Annexe C - Conseil sur l'acceptation des publications nautiques numériques au Canada

Annexe A, B, et C [PDF - 109 Ko]

Le règlement sur les cartes et les publications nautiques, 1995(RCPN) exige d'avoir à bord et d'utiliser plusieurs publications nautiques. De plus en plus, les navires choisissent d'utiliser les publications obligatoires à bord en format électronique, si disponible, plutôt que les copies papier. Plusieurs publications nautiques au Canada sont maintenant disponibles en format électronique et peuvent être téléchargées de l'internet en format PDF. Certains navires peuvent transporter des publications en format électronique émises par une autre Administration (publications numériques d'une amirauté) tel que reconnu par le RCPN sous-section 6 (3).

La circulaire (MSC-MEPC.2/Circ.2) de l'OMI Exigences sur la responsabilité des publications à bord des navires autorise l'utilisation de publications électroniques si elles ont été émises par l'OMI, une Administration ou une organisation autorisée par une Administration. Ceci assure l'exactitude et protège contre les copies illégales. Le document électronique doit aussi être traité selon la procédure SMS de contrôle des documents sur les navires, incluant la procédure de mise à jour en temps opportun. Il existe une exception, cependant, car l'OMI exige que les documents Code International des Signaux et le volume III du manuel IAMSAR soient toujours disponibles en format papier pour assurer l'accessibilité et la transférabilité en cas d'urgence.

En vertu de SOLAS, les cartes marines et les publications nautiques en format électronique peuvent être utilisées pour rencontrer les exigences de SOLAS V, à condition que mesures adéquates de secours soient en place. Ainsi, les publications nautiques électroniques doivent se conformer aux mêmes exigences que les copies en papier à savoir :

  • Doit avoir à bord et utiliser l'édition la plus récente des régions où le navire transitera;
  • Doit être publiée et émise par l'autorité légale tel que spécifié ;
  • Doit être précis et à jour, et fondé sur les informations contenues dans les Avis aux navigateurs, Avis à la navigation ou les avertissements radio à la navigation.

Les conseils suivants doivent être considérés lorsque des publications nautiques numériques sont utilisées :

  • Le système principal doit être situé sur la passerelle et disposé à proximité soit des stations de planification ou de surveillance du voyage;
  • Pour assurer la continuité des opérations, il est important que les équipements d'ordinateur utilisés soit très fiables ;
  • Le système ne doit en aucune façon nuire aux autres systèmes d'opération de la passerelle ;
  • La taille de l'écran, la résolution et la luminosité doivent être sélectionnées de façon à assurer un affichage clair des informations sur la navigation, et ce, pour l'ensemble des conditions de lumière ambiantes ;
  • Le système principal doit être disponible en tout temps durant le voyage et, en conséquence, disposé d'une source d'alimentation d'urgence ;
  • Un système de sauvegarde adéquat est requis pour assurer la disponibilité continuelle des données, dans le cas où se produirait une défaillance du système informatique. Un système de sauvegarde acceptable devrait inclure une copie conforme du système principal avec une source d'alimentation indépendante (i.e., un 2ème ordinateur). Il n'est pas nécessaire que le système de sauvegarde soit situé sur la passerelle, toutefois, il devra être possible de transférer facilement le système de sauvegarde ou d'imprimer des copies pour la passerelle.
  • Les mises à jour doivent être faites sur le système principal et de sauvegarde aussitôt que possible. Lorsque le navire est dans un port, les mises à jour doivent être effectuées avant la planification du passage ou le commencement du voyage.
  • Étant donné que la publication doit être à bord, avoir accès seulement aux publications par le biais d'internet ne sera pas considéré comme présente à bord et en conséquence, non acceptable.

Les inspecteurs de Transports Canada Sécurité Maritime doivent être en mesure de vérifier facilement que :

  • La publication a été publiée ou émise par une autorité légale,
  • La publication est complète pour le secteur qui sera navigué,
  • Le statut de mise à jour (i.e., l'édition la plus récente, corrigée et mise à jour tel que publiée, et modifiée par l'autorité légale qui l'émet).