Volume IV].	DG, SM	Rouge	Une ébauche du document sur les procédures normalisées d’exploitation (PNE) à l’échelle nationale est en préparation. Elle n'est pas encore terminée puisqu'on s’est affairé à achever la mise à jour du supplément canadien du Manuel international de recherche et de sauvetage aéronautiques et maritimes (IAMSAR) [Volume IV]. Les PNE devraient être finalisées d'ici décembre 2011.

B. Principales initiatives

Analyse des besoins en matière de recherche et sauvetage

Engagement	En réponse à…	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Mise en œuvre des recommandations approuvées en 2010-2011 pour l’analyse des besoins en matière de recherche et sauvetage.	VG Budget de services votés	DG, SM	Jaune	Une majorité des recommandations qui ont été approuvées en 2010-2011 sont en préparation ou prêtes.

Capacité de recherche et sauvetage

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Évaluer les recommandations de l'examen de la charge de travail et préparer un plan d'action pour mettre en œuvre les mesures qui s'imposent.	DG, SM	Vert	On a déterminé et mis en œuvre une mesure de financement à court terme destinée à répondre aux recommandations sur la charge de travail. Des solutions à long terme devraient être présentées à la haute direction aux fins d’approbation à l’automne 2011.

4.6 Services d'intervention environnementale

A. Engagements principaux

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Ajouter de nouvelles ressources et accroître la capacité stratégique du programme.	DG, SM	Vert	Pour accroître la capacité stratégique du programme, on a créé la Direction de l’intervention environnementale de la GCC et on a ajouté une capacité stratégique nouvelle.
Réviser et mettre en œuvre une stratégie d’intervention environnementale à l'échelle nationale, entre autres, en impliquant les partenaires du fédéral.	DG, SM	Jaune	La révision de la stratégie nationale d’intervention environnementale de la GCC a eu lieu en 2010-2011 et sa mise en œuvre est en cours. Les partenaires fédéraux ont participé à ces activités pendant la révision par l'entremise du nouveau comité interministériel chargé d'examiner les questions de pollution marine.

B. Principales initiatives

Santé des océans

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Compléter la distribution des trousses d'équipement d'intervention environnementale dans l'Arctique.	CA, C et A	Vert	La région a distribué toutes les trousses d’équipement d’intervention environnementale dans l’Arctique.

Brigadier General M. G. Zalinski

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Mise en œuvre du plan d'action, sous réserve de l'approbation de la haute direction de la GCC et la capacité des ressources.	CA, Pacifique	Vert	Une évaluation technique du navire a été réalisée en février 2011. Conformément aux directives de la haute direction de la GCC et dans le cadre de l’évaluation technique en cours, on a conclu un contrat avec une entreprise de sauvetage spécialisée dans le génie maritime dans le but d’évaluer l’intégrité du navire. Les résultats de l’évaluation technique sont en cours d'analyse et seront utilisés pour mettre à jour l'énoncé des choix offerts et déterminer les détails du plan d’action.

4.7 Sûreté maritime

A. Engagement principal

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Complétion du document Contribution de la GCC aux initiatives de sécurité publique.	Sous-commissaire, Opérations	Vert	La sûreté maritime a finalisé l'ébauche en y intégrant les commentaires des collègues des Services maritimes et de la Flotte. Le document est maintenant terminé et approuvé par le commissaire. Un plan de distribution est en cours d'élaboration.

B. Principales initiatives

Système d'identification automatique (SIA)

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Complétion du projet du SIA conformément au plan initial et fourniture d'une capacité opérationnelle du système.	DG, STI	Jaune	Aujourd'hui, toutes les stations terrestres du SIA sont installées et une solution logicielle provisoire est actuellement en place. L'infrastructure terrestre du SIA a été intégrée aux centres de Services de communication et de trafic maritimes (SCTM) et aujourd'hui, 19 centres de SCTM et 113 stations radio partout au Canada (à l'exception de l'Arctique) ont été dotées de SIA. Actuellement, les données de positionnement des SIA sont transmises aux centres de SCTM et au MDN sur les deux côtes. Le soutien complet du SIA est prévu dans les régions pour octobre 2011.
Offrir un soutien au SIA à l'échelle nationale dans les régions.	CA	Jaune	Comme des retards sont observés dans la mise en œuvre de la solution complète du SIA, le test d'acceptation usine (capacité opérationnelle complète) est reporté à septembre 2011, et le soutien complet du SIA est prévu dans les régions pour octobre 2011.

