Avant-propos

Les méthodes et les mesures décrites dans le présent document sont conformes aux pratiques généralement utilisées dans l'industrie pour le transfert des produits pétroliers raffinés. Les usagers du manuel doivent connaître les caractéristiques des produits pétroliers concernés, tels que décrits dans le Manuel des chauffeurs de véhicules transportant des produits pétroliers de l'ICPP, et les risques associés à leur manutention. Ils doivent également avoir reçu la formation requise pour parer aux situations d'urgence.

Le présent document est un guide sur les méthodes et le matériel à utiliser pour minimiser les risques inhérents aux opérations de transfert de produits pétroliers en site maritime. Son objet est de faire en sorte que les transferts d'hydrocarbures entre camions-citernes et navires se fassent dans le respect des plus hauts impératifs de sécurité et de protection de l'environnement.

NOTA

Le présent document ne concerne pas les transferts de produits pétroliers faisant intervenir des installations de distribution fixes.

USAGERS VISÉS PAR LE PRÉSENT DOCUMENT

Les présentes directives concernent les procédures de ravitaillement pour les types de bateaux et d'équipements suivants :

  • Bateaux de plaisance équipés de réservoirs de carburant
  • Navires commerciaux équipés de réservoirs de carburant
  • Navires équipés de citernes de cargaison fixes
  • Navires équipés de citernes de cargaison mobiles

Il incombe au chauffeur de s'assurer qu'il maîtrise parfaitement les méthodes et le fonctionnement de l'équipement de distribution et de prendre toutes les précautions requises pour éviter les déversements de produits pétroliers.

Pour plus d'information, se reporter à la section intitulée «°Navire récepteur°».

MISES À JOUR

Le présent manuel peut être modifié sans préavis, selon l'évolution des pratiques. Il incombe à l'usager de s'assurer que son manuel est à jour.

DOCUMENTS CONNEXES

Ce document doit être utilisé de pair avec le Manuel des chauffeurs de véhicules transportant des produits pétroliers de l'ICPP.

Autres documents d'intérêt concernant la protection de l'environnement, des biens et de la sécurité des personnes :

  • Codes national et provinciaux de prévention des incendies
  • Code national de sécurité
  • Loi et règlements concernant les accidents du travail
  • Loi et règlement sur le transport des marchandises dangereuses
  • BC Environment Waste Management Act and Regulations, et autres lois provinciales concernant l'environnement
  • Loi et règlements sur la marine marchande du Canada
  • Loi et règlements sur les pêches

Glossaire

Cargaison
Produit pétrolier transporté à bord d'un navire (dans une citerne ou autre type de réservoir) à titre de marchandise et non pour l'alimentation du navire en carburant.
Chauffeur de camion-citerne
Le camionneur assurant la conduite du camion-citerne.
Carburant
Produit pétrolier transporté à bord d'un navire pour l'approvisionnement de celui-ci en carburant.
Maritime
S'entend des eaux marines et des eaux douces et autres milieux assimilés.
Représentant maritime
Personne chargée de la réception des produits pétroliers destinés aux navires; peut être certifiée pour ce travail dans le cas des navires de fort tonnage.
Produit pétrolier
S'entend, aux fins du présent document, des hydrocarbures raffinés : essence, diesel, carburéacteur, lubrifiant, etc.
Navire
Tout type de barge, de navire, de bateau ou autre embarcation destiné en tout ou en partie à la navigation maritime, indifféremment de son mode de déplacement ou de propulsion