Ordonnances des Opérations 103.00 - Politique relative aux noms des navires

Table des matières

5. Ordonnances des Opérations pertinentes ou d’intérêt complémentaire

  • OOGC (OFGC) 102.00 – Immatriculation/délivrance de permis des petits bâtiments - FlotteNote de bas de page *
  • OOGC (OFGC) 105.00 – Immatriculation et changements de nom de naviresNote de bas de page *
  • OOGC (OFGC) 106.00 – Cérémonie d’attribution du nom et d’inauguration au serviceNote de bas de page *
  • CGOO 119.00 – Mise hors service des navires et mise hors service et aliénation des hélicoptèresNote de bas de page *
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