Système d'identification et de repérage à longue distance des navires (SIRLDN)

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Mise en place intégrale du SIRLDN à l'échelle nationale.	Sous-commissaire, Opérations	Vert	Le système SIRLDN est entièrement opérationnel à l'échelle nationale.

4.8 État de préparation opérationnelle de la flotte de la GCC

Principales initiatives

Entretien amélioré de la flotte actuelle

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Rendre pleinement opérationnel le Centre d'expertise (CE) pour la gestion de l'entretien des navires en finançant et en amorçant la dotation prévue au budget pour la Phase I de l'examen de la gestion de l'entretien des navires (EGEN).	DG, STI DG, Flotte	Vert	Capacité du CE fondée sur le niveau de la Phase I et collaboration avec trois membres situés dans la région des Maritimes et deux membres à Ottawa sur les priorités liées à la gestion de l'entretien des navires (GEN). Au cours de la Phase II, le CE atteindra sa pleine capacité probablement en 2012-2013 avec cinq employés rémunérés par l'État.
Mettre en pratique le processus du programme de gestion de l’entretien des navires conformément au Manuel d’examen de la gestion de l’entretien des navires, y compris le processus d’examen du Manuel de gestion de l’entretien des navires ainsi que l’examen et l’évaluation du programme d’entretien.	DG, STI	Vert	On a intégré le Manuel de remise en état des navires au Manuel de gestion de l’entretien des navires et on a publié le manuel complet.
Mettre en œuvre le Programme continu d’étude de l’état des navires et présenter des rapports d’évaluation de l’état des navires de la GCC.	DG, STI	Vert	Terminé.
Mettre la dernière main au plan quinquennal détaillé pour l'entretien de tous les navires.	DG, STI	Vert	Un plan quinquennal de mise en œuvre a été rédigé à l'aide des données de Maximo et MAINTelligence.
Publier des plans d'entretien normalisé pour les aéroglisseurs et les embarcations de sauvetage à moteur (ESM) de 47 pieds et les ajouter au Système de gestion des biens de la GCC.	DG, STI	Vert	Les plans de travail et d'entretien normalisé ont été élaborés, publiés et intégrés au Système de gestion des biens pour le NGCC Siyay, le NGCC Mamilossa et le NGCC Sipu Muin, et les ESM de 47 pieds.
Mise en œuvre des plans d’entretien normalisés pour les aéroglisseurs et les ESM de 47 pieds conformément aux plans d’entretien du Système de gestion des biens.	CA	Vert	On utilise des plans d'entretien des ESM de 47 pieds pour planifier et exécuter les routines d'entretien. On a intégré les plans d'entretien des VCA au Système de gestion des biens, mais on doit examiner les problèmes liés à l'infrastructure et à la connectivité du réseau du MPO avec le SGA, puis tenter de les résoudre avant la mise en œuvre définitive du processus automatisé des plans d'entretien.
Utiliser MAINTelligence, surveiller l'uniformité des activités d'entretien (basées sur les plans d'entretien) pour les navires de type 1100.	DG, STI	Vert	L'examen a été réalisé et un rapport a été produit pour décrire les résultats. Les recommandations doivent être prises en considération par les services d'ingénierie maritime (AC).
Préparer une section normalisée de notes ou de services pour les spécifications de radoub, et un gabarit général servant aux activités de contrats de radoub.	DG, STI	Vert	On a rédigé des notes et des spécifications générales normalisées et on a élaboré un modèle de spécification de radoub. Tous ces éléments seront disponibles sur le site intranet.

Initiatives en matière de ressources humaines

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Élaborer des programmes de cours détaillés pour chacun des modules de certificat spécifiques et amorcer la mise en œuvre du Programme de certification des membres d'équipage.	DG, Flotte	Vert	On a créé le cadre du Programme de certification des membres d'équipage et on a rédigé les modules du Brevet hautement prioritaire d'officier mécanicien de troisième classe. Nous commencerons la mise en œuvre de ce programme au cours de l'exercice 2011-2012.
Élaborer un plan d'action pour établir des exigences professionnelles justifiées relatives à l'acuité visuelle pour les postes en mer, lesquelles seront liées aux exigences réglementaires nationales et internationales.	DG, Flotte	Vert	La GCC a décidé que la Flotte harmonisera ses exigences relatives à l'acuité visuelle pour les postes en mers avec les exigences réglementaires de Transports Canada, afin de veiller à ce qu'elles respectent la convention internationale. Aucun plan d'action n'est nécessaire.
Élaborer une proposition détaillée qui sera présentée au CG de la GCC pour la mise sur pied d'un centre de formation sur les petites embarcations sur la côte est.	DG, Flotte	Vert	On a élaboré une proposition relative à la mise sur pied d'un centre de formation sur les petites embarcations sur la côte est.
Continuer de soutenir le développement du Réseau opérationnel des femmes.	DG, Flotte	Vert	À titre de sous-comité du Conseil exécutif de la Flotte, le Réseau opérationnel des femmes (ROF) a élaboré un plan d’action. Le projet pilote de mise en œuvre technique du site Web du ROF est en cours.

4.9 Gestion du cycle de vie des biens

Principales initiatives

Guide du système de gestion du cycle de vie

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Publier le manuel consacré au concept du Système de gestion du cycle de vie (SGCV).	DG, STI	Jaune	Le Guide du SGCV, Volume 1 (Concepts) a été modifié et sera publié en juillet 2011.
Offrir au moins quatre cours de formation sur la gestion du cycle de vie aux employés de l'AC.	DG, STI	Vert	Les employés de l'AC ont reçu une formation sur le système de gestion du cycle de vie. Au cours d'une première séance de formation, organisée en novembre-décembre 2010, les gestionnaires des STI et les cadres supérieurs au cours ont eu l'occasion de discuter. Quelque 55 employés des STI ont assisté à trois séances de formation au cours du mois de mars 2011, qui ont traité des concepts du SGCV et du système Maximo (SGA) et de leurs applications.
Continuer d'offrir des séances de formation sur le SGCV aux employés dans les régions.	CA	Vert	On a dispensé de la formation sur le SGCV au personnel régional (région du Pacifique). On a dispensé de la formation sur le SGCV au personnel régional des Services techniques intégrés, des Services maritimes et de la Flotte (région du Centre et de l'Arctique).
Déployer le générateur de codes de la structure de décomposition des biens (SDB) pour toutes les catégories de navires.	DG, STI	Vert	Terminé.

Système de gestion des biens

Engagement	En réponse à…	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Installer le module de gestion d'inventaire du système de gestion des biens à bord de certains navires de la GCC.	VG	DG, STI	Vert	Le module de gestion d’inventaire du système de gestion des biens a été installé sur le NGCC Henry Larson dans le cadre de la Phase 1 du projet pilote accompagné d'un prototype qui a été mis à l'essai sur le NGCC Samuel Risley. On analysera le projet pilote à l'automne ou en hiver. On prévoit le déployer sur d'autres navires au cours du nouvel exercice.
Déployer le système MAINTelligence à bord de neuf gros navires.	VG	DG, STI	Vert	L'installation sur neuf navires a été réalisée le 25 février 2011.
Offrir au moins quatre séances de formation sur le programme MAXIMO à l'AC et au personnel des STI en région.	VG	DG, STI	Vert	Les employés de l'AC ont assisté à quatre séances de formation sur le système MAXIMO.
Offrir des séances de formation sur le programme MAXIMO au personnel des STI en région.	VG	CA	Vert	Comme prévu, le personnel régional des Services techniques intégrés a reçu une formation sur le système MAXIMO.

