TRANSFERT DE PRODUITS PÉTROLIERS DE CAMIONS-CITERNES À NAVIRES

Remerciements

Avant-Propos

1. Introduction

2. Réglementation et Directives Concernées

2.1 Déversements
2.1.1 Règlements fédéraux et provinciaux
2.1.2 Signalement
2.1.3 Responsabilité personnelle

3. Responsabilitiés

3.1 Chauffeur
3.2 Représentant maritime

4. Oil Site du Transfert

4.1 Sécurité incendie
4.2 Restrictions d'occupation
4.3 Critères concernant le site
4.3.1 Quais en bois
4.3.2 Aire de ravitaillement
4.3.3 Dispositions et autorisations préalables
4.4 Mesures de sécurité concernant le camion

5. Camions-Citernes

5.1 Qualifications
5.2 Réglementation
5.3 Extincteurs d'incendie
5.4 Système de pompage des camions
5.5 Assurance
5.5.1 Assurance responsabilité civile automobile
5.5.2 Assurance responsabilité civile générale commerciale
5.5.3 Assurance cargaisons
5.5.4 Assurance pollution

6. Protection contre l'électricité statique

6.1 Mise à la masse
6.2 Récipient attrape- gouttes
6.3 Chargement par projection
6.4 Carburant aviation

7. Pistolets de distribution

7.1 Pistolets automatiques
7.2 Pistolets à gâchette blocable
7.3 Livraisons concernant des volumes importants

8. Flexibles utilisés pour le transfert

8.1 Matériau
8.2 Inspection
8.3 Mise à l'essai
8.4 Protection
8.5 Marées
8.6 Raccords

9. Navire Récepteur

9.1 Représentant maritime
9.2 Information concernant le ravitaillement du navire
9.3 Bateaux de plaisance
9.4 Bateaux équipés de réservoirs fixes
9.5 Bateaux équipés de réservoirs portatifs
9.6 Rétention des fuites

10. Plan d' intervention

10.1 Communications
10.2 Mesures d'intervention initiales
10.3 Consignes de notification
10.4 Listes de contacts
10.5 Listes des équipements d'intervention
10.6 Équipements d'intervention requis in situ
10.7 Formation
10.8 Exercices d'intervention d'urgence
10.9 Références

11. Principes généraux

11.1 Avant le transfert
11.2 Liste de pointage
11.3 Amorce du transfert
11.4 Fin du transfert
11.5 Vidange du flexible

ANNEXE A : LISTE DE POINTAGE - TRANSFERT DE PRODUITS PÉTROLIERS

ANNEXE B : DIRECTIVES CONCERNANT LES PLANS D'INTERVENTION D'URGENCE DANS LES PORTS DE PLAISANCE MARITIMES DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE