Navires dangereux

Les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux, également connus sous le nom de navires problématiques, sont hautement préoccupants sur le plan de la sécurité, de l'environnement et de l'économie. La Garde côtière canadienne est l'organisme responsable en ce qui concerne les navires dangereux, et fait partie de la stratégie nationale du gouvernement du Canada visant à remédier à ce problème. Nous travaillons en étroite collaboration avec Transport Canada est l'organisme responsable pour les épaves non dangereuses et les navires abandonnés.

Qu’est une épave, un navire abandonné ou un navire dangereux

Un navire est considéré comme dangereux s'il peut causer des dommages :

• à la santé, à la sécurité ou au bien-être des personnes
• à l'environnement
• aux intérêts économiques
• à l'infrastructure

Un navire peut être considéré comme une épave si, en totalité ou en partie :

• il est à la dérive
• il est immobilisé ou s'est échoué
• il est totalement ou partiellement immergé

Cela comprend la cargaison, l'approvisionnement, l'équipement ou d'autres articles qui se trouvaient à bord du bâtiment.

Un navire est considéré comme abandonné si :

• le propriétaire ne peut être localisé après que des efforts raisonnables ont été déployés pour le trouver, ou
• le navire a été laissé sans surveillance pendant 2 ans ou plus

Évaluation du navire

Les navires problématiques sont signalés à la Garde côtière canadienne. Nous examinons et évaluons chaque rapport afin de déterminer le niveau de risque.

Les risques sont les suivants :

• le risque de pollution
• les dangers pour la navigation, l'économie, l'environnement, le public et/ou l'infrastructure
• le danger pour la sécurité publique

Si un navire pollue ou risque de polluer l'environnement de manière imminente, il est traité en priorité et on s'occupe de ce cas immédiatement.

Voici quelques-uns des facteurs que nous prenons en compte lors de l'évaluation des navires problématiques :

• emplacement : le navire gêne-t-il la navigation ou menace-t-il les habitats marins sensibles ou des espèces en danger?
• cargaison : y a-t-il une cargaison dangereuse ou toxique à bord?
• polluants : y a-t-il un risque de fuite de carburant dans l'environnement?
• condition : le navire est-il partiellement ou totalement immergé et se détériore-t-il ou est-il dangereux pour la navigation?
  • économie : le navire est-il préjudiciable à l'économie locale en occupant de l'espace dans un port ou en bloquant les chenaux de navigation ou en endommageant de l'infrastructure maritime telle que les quais et les bouées, s'il n'est pas correctement arrimé?
• pêche et espèces en danger : le navire est-il nocif pour :
  • les pêches :
    • à des fins alimentaires, sociales et rituelles
    • commerciales
    • récréatives
  • l'aquaculture
  • des habitats clés
  • des frayères importantes
  • les voies de migration des espèces vulnérables?
• Peuples autochtones : le navire est-il situé sur des territoires autochtones et a-t-il un impact sur les droits autochtones et le bien-être de la communauté?
• sécurité : le navire est-il :
  • non sécurisé et non surveillé, et représentant un risque élevé pour les membres du public s'il tentent de monter à bord?
  • à proximité de sources d'eau potable, au risque de les contaminer?

Notre approche de l'évaluation des risques posés par les navires a été élaborée en consultation avec des partenaires, notamment :

• des groupes autochtones;
• des communautés côtières
• des intervenants de l'industrie

Travailler avec les propriétaires

Le propriétaire est responsable de remédier à toute pollution ou tout risque causés par son navire. En collaboration avec les propriétaires, la Garde côtière canadienne peut voir à ce que les problèmes causés par le navire soient résolus, par les moyens suivants :

• nettoyage d'un déversement ou atténuation des dangers
• enlèvement et élimination du navire, s'il y a lieu

S'il est impossible de déterminer qui est le propriétaire du navire, ou si le propriétaire ne se conforme pas à l'injonction de remédier aux dangers ou à la pollution, la Garde côtière canadienne s'occupera de toute menace posée par le navire.

Notre priorité est d'atténuer le risque posé par les navires dangereux plutôt que d'enlever tous les navires problématiques. Nous pouvons décider de ne pas déplacer un navire pour nombre de raisons. Par exemple, le perturber pourrait causer plus de dommages à l'environnement marin que de le laisser en place.

Liens connexes

• Programme de bateaux abandonnés de Transports Canada
• Inventaire national des épaves, des navires abandonnés ou dangereux
• Programme d'enlèvement des navires abandonnés et des épaves dans les ports pour petits bateaux
• Les lignes directrices de Parcs Canada pour l'évaluation des épaves de navires d'importance historique nationale au Canada