Amélioration de l'entretien de l'infrastructure à terre actuelle

Engagement	En réponse à…	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Poursuivre la préparation et la mise en œuvre des manuels normalisés de génie et d'entretien pour certains biens de la GCC :	AG	DG, STI	Jaune	Ce projet progresse; voir les jalons ci-dessous.
Publier et mettre en œuvre un manuel de génie et d'entretien de l'infrastructure marine et civile.		DG, STI CA	Jaune	Le manuel de génie et d'entretien de l'IMC (qui comprend actuellement un volume du manuel de génie et d'entretien complet) est terminé et sera publié en juillet 2011.
Préparer un manuel de génie et d'entretien pour les systèmes électroniques et informatiques, y compris des documents d'information et de formation.		DG, STI	Vert	Une première ébauche du manuel de génie et d'entretien (qui comprend un volume du manuel de génie et d'entretien complet) est terminée. On terminera la version définitive avant janvier 2012 et on la publiera à la fin de 2011-2012.

Centre de solutions techniques (électronique)

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Publier une entente nationale sur le niveau de service en matière d'entretien.	DG, STI	Vert	Terminé conformément au plan de projet.
Commencer à utiliser les centres de solutions techniques (CST) dans les régions.	CA	Vert	Le centre de solutions techniques régional est totalement opérationnel depuis avril 2010. Tous les bons de travail d'entretien du groupe Électronique et informatique sont désormais entrés dans le système. Dans la région du Pacifique, des ententes de niveau de service ont été signées entre l'utilisateur et le fournisseur de services (régions du Centre et de l'Arctique et du Pacifique).
Installer des outils et des systèmes de diagnostic à distance pour l'ensemble des navires dans le cadre de cette initiative.	CA, Québec	Vert	On a installé les outils et les systèmes sur les navires. La formation et le déploiement des outils au CST sont complétés.
Compléter toutes les fonctions de réinitialisation à distance des SCTM.	CA, T.-N.-L.	Vert	Toutes les fonctionnalités de réinitialisation à distance des sites des SCTM sont installées.

Initiatives liées aux ressources humaines (la communauté des ingénieurs)

Engagement	En réponse à…	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Mettre en œuvre le Plan d'action pour les effectifs de la communauté des ingénieurs.	VG	DG, STI Sous-commissaire, Approvisionnement des navires	Jaune	Le manuel de formation et de description du Programme de perfectionnement des ingénieurs est terminé. On l'enverra au CG aux fins d'approbation.

4.10 Collège de la Garde côtière canadienne

Principales initiatives

Initiative de transformation du Collège de la Garde côtière canadienne

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Continuer la mise en œuvre du plan de transformation.	DE, CGCC	Vert	Le CGCC est en voie de mettre en œuvre le plan de transformation d'ici mars 2012. Jusqu'à présent, on a élaboré et mis en œuvre des cadres de gouvernance. On a terminé l'examen du programme de formation des officiers. De plus, on a classé et doté les postes principaux en fonction du programme de transformation.
Augmenter le nombre d'élèves-officiers admis pour maximiser la capacité de formation du Collège.	DE, CGCC	Vert	Le nombre d’élèves-officiers admis a augmenté de 30 % par rapport à l’exercice 2009-2010 pour optimiser l'efficacité de chaque catégorie.

4.11 Activités internationales

A. Engagements principaux

Engagement	Responsable	Critère	Résultats atteints/Statut
2010-2011
Tenue du sommet du Forum des gardes côtières du Pacifique Nord à Vancouver (Colombie-Britannique).	CA, Pacifique	Vert	La région du Pacifique de la GCC a accueilli le Forum des gardes côtières du Pacifique Nord de 2010 qui s’est tenu du 13 au 17 septembre 2010 à Vancouver (C.-B.) et qui a connu un franc succès.
Participation lors du cinquième sommet annuel entre la GCC et la Garde côtière américaine à Boston.	Commissaire	Vert	Ce sommet, auquel a participé la haute direction de la GCC, s'est tenu le 17 février 2011.
Continuer à fournir une plateforme Internet pour le Forum des gardes côtières de l'Atlantique Nord.	CA, T.-N.-L.	Vert	Un soutien continu est proposé.